Travaux d'aménagement rénovation entretien réparations des bâtiments de la ville du Mans, Le Mans Métropole et syndicat mixte d'aménagement et de la promotion de la technopole du Mans
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans — syndicat mixte d'aménagement et de la promotion de la technopole du Mans.
Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à:
— lot 1: le Mans Métropole: 5 000 EUR HT/an — ville du Mans: 170 000 EUR HT/an — Smaptam: 10 000 EUR HT/ an,
— lot 12-1: le Mans Métropole: 30 000 EUR HT/ an — ville du Mans: 80 000 EUR HT/an — Smaptam: 10 000 EUR HT/ an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement rénovation entretien réparations des bâtiments de la ville du Mans, Le Mans Métropole et syndicat mixte d'aménagement et de la...”
Titre
Travaux d'aménagement rénovation entretien réparations des bâtiments de la ville du Mans, Le Mans Métropole et syndicat mixte d'aménagement et de la promotion de la technopole du Mans
2018_0141_tx_ma
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Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans — syndicat mixte d'aménagement et de la promotion de la technopole du Mans.
Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à:
— lot 1: le Mans Métropole: 5 000 EUR HT/an — ville du Mans: 170 000 EUR HT/an — Smaptam: 10 000 EUR HT/ an,
— lot 12-1: le Mans Métropole: 30 000 EUR HT/ an — ville du Mans: 80 000 EUR HT/an — Smaptam: 10 000 EUR HT/ an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre, béton armé et carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Estimation annuelle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1 janvier (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2019. L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1 janvier (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12-1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Lot 1 uniquement: attestation à la formation à la prévention du risque amiante (sous section 4 du code du travail). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Myriam Aveline au +33 243474577, renseignements techniques: Sandra Maldi-Lefaux au +33 243474822.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 208-473997 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 05 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement rénovation entretien réparations des bâtiments de la ville du Mans, Le Mans Métropole
2018_0141_tx_ma”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commande),
— ville du Mans — syndicat mixte d'aménagement et de la promotion de la technopole du Mans.
Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à:
Lot 1:
— le Mans Métropole: 5 000 EUR HT/an,
— ville du Mans: 170 000 EUR HT/an,
— SMAPTAM: 10 000 EUR HT/an.
Lot 12-1:
— le Mans Métropole: 30 000 EUR HT/an,
— ville du Mans: 80 000 EUR HT/an,
— SMAPTAM: 10 000 EUR HT/an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-473997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre, béton armé et carrelage
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Batimans
Adresse postale: 80 route des Aulnays
Commune postale: Spay
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 359380.62 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12-1
Titre: Vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vitres et Verre
Adresse postale: 99 route du Chêne
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199091.18 💰
“Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de 1 an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du...”
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de 1 an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 55 %; valeur technique 45 %. Parution JOUE: 2018/s 208-473997. La procédure a été lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville du Mans, Le Mans Métropole et le SMAT et a abouti à la passation d'un marché avec chacune des ces entités: lot 1: marché nº 53997 pour LMM, marché nº 09713 pour VDM, marché nº 2019-002 pour le SMAT; lot 12-1: marché nº 53998 pour LMM, marché nº 09714 pour VDM, marché nº 2019-003 pour le SMAT.
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Source: OJS 2019/S 035-078041 (2019-02-14)