Transports sanitaires terrestres de patients du CH de BrieY suite au changement de la loi de financement de la sécurité sociale

CHR Metz Thionville

Transports sanitaires terrestres de patients du CH de Briey suite au changement de la loi de financement de la sécurité sociale.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-03 Avis de marché
2019-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHR Metz Thionville
Adresse postale: 1 allée du Château — CS 45001
Commune postale: Metz Cedex 3
Code postal: 57085
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387557986 📞
Courrier électronique: dmip@chr-metz-thionville.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: CHR Metz Thionville — DAA
Adresse postale: 1 allée du Château — CS 45001
Commune postale: Metz Cedex 3
Code postal: 57085
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Rosemonde Schumaker
Téléphone: +33 387557986 📞
Courrier électronique: dmip@chr-metz-thionville.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=406673&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires terrestres de patients du CH de BrieY suite au changement de la loi de financement de la sécurité sociale A12180003-52”
Produits/services: Véhicules de transport de patients 📦
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres de patients du CH de Briey suite au changement de la loi de financement de la sécurité sociale.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des patients en ambulance au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients 📦
Lieu d'exécution: Lorraine 🏙️
Description du marché:
“Transports des patients en ambulance au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Outil de suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution pour les transports non programmés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 34

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des patients en TAP (transports assis professionnalise) au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports des patients en TAP (transports assis professionnalise) au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-07 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2021.
Informations complémentaires

“Conditions pour obtenir les documents contractuels: le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font manière...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 38364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 235-537473 (2018-12-03)
Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires terrestres de patients du CH de Briey suite au changement de la loi de financement de la sécurité sociale A12180003-52”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 191 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des patients en TAP (Transports assis professionnalise) au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs”
Description
Description du marché:
“Transports des patients en TAP (Transports assis professionnalise) au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-537473

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 545/19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports des patients en ambulance au départ du CH de Briey vers des établissements extérieurs”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Noel Ambulances
Adresse postale: 32 rue Sainte-Barbe
Commune postale: Jarny
Code postal: 54800
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports des patients en TAP au départ du CH de BRIEY vers des établissements extérieurs”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 333 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions pour obtenir les documents contractuels: Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font manière...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 246-606825 (2019-12-18)