Services d'élagage et abattage, d'entretien des espaces verts, de désherbage pour la Commune de Beaucaire

Ville de Beaucaire

Services d'élagage et abattage, d'entretien des espaces verts, de désherbage pour la commune de Beaucaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-27 Avis de marché
2018-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Brève description:
Services d'élagage et abattage, d'entretien des espaces verts, de désherbage pour la commune de Beaucaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services sylvicoles 📦
Services horticoles 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: lauris.formaggio@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Date de début: 2018-10-06 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Date de début: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-189906
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bon de commande. Pour la première période du 6.10.2018 au 31.5.2019 le montant minimum est de 10 000 EUR (HT), le montant maximum est de 120 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes suivantes (1 an), le montant minimum est de 25 000 EUR (HT) annuels, le montant maximum est de 120 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Élagage et abattage d'arbres et arbustes
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien du patrimoine arboré de la ville, principalement en site urbain.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Si l'acheteur décide de ne pas reconduire, il informe le titulaire au moins 2 mois avant la date anniversaire.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bon de commande. Pour la première période du 6.10.2018 au 31.5.2019 le montant minimum est de 10 000 EUR (HT), le montant maximum est de 120 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes suivantes (1 an), le montant minimum est de 25 000 EUR (HT) annuels, le montant maximum est de 120 000 EUR (HT).
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien courant des espaces verts sur certains sites spécifiques.
Description des renouvellements:
La durée de la période initiale démarre à la date indiquée dans la lettre de notification pour se terminer le 31.5.2019. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Si l'acheteur décide de ne pas reconduire, il informe le titulaire au moins 2 mois avant la date anniversaire.
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Informations complémentaires:
Marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. La première période sera rémunérée au prorata du nombre de mois exécutés.
Intitulé du lot: Désherbage
Numéro du lot: 3
Brève description: Désherbage des bords de routes, voirie, rues et des places.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Pour la première période partant de la date indiquée dans la lettre de notification au 31.5.2019 il n'y a pas de montant minimum, le montant maximum est de 150 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes suivantes (1 an), le montant minimum est de 25 000 EUR (HT) annuels, le montant maximum est de 200 000 EUR (HT).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations urgentes
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'un passage par zone
Délai d'un passage sélectif
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis devrait être publié au premier semestre 2022.
Le dossier de consultation des entreprises est entièrement et gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur www.marches-securises.fr
Les opérateurs ayant retiré le dossier sont invités à s'enregistrer afin d'être automatiquement alertés des éventuelles modifications. À défaut, les candidats pourront le retirer suite à demande écrite préalable au: Service des marchés publics, Hôtel de Ville, place Georges Clémenceau, 30300 Beaucaire. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
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Modalités essentielles de financement et de paiement:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget de la Commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Cautionnement et garanties financières: aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante https://marches-securises.fr
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Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Modalités de remise des offres: les offres seront remises sous format dématérialisée via le profil acheteur: https://www.marches-securises.fr ou sous format papier selon les modalités indiquées au règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres se fera en présence d'un représentant du pouvoir adjudicateur dûment habilité. Elle se fera dans les jours suivant la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieur à la commune ne pourra y participer. L'information des candidats non retenus se fera conformément aux articles 99 et suivants du décret 2016-360 relatif aux marché publics. Elle pourra se faire par voie dématérialisée (profil acheteur, mail…).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2018/S 084-189906 (2018-04-27)
Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 404 941 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345231
Se réfère à l'avis: 2018/S 084-189906
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande. Conclu pour une durée initiale du 6.10.2018 au 31.5.2019. Tacitement reconductible 3 fois par périodes de 1 an. Pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande. Conclu pour une durée initiale du 6.10.2018 au 31.5.2019. Tacitement reconductible 3 fois par périodes de 1 an. Pour la 1
Marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Il est conclu pour une durée initiale qui démarre à la date indiquée dans la lettre de notification jusqu'au 31.5.2019. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 1 an. La première période sera rémunérée au prorata du nombre de mois exécutés.
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Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande. Ayant une durée initiale partant de la date indiquée lors de la notification au 31.5.2019. Tacitement reconductible 3 fois par périodes de 1 an. Pour la 1

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
60
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Sarl AAT
Adresse postale: 46 allée des Arches
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Maniebat SAS
Adresse postale: Lieu-dit «Gara de Paille», chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 174 941 EUR 💰
750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2018/S 150-345231 (2018-08-03)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Fournisseurs:
Maniebat SAS SARL AAT
Produits/services:
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