Transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux
Ville de Blois
Accord-cadre à bons de commande pour la prestation de transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux, en agglomération Blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain et hors agglomération Blésoise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2018-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blois
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Code postal: 41012
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254445050 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429689
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transport de personnes en agglomération Blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions — tacites — annuelles au 1
Intitulé du lot: Transport de personnes hors agglomération urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions — tacites — annuelles à la date du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Blois et agglomération Blésoise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Contact
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics mutualisé
Numéro d'enregistrement national: 21420018200010
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Code postal: 41043
Téléphone: +33 254903535 📞
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 190-429689 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la prestation de transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux, en agglomération Blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain et hors agglomération Blésoise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blois
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Code postal: 41012
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254445050 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429689
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les plis doivent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr Le cas échéant, la copie de sauvegarde est adressée à cette même adresse ou par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: service mutualisé des marchés publics — hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 9:00-12:00 et 14:00-17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transport de personnes en agglomération Blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec seuil minimum défini de 20 000 EUR HT et sans miximum.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions — tacites — annuelles au 1
Intitulé du lot: Transport de personnes hors agglomération urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec seuil minimum défini de 2 000 EUR HT et sans miximum.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions — tacites — annuelles à la date du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Blois et agglomération Blésoise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doivent disposer d'une attestation d'inscription au registre des transports.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Contact
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics mutualisé
Numéro d'enregistrement national: 21420018200010
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Code postal: 41043
Téléphone: +33 254903535 📞
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 190-429689 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565505
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429689
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes en agglomération blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Blois et agglomération blésoise
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du parc d'autocars proposé, appréciée sur les caractéristiques techniques, l'âge, la vétusté, le kilométrage, l'usure, même précision à apporter sur les autocars de remplacement ponctuels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens organisationnels appréciés, notamment, sur la qualité de la liste des chauffeurs proposée (compris remplaçants ponctuels): expériences, formations suivies
Présentation détaillée des garanties fournies par l'assurance lors des transports, précisions apportées sur l'étendue des garanties pour les passagers
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: TLC — Transports du Loir et Cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585558 📞
Courrier électronique: carole.floze@transdev.com 📧
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://tlcinfo.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: TLC — Transports de Loir et Cher
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 246-565505 (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux.
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565505
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429689
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec le seuil minimum annuel suivant: 20 000,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes en agglomération blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec seuil minimum défini de 20 000 EUR (HT) et sans maximum.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec le seuil minimum annuel suivant: 20 000,00 EUR (HT).
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec seuil minimum défini de 2 000 EUR (HT) et sans maximum.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec le seuil minimum annuel suivant: 2 000,00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Blois et agglomération blésoise
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du parc d'autocars proposé, appréciée sur les caractéristiques techniques, l'âge, la vétusté, le kilométrage, l'usure, même précision à apporter sur les autocars de remplacement ponctuels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens organisationnels appréciés, notamment, sur la qualité de la liste des chauffeurs proposée (compris remplaçants ponctuels): expériences, formations suivies
Présentation détaillée des garanties fournies par l'assurance lors des transports, précisions apportées sur l'étendue des garanties pour les passagers
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: TLC — Transports du Loir et Cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585558 📞
Courrier électronique: carole.floze@transdev.com 📧
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://tlcinfo.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: TLC — Transports de Loir et Cher
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les plis doivent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr
Le cas échéant, la copie de sauvegarde est adressée à cette même adresse ou par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: Service mutualisé des marchés publics — hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 9:00 — 12:00 et 14:00 — 17:00.
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