Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et porteurs des douze autorails Amg 800 de la flotte des CFC, soit un total de 48 bogies. À ces bogies en service, s'ajoutent 2 bogies moteurs et deux bogies porteurs livrés en pièces de parc lors de l'acquisition des rames. Ils n'ont jamais circulé en service.
La fréquence de révision sera la suivante: moyenne de 8 bogies par année.
Les prestations à réaliser sont listées de manière non exhaustive dans le document disponible sur le profil acheteur AWS. Elles pourront être réalisées soit aux ateliers des CFC à Casamozza, soit dans les installations du titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et porteurs des douze autorails Amg 800 de la flotte des CFC, soit un total de 48 bogies. À ces bogies en service, s'ajoutent 2 bogies moteurs et deux bogies porteurs livrés en pièces de parc lors de l'acquisition des rames. Ils n'ont jamais circulé en service.
La fréquence de révision sera la suivante: moyenne de 8 bogies par année.
Les prestations à réaliser sont listées de manière non exhaustive dans le document disponible sur le profil acheteur AWS. Elles pourront être réalisées soit aux ateliers des CFC à Casamozza, soit dans les installations du titulaire.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et porteurs des douze autorails Amg 800 de la flotte des CFC, soit un total de 48 bogies. À ces bogies en service, s'ajoutent 2 bogies moteurs et deux bogies porteurs livrés en pièces de parc lors de l'acquisition des rames. Ils n'ont jamais circulé en service.
La fréquence de révision sera la suivante: moyenne de 8 bogies par année.
Les prestations à réaliser sont listées de manière non exhaustive dans le document disponible sur le profil acheteur AWS. Elles pourront être réalisées soit aux ateliers des CFC à Casamozza, soit dans les installations du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) compétences, références et moyens: 60 %;
2) garanties et capacités techniques et financières: 40 %.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou DC1).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 45 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres — paiement direct.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-18
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2018-10-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 148-339832 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2019-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SAEML chemins de fer de la Corse
Objet Champ d'application du marché
Titre: Révision des bogies AMG
2018-Sm-0002
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et porteurs des 12 autorails AMG 800 de la flotte des CFC, soit un total de 48 bogies. À ces bogies en service, s'ajoutent 2 bogies moteurs et 2 bogies porteurs livrés en pièces de parc lors de l'acquisition des rames. Ils n'ont jamais circulé en service.
La fréquence de révision sera la suivante: moyenne de 8 bogies par année.
Les prestations à réaliser sont listées de manière non exhaustive dans le document disponible sur le profil acheteur Aws. Elles pourront être réalisées soit aux ateliers des CFC à Casamozza, soit dans les installations du titulaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 110 000 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Le marché concerne la révision générale des bogies moteurs et porteurs des douze autorails AMG 800 de la flotte des CFC, soit un total de 48 bogies. À ces bogies en service, s'ajoutent 2 bogies moteurs et 2 bogies porteurs livrés en pièces de parc lors de l'acquisition des rames. Ils n'ont jamais circulé en service.
La fréquence de révision sera la suivante: moyenne de 8 bogies par année.
Les prestations à réaliser sont listées de manière non exhaustive dans le document disponible sur le profil acheteur AWS. Elles pourront être réalisées soit aux ateliers des CFC à Casamozza, soit dans les installations du titulaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 148-339832
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arterail
Adresse postale: 21 avenue Le Corbusier
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 110 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2019/S 093-225902 (2019-05-13)