Services de télécommunications: téléphonie fixe, interconnexion et solution Internet. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant HT annuel consommé à titre indicatif: — lot 1: 57 000 EUR, — lot 2 : 127 000 EUR, — lot 3 : 6 000 EUR. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants: Établissement public local culturel Le coordonnateur du groupement de commandes est: mairie de Cenon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 2018-17
Brève description:
Services de télécommunications: téléphonie fixe, interconnexion et solution Internet.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Montant HT annuel consommé à titre indicatif:
— lot 1: 57 000 EUR,
— lot 2 : 127 000 EUR,
— lot 3 : 6 000 EUR.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
Établissement public local culturel
Le coordonnateur du groupement de commandes est: mairie de Cenon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Services de télécommunications: téléphonie fixe, interconnexion et solution Internet.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Montant HT annuel consommé à titre indicatif:
— lot 1: 57 000 EUR,
— lot 2 : 127 000 EUR,
— lot 3 : 6 000 EUR.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
Établissement public local culturel
Le coordonnateur du groupement de commandes est: mairie de Cenon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot, CS 50027
Code postal: 33152
Commune postale: Cenon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr📧
Fax: +33 556867250 📠
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-334321
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La valeur technique 60 % sera jugée comme suit:
— méthodologie /migration / accompagnement sur la durée du marché: 20 %,
— engagement de service: 15 %,
— adéquation aux besoins fonctionnels / capacité d'évolution: 10 %,
— délais déploiement: 10 %.
Extranet / capacité de supervision — métrologie: 5 %
Procédure intégralement dématérialisée.
Les candidats devront télécharger et répondre par voie électronique sur la plateforme www.demat-ampa.fr
— méthodologie /migration / accompagnement sur la durée du marché: 20 %,
— engagement de service: 15 %,
— adéquation aux besoins fonctionnels / capacité d'évolution: 10 %,
— délais déploiement: 10 %.
Extranet / capacité de supervision — métrologie: 5 %
Procédure intégralement dématérialisée.
Les candidats devront télécharger et répondre par voie électronique sur la plateforme www.demat-ampa.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Services de télécommunications: téléphonie fixe, interconnexion et solution Internet.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Montant HT annuel consommé à titre indicatif:
— lot 1: 57 000 EUR,
— lot 2 : 127 000 EUR,
— lot 3 : 6 000 EUR.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
Établissement public local culturel
Le coordonnateur du groupement de commandes est: mairie de Cenon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe: ligne analogique, E0 isolés, groupement de T0 et accès T2 hors technologie SIP
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an par décision tacite
Intitulé du lot: Internet, interconnexion de site et voix SIP
Numéro du lot: 2
Brève description: Internet, interconnexion et site et voix SIP
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Service ADSL, VDSL et FTTH
Numéro du lot: 3
Brève description: Service ADSL, VDSL et FTTH
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— liste et description succincte des conditions: DUME électronique ou Dc1 (lettre de candidature),
— déclaration sur l'honneur du candidat pour candidater et justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 conformément au décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et notamment l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur du candidat pour candidater et justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 conformément au décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et notamment l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices);
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— licence opérateur de télécommunication (ou déclaration auprès de l'ARCEP) possédée ou utilisée en accord avec l'opérateur, déploiement réseau au niveau technique, structure entreprise, présence commerciale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
— méthodologie /migration / accompagnement sur la durée du marché: 20 %,
— engagement de service: 15 %,
— adéquation aux besoins fonctionnels / capacité d'évolution: 10 %,
— délais déploiement: 10 %.
Extranet / capacité de supervision — métrologie: 5 %
Procédure intégralement dématérialisée.
Les candidats devront télécharger et répondre par voie électronique sur la plateforme www.demat-ampa.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 948
Source: OJS 2018/S 146-334321 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il est soumis aux dispositions des accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans et renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans.
Il est soumis aux dispositions des accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans et renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans.
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024766
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-334321
Numéro JO-S: 12
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il est soumis aux dispositions des accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il est soumis aux dispositions des accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans et renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans.
Téléphonie fixe: ligne analogique, E0 isolés, groupement de T0 et accès T2 hors technologie SIP.
Internet, interconnexion de site et voix SIP.
Service ADSL, VDSL et FTTH.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom: SFR Société Française Radiotéléphone
Adresse postale: 1 square Bela Bartok
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 172505482📞
Pays: Ile-de-France
🏙️
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Téléphone: +33 357545400📞
Pays: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 508 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Orange SA
Adresse postale: 76 rue Olivier de Serres
Téléphone: +33 158156740📞
Pays: Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPLC établissement public local et culturel «Le Rocher de Palmer»
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Source: OJS 2019/S 012-024766 (2019-01-15)