Tma ged 2018
CNRS — délégation Midi-Pyrénées
La consultation porte sur un ensemble de prestations intellectuelles de maintenance applicative et d'évolutions du système d'information de GED du CNRS, basé sur la solution Everteam. Le système de GED est décrit dans le CCTP de la consultation.
Le contexte et les objectifs de la consultation sont décrits dans les pièces de la consultation, et en particulier le CCTP
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-17 | Avis de marché |
| 2018-09-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 18.14.008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313011
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 2 reconductions tacites de 12 mois à l'issue d'une période initiale de 24 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics, à l'attention de Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 6 à 12 mois avant la fin de l'exécution du marché objet de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2018/S 137-313011 (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 18.14.008
Brève description:
La consultation porte sur un ensemble de prestations intellectuelles de maintenance applicative et d'évolutions du système d'information de GED du CNRS, basé sur la solution Everteam. Le système de GED est décrit dans le CCTP de la consultation.
Le contexte et les objectifs de la consultation sont décrits dans les pièces de la consultation, et en particulier le CCTP
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313011
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur un ensemble de prestations intellectuelles de maintenance applicative et d'évolutions du système d'information de GED du CNRS, basé sur la solution Everteam. Le système de GED est décrit dans le CCTP de la consultation.
Le contexte et les objectifs de la consultation sont décrits dans les pièces de la consultation, et en particulier le CCTP
Brève description:
L'accord-cadre comporte les prestations suivantes:
— prise en main:
—— prise en main du périmètre initial,
—— prise en main de nouvelles applications développées par le CNRS ou par un tiers,
— sortie du marché,
— études et expertises,
— conception et réalisation d'évolutions ou de nouvelles applications,
— maintenance corrective des applications du domaine GED et petites évolutions,
— assistance à la MOE.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 2 reconductions tacites de 12 mois à l'issue d'une période initiale de 24 mois
Description des options:
Les marchés subséquents sont susceptibles de comporter des tranches optionnelles. Le marché subséquent indique les modalités d'affermissement de la ou des tranches optionnelles le cas échéant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les données traitées sont directement ou indirectement identifiantes de personnes physiques et leur traitement est donc soumis au RGPD
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics, à l'attention de Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387762&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 6 à 12 mois avant la fin de l'exécution du marché objet de la consultation
Les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 40-ii-2
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2018/S 137-313011 (2018-07-17)
Informations complémentaires (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. Le Délégué Régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417172
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313011
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2018/S 184-417172 (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur un ensemble de prestations intellectuelles de maintenance applicative et d'évolutions du système d'information de GED du CNRS, basé sur la solution Everteam.
Le système de GED est décrit dans le CCTP de la consultation.
Le contexte et les objectifs de la consultation sont décrits dans les pièces de la consultation, et en particulier le CCTP.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. Le Délégué Régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417172
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313011
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur un ensemble de prestations intellectuelles de maintenance applicative et d'évolutions du système d'information de GED du CNRS, basé sur la solution Everteam.
Le système de GED est décrit dans le CCTP de la consultation.
Le contexte et les objectifs de la consultation sont décrits dans les pièces de la consultation, et en particulier le CCTP.
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