Transports des élèves de plusieurs communes de l'agglomération du Pays de Dreux
Agglo-Pays-Dreux
Transports des élèves de plusieurs communes de l'agglomération du Pays de Dreux.
Conformément aux dispositions des articles 58-II et 58-III du décret nº 2016-360, le soumissionnaire remettra une offre pour chacune des variantes obligatoires (solutions techniques à part entière) suivantes:
— variante nº 1 «4 jours d'école»,
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école»,
— une seule des 2 solutions techniques sera retenue par lot.
Le délai de réception des offres était de 2018-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-08 | Avis de marché |
| 2018-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo-Pays-Dreux
Adresse postale: 4 rue de Châteaudun — BP 20159
Code postal: 28103
Commune postale: Dreux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cadd-marches.com 🌏
Courrier électronique: j-m.doliveira@dreux-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 237648497 📞
URL des documents: http://www.cadd-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cadd-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009337
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école JJ Sevin de Tremblay-les-Villages, transport des élèves de primaire vers F Coursaget de Châteauneuf-en-Thymerais et l'école G Houdard de Châteauneuf
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école de la Vallée et l'école du Bois d'Hauterre de Saint-Rémy-sur-Avre, transport des élèves de collège vers le collège JC Dauphin de Nonancourt
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaires de la Madeleine de Nonancourt vers l'école de la Madeleine de Nonancourt, transport des collégiens de Louye et la Madeleine de Nonancourt vers le collège JC Dauphin
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Hôtel d'agglomération 4 rue de Châteaudun 28100 Dreux.
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cadd-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.cadd-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lancement en janvier 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture régionale des Pays de la Loire
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des règlements amiables 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 006-009337 (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Transports des élèves de plusieurs communes de l'agglomération du Pays de Dreux.
Conformément aux dispositions des articles 58-II et 58-III du décret nº 2016-360, le soumissionnaire remettra une offre pour chacune des variantes obligatoires (solutions techniques à part entière) suivantes:
— variante nº 1 «4 jours d'école»,
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école»,
— une seule des 2 solutions techniques sera retenue par lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo-Pays-Dreux
Adresse postale: 4 rue de Châteaudun — BP 20159
Code postal: 28103
Commune postale: Dreux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cadd-marches.com 🌏
Courrier électronique: j-m.doliveira@dreux-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 237648497 📞
URL des documents: http://www.cadd-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cadd-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009337
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports des élèves de plusieurs communes de l'agglomération du Pays de Dreux.
Conformément aux dispositions des articles 58-II et 58-III du décret nº 2016-360, le soumissionnaire remettra une offre pour chacune des variantes obligatoires (solutions techniques à part entière) suivantes:
— variante nº 1 «4 jours d'école»,
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école»,
— une seule des 2 solutions techniques sera retenue par lot.
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué, l'école de Serville et l'école de Germainville, transport vers des élèves de primaire vers l'école de Ouerre, l'école de Marsauceux de Mézières-en-Drouais.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Conformément à l'article 16-II du décret nº 2016-360, le marché sera signé pour une durée ferme de 12 mois à compter du 1.9.2018. Il pourra être reconduit 3 fois (de manière expresse) pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Conformément aux dispositions des articles 58-II et 58-III du décret nº 2016-360, le soumissionnaire remettra une offre pour chacune des variantes obligatoires (solutions techniques à part entière) suivantes:
— variante nº 1 «4 jours d'école»,
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école»,
— une seule des 2 solutions techniques sera retenue par lot.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école JJ Sevin de Tremblay-les-Villages, transport des élèves de primaire vers F Coursaget de Châteauneuf-en-Thymerais et l'école G Houdard de Châteauneuf-en-Thymerais, transport des élèves collège de la Pajotterie de Châteauneuf-en-Thymerais, transport des élèves lycéens de Tremblay-les-Villages à destination des lycées de Dreux.
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Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école de la Vallée et l'école du Bois d'Hauterre de Saint-Rémy-sur-Avre, transport des élèves de collège vers le collège JC Dauphin de Nonancourt
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école de la Vallée et l'école du Bois d'Hauterre de Saint-Rémy-sur-Avre, transport des élèves de collège vers le collège JC Dauphin de Nonancourt.
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école du Bourg, l'école de la Garenne, l'école Clos du Village, l'école du parc de Saint-Lubin-des-Joncherets, transport des élèves de primaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école du Bourg, l'école de la Garenne, l'école Clos du Village, l'école du parc de Saint-Lubin-fes-Joncherets, yransport des élèves de primaire vers l'école de Rueil-la-Guadelière, transport des élèves de primaires de Nonancourt vers l'école de Nonancourt, transport des élèves de collège et lycée vers le collège et le lycée de Verneuil-sur-Avre.
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Intitulé du lot: Transport des élèves de primaires de la Madeleine de Nonancourt vers l'école de la Madeleine de Nonancourt, transport des collégiens de Louye et la Madeleine de Nonancourt vers le collège JC Dauphin
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport des élèves de primaires de la Madeleine de Nonancourt vers l'école de la Madeleine de Nonancourt, transport des collégiens de Louye et la Madeleine de Nonancourt vers le collège JC Dauphin de Nonancourt, transport des élèves de collège et lycée de Louye et la Madeleine de Nonancourt vers le collège et le lycée de Verneuil-sur-Avre.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature.
Les documents mentionnés aux articles 45, 48 et 51-1 de l'ordonnance nº 2015-899 ainsi que 44 et 48 du décret nº 2016-360.
