Les prestations, objet du marché, concernent les travaux suivants:
— les prestations nécessaires du fait qu'un équipement ou un matériel n'est plus en état de fonctionnement normal du fait de son usure normale,
— les prestations occasionnées par la dégradation des installations par un tiers (accident, vandalisme),
— les prestations d'amélioration des installations demandées par le pouvoir adjudicateur,
— les prestations liées à une évolution de la réglementation,
— les travaux d'entretien,
— les travaux de rénovation,
— les travaux neufs.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter du 15.2.2019 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs dans les bâtiments de ville de Lattes
1824TX08”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les prestations, objet du marché, concernent les travaux suivants:
— les prestations nécessaires du fait qu'un équipement ou un matériel n'est plus en état...”
Brève description
Les prestations, objet du marché, concernent les travaux suivants:
— les prestations nécessaires du fait qu'un équipement ou un matériel n'est plus en état de fonctionnement normal du fait de son usure normale,
— les prestations occasionnées par la dégradation des installations par un tiers (accident, vandalisme),
— les prestations d'amélioration des installations demandées par le pouvoir adjudicateur,
— les prestations liées à une évolution de la réglementation,
— les travaux d'entretien,
— les travaux de rénovation,
— les travaux neufs.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu à compter du 15.2.2019 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — gros œuvre — carrelage — plâtrerie — isolation — faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Maçonnerie — gros œuvre — carrelage — plâtrerie — isolation —...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Maçonnerie — gros œuvre — carrelage — plâtrerie — isolation — faux-plafonds» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-15 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries — Fermetures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets📦
Produits/services supplémentaires: Installation de volets📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Menuiseries — fermetures bois» dans les bâtiments de la ville...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Menuiseries — fermetures bois» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — Fermetures métalliques et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Serrurerie — Fermetures métalliques et PVC» dans les bâtiments...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Serrurerie — Fermetures métalliques et PVC» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage — climatisation — ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Plomberie — sanitaire — chauffage — climatisation —...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Plomberie — sanitaire — chauffage — climatisation — ventilation» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs d'«électricité courant fort — courant faible» dans les bâtiments de...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs d'«électricité courant fort — courant faible» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures — tentures — revêtements de sols souples — vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Produits/services supplémentaires: Tentures📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Peintures — tentures — revêtements de sols souples — vitrerie»...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Peintures — tentures — revêtements de sols souples — vitrerie» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — zinguerie — étanchéité — bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Charpente — couverture — zinguerie — étanchéité — bardage» dans...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Charpente — couverture — zinguerie — étanchéité — bardage» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protections solaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Produits/services supplémentaires: Rideaux📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Protections solaires» dans les bâtiments de la ville de...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de «Protections solaires» dans les bâtiments de la ville de Lattes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME)...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2018/S 234-533990 (2018-11-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations, objet du marché, concernent les travaux suivants
— les prestations nécessaires du fait qu'un équipement ou un matériel n'est plus en état...”
Brève description
Les prestations, objet du marché, concernent les travaux suivants
— les prestations nécessaires du fait qu'un équipement ou un matériel n'est plus en état de fonctionnement normal du fait de son usure normale,
— les prestations occasionnées par la dégradation des installations par un tiers (accident, vandalisme),
— les prestations d'amélioration des installations demandées par le pouvoir adjudicateur,
— les prestations liées à une évolution de la réglementation,
— les travaux d'entretien,
— les travaux de rénovation,
— les travaux neufs.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie - gros œuvre - carrelage - plâtrerie - isolation - faux-Plafonds
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Maçonnerie - gros œuvre - carrelage - plâtrerie - isolation -...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Maçonnerie - gros œuvre - carrelage - plâtrerie - isolation - faux-plafonds" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries - fermetures bois
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Menuiseries - fermetures bois" dans les bâtiments de la...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Menuiseries - fermetures bois" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - fermetures métalliques et PVC
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Serrurerie - fermetures métalliques et pvc" dans les...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Serrurerie - fermetures métalliques et pvc" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - sanitaire - chauffage - climatisation - ventilation
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Plomberie - sanitaire - chauffage - climatisation -...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Plomberie - sanitaire - chauffage - climatisation - ventilation" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Electricité courant fort - courant faible
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs d'"électricité courant fort - courant faible" dans les...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs d'"électricité courant fort - courant faible" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Peintures - tentures - revêtements de sols souples - vitrerie
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Peintures - tentures - revêtements de sols souples -...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Peintures - tentures - revêtements de sols souples - vitrerie" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
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Titre: Charpente - couverture - zinguerie - etanchéité - bardage
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Charpente - couverture - zinguerie - étanchéité - bardage"...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Charpente - couverture - zinguerie - étanchéité - bardage" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
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Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Protections solaires" dans les bâtiments de la Ville de...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de "Protections solaires" dans les bâtiments de la Ville de Lattes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 234-533990
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1902TX15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie — gros œuvre — carrelage — plâtrerie — isolation — faux-plafonds
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Miras
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries — fermetures bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie — fermetures métalliques et PVC
5️⃣
Numéro de contrat: 1902TX16
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électricité courant fort — courant faible
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Midi Pyrenées Languedoc Roussillon
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 1902TX17
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Peintures — tentures — revêtements de sols souples — vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'isolation et de peinture omnium
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 1902TX18
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Charpente — couverture — zinguerie — étanchéité — bardage
Nom et adresse du contractant
Nom: Technique d'étanchéité isolation ingénierie ETI
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 1902TX19
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Protections solaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Clement et Fils
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2019/S 048-109391 (2019-03-05)