Travaux courants de réhabilitation et petits travaux neufs dans les bâtiments et immeubles qui composent la communauté d'agglomération — relance du lot 6: menuiserie bois, miroiterie
Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques.
Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex.: déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs). Il ne concerne pas les opérations complexes de constructions neuves, ou d'extensions dont la surface sera supérieure à 2 000 m (SHOB). Accord-cadre transversal. Toutes les directions de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourront y faire appel.
Accords-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation ne concerne que le lot 6 Menuiserie bois, miroiterie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux courants de réhabilitation et petits travaux neufs dans les bâtiments et immeubles qui composent la communauté d'agglomération — relance du lot 6:...”
Titre
Travaux courants de réhabilitation et petits travaux neufs dans les bâtiments et immeubles qui composent la communauté d'agglomération — relance du lot 6: menuiserie bois, miroiterie
18T001KM-lot6
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques.
Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex.: déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs). Il ne concerne pas les opérations complexes de constructions neuves, ou d'extensions dont la surface sera supérieure à 2 000 m (SHOB). Accord-cadre transversal. Toutes les directions de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourront y faire appel.
Accords-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation ne concerne que le lot 6 Menuiserie bois, miroiterie
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex.: déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs). Cette consultation porte uniquement sur le lot 6: relance suite à un appel d'offres infructueux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 0,6
Prix (pondération): 0,4
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit de manière tacite par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en
candidature MPS) ou en cas de candidature classique...”
Liste et brève description des conditions
DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en
candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET):
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur (déclaration correspondante dans le formulaire DC2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (moyens généraux) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué ci-dessous: insertion par l'activité économique: le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'exécution d'insertion par l'activité économique. Se reporter à l'article 17 du cahier des clauses administratives particulières pour les modalités de mise en œuvre de cette clause. L'entreprise qui se verra attribuer un marché subséquent, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouvel accord-cadre pourra être lancé à l'issue de la période initiale ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction” Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS).
Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 0492909327.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Lorsqu'Il s'agit de dépenses d'investissement: financement assuré par le budget principal ou un budget annexe de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt; Lorsqu'Il s'agit de dépenses de fonctionnement: financement assuré par le budget principal ou un budget annexe de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et unitaires.
Modalités de variation des prix de l'accord-cadre et des marchés subséquents dans les conditions prévues au CCAP.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 145-330868 (2018-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique — Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30/13:30-17:00
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex.: déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs). Il ne concerne pas les opérations complexes de constructions neuves, ou d'extensions dont la surface sera supérieure à 2 000 m (SHOB). Accord-cadre transversal. Toutes les directions de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourront y faire appel. Accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cet avis d'attribution ne concerne que le lot 6 menuiserie bois, miroiterie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 427 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre consiste à confier à des entreprises, des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex.: déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs). Cet avis d'attribution ne concerne que le lot 6.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre peut être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 145-330868
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Menuiserie bois, miroiterie
Date de conclusion du contrat: 2018-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sicard
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 427 💰
Source: OJS 2019/S 004-004556 (2019-01-03)