Déclaration sur l'honneur de satisfaction aux obligations fiscales et sociales.
Déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, au cours des 5 dernières années.
La déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 ainsi que 51 du décret nº 2016-360.
La copie du ou des jugement(s) en cas de redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents mentionnés aux articles 45, 48 et 51-1 de l'ordonnance nº 2015-899 ainsi que 44 et 48 du décret nº 2016-360.
Présentation d'une liste des principaux marchés de prestations effectués au cours des 3 dernières années.
Effectifs, moyens humains et matériels, certificats de qualification professionnelle…
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Hôtel d'agglomération 4 rue de Châteaudun 28100 Dreux.
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cadd-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.cadd-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lancement en janvier 2022.
Conditions d'obtention du dossier de consultation: Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360, le dossier de consultation pourra:
— Soit être remis sur support papier au candidat qui le retirera (contre récépissé) aux bureaux de la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux ou en fera la demande écrite à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération du Pays de Dreux — Service marchés publics, 4 rue de Châteaudun — BP 20159 — 28103 Dreux Cedex, tél standard: +33 237648200 — tél Service marchés: +33 237648497.
— soit être téléchargé via l'internet directement à l'adresse suivante: http://www.cadd-marches.com ou en se connectant au site Internet de la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux www.dreux-agglomeration.fr rubrique marchés publics.
Les soumissionnaires peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises par mail sur info@synapse-entreprises.com ou au +33 172339070 qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
NB: aucun autre moyen de transmission des Dossiers de consultation (CD Rom, mail ou fax) n'est admis.
2 modalités d'envoi: conformément aux dispositions des articles 43 de l'ordonnance nº 2015-899 et 40 du décret nº 2016-360, les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique sur le site internet à l'adresse suivante: http://www.cadd-marches.com
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1 offres «format papier»: les soumissionnaires transmettront leurs propositions, sous pli cacheté, contenant 1 enveloppe également cachetée.
2 offres dématérialisées sur «profil acheteur»: la transmission par simple support physique (CD-Rom, disquette ou autre support) est interdite.
En revanche, les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique ou sur un support papier sans contrainte sur leur choix de procédé de réponse.
NB: parallèlement à l'envoi électronique, les opérateurs économiques peuvent faire parvenir à la personne publique une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB…) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «copie de sauvegarde».
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NB: aucun autre moyen de remise des offres (mail, fax, ou CD-Rom) n'est admis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture régionale des Pays de la Loire
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des règlements amiables 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 006-009337 (2018-01-08)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1328416.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318358
Se réfère à l'avis: 2018/S 006-009337
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, Transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué
Brève description:
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école J J Sevin de Tremblay-les-Villages, Transport des élèves de primaire vers F. Coursaget de Châteauneuf-en-Thymerais et l'école G. Houdard de Châteauneuf
Brève description:
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école de la Vallée et l'école du Bois d'Hauterre de Saint-Rémy-Sur-Avre, Transport des élèves de collège vers le collège J C Dauphin de Nonancourt
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅
Nom: Keolis Eure-et-Loir
Adresse postale: 6 rue Jean-Louis Chanoine
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 139628.78 EUR 💰
692739.32 EUR 💰
156226.56 EUR 💰
339822.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture régionale des pays de la Loire
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des règlements amiables, 6 quai Ceineray — BP 33515
Source: OJS 2018/S 139-318358 (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1328416.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318358
Se réfère à l'avis: 2018/S 006-009337
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, Transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école Maurice Hurel d'Aunay-sous-Crécy, Transport des élèves de primaires vers l'école Martial Taugourdeau de Broué.
Description des options:
Conformément aux dispositions des articles 58-ii et 58-iii du décret nº 2016-360, le soumissionnaire remettra une offre pour chacune des variantes obligatoires (solutions techniques à part entière) suivantes:
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école»
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école J J Sevin de Tremblay-les-Villages, Transport des élèves de primaire vers F. Coursaget de Châteauneuf-en-Thymerais et l'école G. Houdard de Châteauneuf.
Description des options:
— variante nº 1 «4 jours d'école»
,
— variante nº 2 «4 jours et demi d'école».
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école de la Vallée et l'école du Bois d'Hauterre de Saint-Rémy-Sur-Avre, Transport des élèves de collège vers le collège J C Dauphin de Nonancourt.
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaire vers l'école du Bourg, l'école de la Garenne, l'école Clos du Village, l'école du parc de Saint-Lubin-des-Joncherets, Transport des élèves de primaire
Brève description:
Transport des élèves de primaire vers l'école du Bourg, l'école de la Garenne, l'école Clos du Village, l'école du parc de Saint-Lubin-des-Joncherets, Transport des élèves de primaire.
Intitulé du lot: Transport des élèves de primaires de La Madeleine de Nonancourt vers l'école de la Madeleine de Nonancourt, Transport des collégiens de Louye et La Madeleine de Nonancourt vers le collège J C Dauphin
Brève description:
Transport des élèves de primaires de La Madeleine de Nonancourt vers l'école de la Madeleine de Nonancourt, Transport des collégiens de Louye et La Madeleine de Nonancourt vers le collège J C Dauphin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅
Nom: Keolis Eure-et-Loir
Adresse postale: 6 rue Jean-Louis Chanoine
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 139628.78 EUR 💰
692739.32 EUR 💰
156226.56 EUR 💰
339822.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture régionale des pays de la Loire
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des règlements amiables, 6 quai Ceineray — BP 33515
Source: OJS 2018/S 139-318358 (2018-07-19)
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