Service de nettoyage du site de Paris

École nationale supérieure des arts et métiers

Service de nettoyage pour le compte de l'ENSAM Campus de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS nickel

Qui ?

• École nationale supérieure des arts et métiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-24	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: PA18.43
Brève description: Service de nettoyage pour le compte de l'ENSAM Campus de Paris
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: coralie.gozet@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392328&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392328&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Date de début: 2019-01-02 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372737
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de nettoyage pour le compte de l'ENSAM Campus de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une période de 1 an

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de consultation, remplir les formulaires DC1 DC2 du dossier de consultation, copie extrait KBIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392328&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative (CJA), référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivant du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'état du 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, n

Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 du CJA). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats pour les candidats évincés.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Code postal: 75012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le tribunal administratif territorialement compétent. Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 163-372737 (2018-08-24)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de nettoyage pour le compte de l'Ensam campus de Paris
Valeur totale du marché: 127279.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École national supérieur d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012378
Se réfère à l'avis: 2018/S 163-372737
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de nettoyage pour le compte de l'Ensam campus de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-28 📅
Nom: SAS Nickel
Adresse postale: Adresse 22 rue Vladimir Jankélévitch
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/nickel-521862862.html 🌏
Valeur totale du marché: 127279.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivant du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545),

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 du CJA). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats pour les candidats évincés.

Source: OJS 2019/S 007-012378 (2019-01-08)

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