Rénovation de selleries sur les autobus du parc RATP

RATP

Le présent avis porte sur la rénovation de la sellerie de 13 modèles d'autobus différents, qui représente un parc d'environ 2 400 bus. Selon les lots, la rénovation se fera, soit sur l'intégralité des sièges du bus, soit sur une ou plusieurs références de sellerie du bus. La sellerie est principalement de marque COMPIN ou KIEL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-12 Avis de marché
2018-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: DHA_2018MRB12430
Brève description:
Le présent avis porte sur la rénovation de la sellerie de 13 modèles d'autobus différents, qui représente un parc d'environ 2 400 bus. Selon les lots, la rénovation se fera, soit sur l'intégralité des sièges du bus, soit sur une ou plusieurs références de sellerie du bus. La sellerie est principalement de marque COMPIN ou KIEL.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: genevieve.clement@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-068568
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Classification technique des achats RATP: H23 «matériel roulant routier / pièces constructeur et équipementier». — conditions de remise des candidatures: Le candidat fera sa réponse sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation nº DHA_2018MRB12430 et candidate en ligne, il faut cliquer sur «à publier». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limite, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois et accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais: d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier. Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre; — informations importantes: En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limite de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde de sa candidature sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l’adresse suivante RATP / MRB / SCHA — Geneviève Clement — 34 rue Championnet — Lac CV02 — 75889 Paris Cedex 18 ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00 à l’adresse suivante: RATP / MRB /SC HA — 34 rue Championnet — Lac CV02 — 75889 Paris Cedex 18. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les copies de sauvegarde seront alors examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature de la présente consultation: .doc, .docx, xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .html, .xls, .pdf, .jpeg, .gif. En cas de remise hors délai des copies de sauvegarde, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé; les copies de sauvegarde seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la copie de sauvegarde comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite. .
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rénovation de sellerie de marque COMPIN
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de Remise à niveau technique (RNT).
Pose et dépose des sièges.
Changement des mousses et des tissus des différents sièges COMPIN selon les types de bus suivants:
— AGORA LINE S3,
— AGORA S3,
— CITELIS D5,
— CITELIS L5,
— CITELIS S5,
— CITELIS SEV-SH.
Chaque opération de rénovation portera sur la sellerie de l'intégralité du bus.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Intitulé du lot: Rénovation de sellerie de marque KIEL et STER
Numéro du lot: 2
Brève description:
Changement des mousses et des tissus des différents sièges de marque KIEL ou STER des types d'autobus suivants:
— MAN NG 285-LEV,
— MAN NG 274-L4,
— MAN NL223,
— MAN NL255,
— SCANIA OMNI-SEEV,
— SCANIA OMNI S4,
— CITARO S5.
Intitulé du lot: Rénovation de sellerie de marque Compin — KIEL ou STER
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces de rechange:
Changement des mousses et des tissus des différents sièges (dossiers, assises, totems, strapontins) de marque Compin — Kiel ou Ster, sur tout type d'autobus (environ 60 références).
La rénovation pourra être sur une ou plusieurs références de sellerie du bus.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR10.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française. Le candidat fournira également:
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— indication des raison sociale et adresse du candidat,
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la réglementation de l'État-membre où il est établi,
— présentation de l'organigramme du groupe complet indiquant la position des sociétés-mères et des filiales et précisant les participations supérieures à 10 % pour chacune d'entre elles,
— présentation de chaque société du groupe, la liste des activités principales générant plus de 10 % de chiffre d'affaires, les chiffres d'affaires et les effectifs par activité et par site,
— adresse de l'ensemble des sites,
— changements importants intervenus dans la structure du groupe depuis les 3 dernières années.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence) Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires) Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Le candidat fournira également:
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— attestations fiscales et para-fiscales ou équivalents dans l'État où il est établi,
— références bancaires. Au cas où la candidature serait présentée pour plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot ou des lots considérés et estimés par la RATP.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— description des effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années. Moyens techniques et logistiques dont dispose le candidat,
— l'organisation du service après-vente,
— réalisations similaires exécutées par le candidat au cours des 24 derniers mois.
La certification ISO 9001 et 14001 est souhaitée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement du fournisseur.
Prix fermes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-09-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Geneviève Clement
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Classification technique des achats RATP: H23 «matériel roulant routier / pièces constructeur et équipementier».
— conditions de remise des candidatures:
Le candidat fera sa réponse sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2018MRB12430 et candidate en ligne, il faut cliquer sur «à publier». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
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La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limite, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois et accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais: d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
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Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier.
Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre;
— informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limite de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde de sa candidature sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l’adresse suivante RATP / MRB / SCHA — Geneviève Clement — 34 rue Championnet — Lac CV02 — 75889 Paris Cedex 18 ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00 à l’adresse suivante: RATP / MRB /SC HA — 34 rue Championnet — Lac CV02 — 75889 Paris Cedex 18.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les copies de sauvegarde seront alors examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature de la présente consultation: .doc, .docx, xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .html, .xls, .pdf, .jpeg, .gif.
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En cas de remise hors délai des copies de sauvegarde, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé; les copies de sauvegarde seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la copie de sauvegarde comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2018/S 031-068568 (2018-02-12)
Avis d'attribution de marché (2018-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis porte sur la rénovation de la sellerie de 13 modèles d'autobus différents, qui représente un parc d'environ 2 400 bus. Selon les lots, la rénovation se fera, soit sur l'intégralité des sièges du bus, soit sur une ou plusieurs références de sellerie du bus. La sellerie est principalement de marque Compin ou Kiel.
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Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Lac B 916 — 54 quai de la Rapée
Contact
Téléphone: +33 158767154 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-435056
Se réfère à l'avis: 2018/S 031-068568
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rénovation des selleries des autobus du parc RATP
Brève description:
Fourniture de pièces de rechange
Changement des mousses et des tissus des différents sièges (dossiers, assises, totems, strapontins) de marque Compin, Kiel ou Ster sur tout type d'autobus.
Intitulé du lot: Rénovation de selleries des autobus du parc RATP
Brève description:
Changement des mousses et des tissus des différents sièges Compin selon les types de bus suivants:
— Agora line S3,
— Agora S3,
— Citelis D5,
— Citelis L5,
— Citelis S5,
— Citelis SEV-SH.
Changement des mousses et des tissus des différents sièges de marque KIEL ou Ster des types d'autobus suivants:
— Scania Omni-SEEV,
— Scania Omni S4,
— Citaro S5.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère performance qualitative globale
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Mb&a
Numéro d'enregistrement national: 452393325
Adresse postale: 22 rue du Fer à cheval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Garnitex
Numéro d'enregistrement national: 433946852
Adresse postale: Route Nationale 1 — La mare d'Ovillers
Commune postale: Mortefontaine-en-Thelle
Code postal: 60570
Nom: Bacqueyrisses
Numéro d'enregistrement national: 456203587
Adresse postale: 2 rue de Fieusal
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33522
Pays: Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — Unité projets et contrats
Source: OJS 2018/S 192-435056 (2018-10-01)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Bacqueyrisses Garnitex MB&A
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Équipement de transport et pièces détachées divers