Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux aérauliques, portant sur les bâtiments et infrastructures du CNES — l’Établissement de Toulouse (Centre Spatial de Toulouse, Aire-sur-Adour et Aussaguel).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles
DAJ/AR/NO/2018-10126459”
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Brève description:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux...”
Brève description
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux aérauliques, portant sur les bâtiments et infrastructures du CNES — l’Établissement de Toulouse (Centre Spatial de Toulouse, Aire-sur-Adour et Aussaguel).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux...”
Description du marché
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — énergie — courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux aérauliques», portant sur les bâtiments et infrastructures du CNES — l’Établissement de Toulouse (Centre Spatial de Toulouse, Aire-sur-Adour et Aussaguel).
Sont exclus de cette consultation les travaux suivants:
— la construction de bâtiments neufs,
— les extensions de bâtiment,
— les réhabilitations de plus d’un tiers de la surface d’un bâtiment.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
En application des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
En application des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le candidat doit à l'appui de sa candidature et conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, produire les justificatifs suivants:
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les documents justificatifs attendus sont ceux cités à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le cas échéant le candidat produit également les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7,ou D. 8254-2 à D 8254-5 du code du travail.
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l’article 55 du décret.
NB: Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l’appui de sa candidature les éléments suivants:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l’appui de sa candidature les éléments suivants:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le service objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3) bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l’appui de sa candidature les éléments suivants:
1) les expériences seront présentées sous forme d’une liste des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l’appui de sa candidature les éléments suivants:
1) les expériences seront présentées sous forme d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant (chiffre d’affaires associés), la date et le destinataire public ou privé avec les coordonnées (adresse électronique et/ou téléphone hors CNES);
2) son expérience et son savoir-faire dans le domaine de la prestation (travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire et d’énergie — courants faible — detection incendie) seront mis en avant,
3) agréments et qualifications de l’entreprise à détailler en fonction des activités (numéros, dates).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-13
08:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 192-433132 (2018-10-02)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Déborah Duffour
Courrier électronique: deborah.duffour@cnes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie —courants faibles — Détection incendie — nettoyage des réseaux...”
Brève description
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie —courants faibles — Détection incendie — nettoyage des réseaux aérauliques», portant sur les bâtiments et infrastructures du CNES — l’Établissement de Toulouse (Centre spatial de Toulouse, Aire-sur-Adour et Aussaguel).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie —courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux...”
Description du marché
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie —courants faibles — détection incendie — nettoyage des réseaux aérauliques», portant sur les bâtiments et infrastructures du CNES — l’Établissement de Toulouse (Centre spatial de Toulouse, Aire-sur-Adour et Aussaguel).
Sont exclus de cette consultation les travaux suivants:
— la construction de bâtiments neufs,
— les extensions de bâtiment,
— les réhabilitations de plus d’un tiers de la surface d’un bâtiment.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des dispositions administratives
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Crédibilité technique de l'offre et pertinence des moyens mis en place
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Organisation de l'entreprise et gestion de l'affaire
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Gestion documentaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et suivi environnemental
Critère de coût (nom): Bordereau de prix CVC
Critère de coût (pondération): 17
Critère de coût (nom): Bordereau de prix courants forts
Critère de coût (pondération): 18
Critère de coût (nom): Bordereau de prix courants faibles
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Bordereau de prix détection incendie
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 192-433132
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 19010 et 19011
Titre:
“Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie — courants faibles sur l'ensemble des bâtiments CNES rattachés à...”
Titre
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation — plomberie/sanitaire — d’énergie — courants faibles sur l'ensemble des bâtiments CNES rattachés à l'établissement de Toulouse
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Hervé Thermique — Cegelec Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Groupement Eiffage Énergie Systèmes Fontanié — Eiffage Énergie Système G. Clim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Source: OJS 2019/S 114-278940 (2019-06-13)