Travaux d'extension d'un réseau de chaleur et construction d'une chaufferie biomasse

Société Dalkia — Établissement Est

La ville de Charleville Mézières, dénommée le «délégant», a confié à la société Charleville Energies, dénommée «le délégataire», un contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de la Citadelle.
L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA.
À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Energie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Wannitube

Qui ?

• Société Dalkia — Établissement Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-28	Avis de marché
2018-07-13	Avis d'attribution de marché
2018-12-20	Avis d'attribution de marché
2020-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Brève description:

La ville de Charleville Mézières, dénommée le «délégant», a confié à la société Charleville Energies, dénommée «le délégataire», un contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de la Citadelle. L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA. À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Energie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyauterie 📦
Électricité 📦
Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Dalkia — établissement Est
Adresse postale: 6 rue des Trézélots — BP 33034
Code postal: 54272
Commune postale: Essey-les-Nancy
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.hugot@dalkia.fr 📧
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Date de début: 2018-05-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Date de début: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093275
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

— référé pré-contractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, — référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA.

À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Energie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Intitulé du lot: Tuyauterie
Numéro du lot: 1-8
Brève description:

Tuyauterie (raccordement des chaudières et panoplie hydraulique — chaufferie biomasse).

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 2-9
Brève description:

Électricité (câblage et raccordement des équipements de la chaufferie + armoire électrique –chaufferie biomasse).

Intitulé du lot: Réseau de chaleur PSA – Ronde Couture
Numéro du lot: 3-10
Brève description:

Réseau de chaleur PSA – Ronde Couture (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur – terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure).

Intitulé du lot: Réseau de chaleur Ronde Couture — Citadelle
Numéro du lot: 4-11
Brève description:

Réseau de chaleur Ronde Couture — Citadelle (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur – terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure).

Intitulé du lot: Réseau de chaleur Citadelle
Numéro du lot: 5-12
Brève description:

Réseau de chaleur Citadelle (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur –terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure).

Intitulé du lot: Sous-station Citadelle
Numéro du lot: 6-13
Brève description:

Sous-station Citadelle (fourniture, mise en place et raccordement de skids de sous station – chauffage + ECSº.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature – DC1 (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

Déclaration du candidat – DC2 (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

Situation économique et financière:

— copie des bilans financiers et compte de résultats des 2 derniers exercices clos avec indication du chiffre d’affaires (CA) et du résultat net,

— attestations d’assurance en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— habilitations et qualifications en rapport avec la nature du marché,

— moyens humains à disposition,

— moyens techniques à disposition,

— références de travaux similaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: À voir
Contact
Point de contact: Monsieur Jean-Luc Hugot
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande Instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383274984 📞
Fax: +33 383908500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2018/S 043-093275 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Charleville Mézières, dénommée le «délégant», a confié à la société Charleville énergies, dénommée «le délégataire», un contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de la citadelle. L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA. À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville énergie en transitant par le réseau urbain de ronde couture.

Valeur totale du marché: 3 778 176 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Dalkia — établissement est
Commune postale: Essey-lès-Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307339
Se réfère à l'avis: 2018/S 043-093275
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n — référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal Officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville énergie en transitant par le réseau urbain de ronde couture.

Intitulé du lot: Réseau de chaleur citadelle
Brève description:

Réseau de chaleur citadelle (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur – terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre comerciale
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Offre technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 45 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Wannitube
Commune postale: Wambrechies
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3778176.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal Officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Cité judiciaire, rue du général Fabvier
Source: OJS 2018/S 135-307339 (2018-07-13)

Avis d'attribution de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Charleville Mézières, dénommée le « délégant », a confié à la société Charleville Energies, dénommée «le délégataire», un contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de la Citadelle. L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA. À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Energie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Valeur totale du marché: 2 752 474 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Dalkia — Établissement Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-567266
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal Officiel de l'Union Européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Réseau de chaleur PSA – ronde couture
Brève description:

Réseau de chaleur PSA – ronde couture (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur –terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure)

Intitulé du lot: Réseau de chaleur, ronde couture — citadelle
Brève description:

Réseau de chaleur, ronde couture — citadelle (réalisation clé en main pour la création d’un réseau de chaleur –terrassement, fourniture canalisations, pose et soudure).

Intitulé du lot: Sous station citadelle
Brève description:

Sous station citadelle (fourniture, mise en place et raccordement de skids de sous station – chauffage + ECSº)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Commerciale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Commune postale: Charleville-Mézières
Pays: Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 711 879 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Valeur totale du marché: 1 040 596 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: A voir

Référence
Informations complémentaires

Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal Officiel de l'Union Européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Source: OJS 2018/S 247-567266 (2018-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Brève description:

La ville de Charleville-Mézières, dénommée le «délégant», a confié à la société Charleville Énergies, dénommée «le délégataire», un contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de la Citadelle. L’objet du contrat porte sur les travaux d’extension d’un réseau de chaleur et de la construction d’une chaufferie biomasse située sur le site de l’usine PSA. À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Énergie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain 📦

Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074332
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À ce titre, la chaleur qui sera produite par la chaufferie biomasse alimentera le réseau de Charleville Énergie en transitant par le réseau urbain de Ronde Couture.

Référence
Informations complémentaires

Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n

Source: OJS 2020/S 032-074332 (2020-02-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Réseaux (14)