Transport en commun de personnes en car avec conducteur
Commune Brie-Comte-Robert
Achat de prestations de transport en car pour le compte de l'ensemble des collectivités et établissements publics ayant signé la convention de groupement afférante à cette consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-07 | Avis de marché |
| 2018-05-30 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Brie-Comte-Robert
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77255
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Courrier électronique: moyens@briecomterobert.fr 📧
Téléphone: +33 160626410 📞
Fax: +33 160620973 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Date de début: 2018-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105586
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres du groupement.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Rotations continues
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conformes aux conditions particulières de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de Brie-Comte-Robert (coordonnateur du groupement).
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770053300011
Contact
Point de contact: Service des moyens de la mairie de Brie-Comte-Robert. La commune de Brie-Comte-Robert coordonne le groupement constitué pour cette consultation.
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 048-105586 (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Achat de prestations de transport en car pour le compte de l'ensemble des collectivités et établissements publics ayant signé la convention de groupement afférante à cette consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Brie-Comte-Robert
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77255
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Courrier électronique: moyens@briecomterobert.fr 📧
Téléphone: +33 160626410 📞
Fax: +33 160620973 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Date de début: 2018-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105586
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres du groupement.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Rotations continues
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les transports collectifs à assurer dans le cadre du lot nº 1 sont à caractère régulier et rassemblent les rotations à assurer en continu suivant un circuit à réaliser dans une aire de 10 km à partir de l'adresse de domiciliation du pouvoir adjudicateur.
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L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019.
Description des options:
Possibilité de recourir à l'article 30 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics afin de réaliser des prestations similaires dans le cadre de la procédure qui y est prévue.
Intitulé du lot: Trajets ponctuels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les transports collectifs à assurer dans le cadre du lot nº 2 sont à caractère ponctuel et rassemblent des prestations de transferts et de mises à disposition.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Profession de transporteur routier suivant l'article L. 3131-1 du code des transports et les dispositions du décret nº 2011-2045 du 28.12.2011 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier.
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Conditions d'exécution du contrat: Conformes aux conditions particulières de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de Brie-Comte-Robert (coordonnateur du groupement).
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770053300011
Contact
Point de contact: Service des moyens de la mairie de Brie-Comte-Robert. La commune de Brie-Comte-Robert coordonne le groupement constitué pour cette consultation.
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298975&orgAcronyme=d8a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 1 an à compter du 1.1.2019.
Pour la commune et le Centre communal d'action sociale de Brie-Comte-Robert, les prestations de l'accord-cadre débutent à compter du 28.5.2018. Concernant les autres membres du groupement d'achat constitué pour cette consultation (commune et Centre communal d'action sociale de Servon, commune de Chevry-Cossigny et Communauté de communes de l'Orée de la Brie), la date de début d'exécution des prestations est le 1.9.2018.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 048-105586 (2018-03-07)
Avis d'attribution de marché (2018-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Valeur totale du marché: 280 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brie-Comte-Robert
Code postal: 77255 Cedex
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Contact
Téléphone: +33 160626437 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-234357
Se réfère à l'avis: 2018/S 048-105586
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
Nom: Losay Voyages
Adresse postale: rue des Joncs
Commune postale: Montereau-sur-le-Jard
Code postal: 77950
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Servon
Adresse postale: 15 rue de la Poste
Commune postale: Servon
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Servon
Commune de Chevry-Cossigny
Adresse postale: 29 rue Charles Pathé
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Orée de la Brie
Adresse postale: 1 place de la Gare
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal susmentionné
Source: OJS 2018/S 102-234357 (2018-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Valeur totale du marché: 280 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brie-Comte-Robert
Code postal: 77255 Cedex
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Contact
Téléphone: +33 160626437 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-234357
Se réfère à l'avis: 2018/S 048-105586
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres du 15.5.2018, signé le 28.5.2018 et notifié le 29.5.2018.
Le marché peut être consulté sur rendez-vous auprès du service des moyens de la collectivité dans le respect des respects protégés par la loi.
Le début d'exécution des marchés pour la ville et le CCAS de Brie-Comte-Robert est fixé au 29.5.2018; pour les autres collectivités, il est fixé au 1.9.2018.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
Nom: Losay Voyages
Adresse postale: rue des Joncs
Commune postale: Montereau-sur-le-Jard
Code postal: 77950
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Servon
Adresse postale: 15 rue de la Poste
Commune postale: Servon
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Servon
Commune de Chevry-Cossigny
Adresse postale: 29 rue Charles Pathé
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Orée de la Brie
Adresse postale: 1 place de la Gare
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal susmentionné
Source: OJS 2018/S 102-234357 (2018-05-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brie Comte Robert
Commune postale: Brie Comte Robert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105216
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Adresse postale: Rue des Joncs
Commune postale: Montereau-sur-le Jard
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
1 658 904 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Brie Comte Robert
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse postale: 29 rue Charles PAthé
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Servon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chevry-cossigny.com 🌏
: http://www.servon.fr 🌏
: http://www.loreedelabrie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Melun
Source: OJS 2019/S 046-105216 (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport en car de personnes pour le compte de l'ensemble des collectivités membres du groupement de commande.
Valeur totale du marché: 1 938 904 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brie Comte Robert
Commune postale: Brie Comte Robert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105216
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres du 15.5.2018, signé le 28.5.2018 et notifié le 29.5.2018.
Le marché peut être consulté sur rendez-vous auprès du service des moyens de la collectivité dans le respect des respects protégés par la loi.
Le début d'exécution des marchés pour la ville et le CCAS de Brie Comte Robert est fixé au 29.5.2018; pour les autres collectivités il est fixé au 1.9.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport en car de personnes sur le territoire des collectivités.
Transport de personnes en car à l'extérieur du territoire des collectivités.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Adresse postale: Rue des Joncs
Commune postale: Montereau-sur-le Jard
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
1 658 904 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Brie Comte Robert
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse postale: 29 rue Charles PAthé
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Servon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chevry-cossigny.com 🌏
: http://www.servon.fr 🌏
: http://www.loreedelabrie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres du 15.5.2018, signé le 28.5.2018 et notifié le 29.5.2018.
Le marché peut être consulté sur rendez-vous auprès du service des moyens de la collectivité dans le respect des respects protégés par la loi.
Le début d'exécution des marchés pour la ville et le CCAS de Brie Comte Robert est fixé au 29.5.2018; pour les autres collectivités il est fixé au 1.9.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Melun
Source: OJS 2019/S 046-105216 (2019-03-01)
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