Transports sanitaires de patients dans le cadre du GHT 72

Centre Hospitalier Le Mans

Transports sanitaires de patients dans le cadre du GHT 72.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre Hospitalier Le Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-26	Avis de marché
2019-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: PRSG18-004
Brève description: Transports sanitaires de patients dans le cadre du GHT 72.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Services de santé divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Le Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710383 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401363&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401363&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-21 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477820
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Cette réunion n'est pas ouverte au public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Conformément à l'article 16-II du décret n
Description des options: PSE 1 (lot n
Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte des centres hospitaliers de la Ferté-Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte des centres hospitaliers de la Ferté-Bernard et du PGNS (site de Bonnétable).

Description des options: PSE 2 (lots n
Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Château du Loir et du Centre hospitalier du Lude
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Château du Loir et du Centre hospitalier du Lude.

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir.
Description des options:

PSE 2 (lots nos 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisée par des prestataires extérieurs de nuit (de 20:00 à 8:00) en semaine, les week-ends et les jours fériés.

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont-sur-Sarthe et de Sillé-le-Guillaume)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont-sur-Sarthe et de Sillé-le-Guillaume).

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Saint-Calais
Numéro du lot: 6
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Saint-Calais.

Intitulé du lot: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT 72
Numéro du lot: 7
Brève description: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT 72.
Intitulé du lot: Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone nord du GHT 72
Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone nord du GHT 72.

Intitulé du lot: Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone sud du GHT 72.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Sud du Ght72

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriées de banques.

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels de personnel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Justification de l’accord-cadre:

Les accords-cadres des lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront mono attributaires. Les accords-cadres des lots 1 et 4 seront multi-attributaires avec un maximum de 2 attributaires. La sollicitation des attributaires en " cascade " est décrite dans le CCAP

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Cette réunion n'est pas ouverte au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2.1: moyens disponibles pour la prise en charge des transports
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 2.2: organisation proposée pour la prise en charge des transports
Critère 2.3: formation à l'accueil et au respect des personnes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3: développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de véhicules dits «propres» ou peu polluants
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 1: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 2: l'aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades
Critère 3: développement durable
Critère 2: L'aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades
Critère 2.1: Moyens disponibles pour la prise en charge des transports
Critère 2.2: Organisation proposée pour la prise en charge des transports
Critère 2.3: Formation à l'accueil et au respect des personnes
Critère 3: Développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de véhicules dits "propres" ou peu polluants

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401363&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Code postal: 72037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (article L. 551-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue Châteaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2018/S 209-477820 (2018-10-26)

Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 186 104 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-044212
Se réfère à l'avis: 2018/S 209-477820
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier du Mans
Brève description: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier du Mans
Description des options:

Pse 1 (Lot no1): prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle du Centre hospitalier du Mans réalisés par des prestataires extérieurs de nuit (de 20h00 à 8h00) en semaine, en week-end et jours fériés

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de la Ferté Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de la Ferté Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)

Description des options:

Pse 2 (Lots no2 - 3 - 4 - 5 - 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisés par des prestataires extérieurs de nuit (de 20h00 à 8h00) en semaine, en week-end et jours fériés

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Château du Loir et du Centre Hospitalier du Lude
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Château du Loir et du Centre Hospitalier du Lude

Intitulé du lot: Transports Sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Brève description: Transports Sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont sur Sarthe et de Sillé le Guillaume)
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont sur Sarthe et de Sillé le Guillaume)

Intitulé du lot: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Saint Calais
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Saint Calais

Intitulé du lot: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du Ght72
Brève description: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du Ght72
Intitulé du lot: Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Nord du Ght72
Brève description:

Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Nord du Ght72

Intitulé du lot: Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Sud du Ght72
Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (Epsm)
Brève description:

Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (Epsm)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: Développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Harmonie Ambulance
Adresse postale: 2-4 rue Belle Île
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 696 652 EUR 💰
Nom: SARL Ambulances Poret
Adresse postale: 25 rue Xavier Bouter
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Nom: SAS Ambulance Fourmi
Adresse postale: La Petite Cibole
Commune postale: La Chapelle-du-Bois
Code postal: 72400
Valeur totale du marché: 60 752 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Ambulances Val de Loire
Adresse postale: 32 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Château-du-Loir
Code postal: 72500
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 47 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Nom: Les Ambulances du Loir
Adresse postale: 5 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: La Flèche
Code postal: 72200
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: SARL Taxi du Saosnois
Adresse postale: 14 place Carnot
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
Valeur totale du marché: 24 231 EUR 💰
80 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Ambulances du Loir
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Central Ambulance
Adresse postale: 10 rue de Provence
Valeur totale du marché: 101 694 EUR 💰
Nom: Central Ambulances
Adresse Internet: http://www.achats-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SARL Philver
Adresse postale: 116 rue de Gastines
Commune postale: Sablé-sur-Sarthe
Code postal: 72300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Source: OJS 2019/S 020-044212 (2019-01-25)

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