Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de patients dans le cadre du GHT 72
PRSG18-004
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description: Transports sanitaires de patients dans le cadre du GHT 72.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2.1: moyens disponibles pour la prise en charge des transports
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 2.2: organisation proposée pour la prise en charge des transports
Critère de qualité (nom): Critère 2.3: formation à l'accueil et au respect des personnes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de...”
Critère de qualité (nom)
Critère 3: développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de véhicules dits «propres» ou peu polluants
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 1: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conformément à l'article 16-II du décret n 2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres feront l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une...”
Description des renouvellements
Conformément à l'article 16-II du décret n 2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres feront l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 2 années. Les titulaires ne pourront pas la refuser. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 31.12.2020.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE 1 (lot n 1): prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle du Centre hospitalier du Mans, réalisée par des prestataires...”
Description des options
PSE 1 (lot n 1): prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle du Centre hospitalier du Mans, réalisée par des prestataires extérieurs de nuit (de 20:00 à 8:00) en semaine, les week-ends et les jours fériés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des centres hospitaliers de la Ferté-Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des centres hospitaliers de la Ferté-Bernard et du PGNS (site de Bonnétable).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: l'aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades” Informations sur les options
Description des options:
“PSE 2 (lots n 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot,...”
Description des options
PSE 2 (lots n 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisée par des prestataires extérieurs de nuit (de 20:00 à 8:00) en semaine, les week-ends et les jours fériés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Château du Loir et du Centre hospitalier du Lude” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Château du Loir et du Centre hospitalier du Lude.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé divers📦
Description du marché: Transports sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: développement durable
Informations sur les options
Description des options:
“PSE 2 (lots nos 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot,...”
Description des options
PSE 2 (lots nos 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisée par des prestataires extérieurs de nuit (de 20:00 à 8:00) en semaine, les week-ends et les jours fériés.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont-sur-Sarthe et de Sillé-le-Guillaume)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont-sur-Sarthe et de Sillé-le-Guillaume).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Saint-Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Saint-Calais.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT 72
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT 72.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone nord du GHT 72” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone nord du GHT 72.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone sud du GHT 72.” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Sud du Ght72” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: L'aptitude des candidats à respecter la qualité de la prise en charge des malades”
Critère de qualité (nom): Critère 2.1: Moyens disponibles pour la prise en charge des transports
Critère de qualité (nom): Critère 2.2: Organisation proposée pour la prise en charge des transports
Critère de qualité (nom): Critère 2.3: Formation à l'accueil et au respect des personnes
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: Développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de...”
Critère de qualité (nom)
Critère 3: Développement durable dont formation des ambulanciers à une conduite respectueuse des règles et à l'éco-conduite et importance de la flotte de véhicules dits "propres" ou peu polluants
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM).” Informations sur les options
Description des options:
“PSE 2 (lots n 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot,...”
Description des options
PSE 2 (lots n 2, 3, 4, 5, 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisés par des prestataires extérieurs de nuit (de 20:00 à 8:00) en semaine, les week-ends et les jours fériés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriées de banques.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs moyens annuels de personnel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— au besoin, les documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs moyens annuels de personnel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les accords-cadres des lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront mono attributaires. Les accords-cadres des lots 1 et 4 seront multi-attributaires avec un...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les accords-cadres des lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront mono attributaires. Les accords-cadres des lots 1 et 4 seront multi-attributaires avec un maximum de 2 attributaires. La sollicitation des attributaires en " cascade " est décrite dans le CCAP
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette réunion n'est pas ouverte au public.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Code postal: 72037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 8 rue Châteaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (article L. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 209-477820 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH Le Mans
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 186 104 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier du Mans
Description
Description du marché: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier du Mans
Informations sur les options
Description des options:
“Pse 1 (Lot no1): prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle du Centre hospitalier du Mans réalisés par des prestataires...”
Description des options
Pse 1 (Lot no1): prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle du Centre hospitalier du Mans réalisés par des prestataires extérieurs de nuit (de 20h00 à 8h00) en semaine, en week-end et jours fériés
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de la Ferté Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de la Ferté Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)” Informations sur les options
Description des options:
“Pse 2 (Lots no2 - 3 - 4 - 5 - 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot,...”
Description des options
Pse 2 (Lots no2 - 3 - 4 - 5 - 6 et 10): la prise en charge des transports à la charge financière et organisationnelle des établissements concernés par lot, réalisés par des prestataires extérieurs de nuit (de 20h00 à 8h00) en semaine, en week-end et jours fériés
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Château du Loir et du Centre Hospitalier du Lude” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Château du Loir et du Centre Hospitalier du Lude” Champ d'application du marché
Titre: Transports Sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Description
Description du marché: Transports Sanitaires de jour pour le compte du Pôle Santé Sarthe et Loir
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: Développement durable
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont sur Sarthe et de Sillé le Guillaume)” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont sur Sarthe et de Sillé le Guillaume)” Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Saint Calais” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre Hospitalier de Saint Calais” Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du Ght72
Description
Description du marché: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du Ght72
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Nord du Ght72” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Nord du Ght72” Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires Bariatriques pour les établissements de la zone Sud du Ght72”
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (Epsm)” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires de jour pour le compte de l'établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (Epsm)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-477820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 182156
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Harmonie Ambulance
Adresse postale: 2-4 rue Belle Île
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 696 652 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20182158
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de la Ferté Bernard et du PGNS (site de Bonnétable)” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ambulances Poret
Adresse postale: 25 rue Xavier Bouter
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Ambulance Fourmi
Adresse postale: La Petite Cibole
Commune postale: La Chapelle-du-Bois
Code postal: 72400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 752 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 182159
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Château du Loir et du Centre hospitalier du Lude”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Val de Loire
Adresse postale: 32 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Château-du-Loir
Code postal: 72500
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20182160
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports sanitaires de jour pour le compte du pôle santé Sarthe et Loir
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Ambulances du Loir
Adresse postale: 5 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: La Flèche
Code postal: 72200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 182162
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte des PGNS (sites de Beaumont-sur-Sarthe et de Sillé-le-Guillaume)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Taxi du Saosnois
Adresse postale: 14 place Carnot
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 231 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier de Saint-Calais” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 20182163
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports sanitaires de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT 72
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 100 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20182166
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone nord du GHT 72”
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20162164
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques pour les établissements de la zone sud du GHT 72” Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances du Loir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20182165
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte de l'Établissement public de santé mentale de la Sarthe (EPSM)” Nom et adresse du contractant
Nom: Central Ambulance
Adresse postale: 10 rue de Provence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 694 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 182157
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du Centre hospitalier du Mans Rang 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Central Ambulances
URL: http://www.achats-publics.gouv.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 696 652 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 182161
Titre:
“Transports sanitaires de jour pour le compte du pôle santé Sarthe et Loir rang 2” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Philver
Adresse postale: 116 rue de Gastines
Commune postale: Sablé-sur-Sarthe
Code postal: 72300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