Toulouse (31) — accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux, dans le cadre de la construction d'une installation terminale embranchée
Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Toulouse (31) — accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture, le conditionnement, le transport et le déchargement de matériaux dans le cadre de la construction d'une installation terminale embranchée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ETF
- • Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble › Ouvrages ferroviaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-11 | Avis de marché |
| 2018-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages ferroviaires
Numéro de référence: 18091
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages ferroviaires 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages ferroviaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450183
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux prescriptions du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Bordeaux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 199-450183 (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages ferroviaires
Numéro de référence: 18091
Brève description:
Toulouse (31) — accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture, le conditionnement, le transport et le déchargement de matériaux dans le cadre de la construction d'une installation terminale embranchée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages ferroviaires 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages ferroviaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450183
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les échanges de correspondances se feront obligatoirement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h Toute demande d'information ou envoi électronique à l'adresse suivante: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr est à proscrire
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande prend effet à sa date de notification pour une durée de un an reconductible une fois pour une période de un an sans que sa durée ne puisse excéder 2 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux prescriptions du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Bordeaux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=398103&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 199-450183 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Bègles — CS 21152
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-560890
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450183
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Etf
Adresse postale: 9 chemin de Garrabot
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31774
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534552710 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3333333.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Source: OJS 2018/S 245-560890 (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Toulouse (31) — Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture, le conditionnement, le transport et le déchargement de matériaux dans le cadre de la construction d'une installation terminale embranchée.
Valeur totale du marché: 3333333.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Bègles — CS 21152
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-560890
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450183
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Etf
Adresse postale: 9 chemin de Garrabot
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31774
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534552710 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3333333.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Source: OJS 2018/S 245-560890 (2018-12-17)
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