Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre (un par collectivité) à bons de commande avec maximum annuel. LMM: maxi 90 000 EUR HT. Ville du Mans: maxi 20 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réparations mécaniques des poids lourds — année 2019 renouvelable en 2020-2021 et 2022
2018_0092_fcs_bl”
Produits/services: Services de réparation de camions📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants:...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre (un par collectivité) à bons de commande avec maximum annuel. LMM: maxi 90 000 EUR HT. Ville du Mans: maxi 20 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de camions📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants:...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre (un par collectivité) à bons de commande avec maximum annuel. LMM: maxi 90 000 EUR HT. Ville du Mans: maxi 20 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs: B. Labbé, +33 243474802. Renseignements techniques: M. Guillemoto, +33 243474664.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 174-394923 (2018-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réparations mécaniques des poids lourds — année 2019 renouvelable en 2020 — 2021 et 2022
2018_0092_fcs_bl”
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants:...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre (un par collectivité) à bons de commande avec maximum annuel. LMM: maxi 90 000 EUR HT, ville du Mans: maxi 20 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants:...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre (un par collectivité) à bons de commande avec maximum annuel. LMM: maxi 90 000 EUR HT, ville du Mans: maxi 20 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 174-394923
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: AD 72
Adresse postale: 35 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Cette consultation aboutit à la passation de 2 accords-cadre à bons de commande avec maximum définis comme suit: marché 53958 passé avec Le Mans Métropole:...”
Cette consultation aboutit à la passation de 2 accords-cadre à bons de commande avec maximum définis comme suit: marché 53958 passé avec Le Mans Métropole: 90 000 EUR, maximum HT annuel marché 09634 passé avec la ville du Mans: 20 000 EUR, maximum HT annuel les accords-cadre sont conclus pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère Prix. Parution JOUE: 2018/S174-394923 le 11.9.2018 nombre d'offres reçues par voie électronique (1) les accords-cadre sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 021-046276 (2019-01-25)