La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole a fait l'acquisition du site de l'Eerie situé sur l'Actiparc Georges Besse en mai 2016, composé d'un bâtiment d'enseignement supérieur de 9 911 m, d'une cafétéria, de parkings et terrains sportifs. Ce site, anciennement propriété de la CCI, accueillait depuis 1998, le site nîmois de l'école des Mines d'Alès. En janvier 2016, un diagnostic de l'ensemble immobilier a été réalisé par le maître d'œuvre CSV architecture. Les conclusions de ce diagnostic indiquent qu'un très grand nombre de menuiseries sont composées de simple vitrage, associées à l'absence de protection solaire extérieure. Un relevé exhaustif des menuiseries du site, réalisé par le cabinet d'architecture ADN, a estimé que 188 ensembles menuisés sont non conformes par rapport à la réglementation énergétique en vigueur, soit 70 %des menuiseries existantes en simple vitrage. La présente consultation s'intègre donc dans une démarche de rénovation énergétique globale du site.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 18T003KM
Brève description:
La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole a fait l'acquisition du site de l'Eerie situé sur l'Actiparc Georges Besse en mai 2016, composé d'un bâtiment d'enseignement supérieur de 9 911 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 📅
Date limite de soumission: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 115-260728
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifié (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif.
Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante:
http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des
Soumissionnaires: +33 0492909327.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.
La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
Une avance de 5 %sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifié (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif.
Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante:
http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des
Soumissionnaires: +33 0492909327.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.
La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
Une avance de 5 %sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation s'intègre dans une démarche de rénovation énergétique globale du site, et concerne le remplacement des ensembles menuisés existants, associé à la mise en place de protections solaires extérieures de type brise soleil orientable motorisé. Les travaux à réaliser par l'entreprise sont essentiellement les suivants: La pose de menuiseries extérieures aluminium;
La présente consultation s'intègre dans une démarche de rénovation énergétique globale du site, et concerne le remplacement des ensembles menuisés existants, associé à la mise en place de protections solaires extérieures de type brise soleil orientable motorisé. Les travaux à réaliser par l'entreprise sont essentiellement les suivants: La pose de menuiseries extérieures aluminium;
La pose de volets roulants motorisés de type brise-soleil orientable;
Les ouvrages divers en aluminium;
L'ensemble des travaux sera réalisé en site occupé. L'entreprise prendra donc en compte l'occupation des lieux dans le planning d'exécution de ses travaux. Une visite des lieux est obligatoire. Prise de rendez-vous:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum (1 375 000 EUR HT), conclu avec un opérateur économique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Reconduction tacite.
Description des options: Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DUME (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro.
SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Situation économique et financière:
— DUME (document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats.
— DUME (document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats.
— n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur (déclaration correspondante dans le formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (moyens généraux) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificat de qualification professionnelle: Qualibat-3522 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée) ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Certificat de qualification professionnelle: Qualibat-3522 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée) ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 0,4
Pondération du prix: 0,6
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifié (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifié (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif.
Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante:
http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des
http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des
Soumissionnaires: +33 0492909327.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.
La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
Une avance de 5 %sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 115-260728 (2018-06-15)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole a fait l'acquisition du site de l'eerie situé sur l'Actiparc Georges Besse en mai 2016, composé d'un bâtiment d'enseignement supérieur de 9 911 mètres carrés, d'une cafeteria, de parkings et terrains sportifs. Ce site, anciennement propriété de la CCI, accueillait depuis 1998, le site Nîmois de l'école des Mines d'Alès. En janvier 2016, un diagnostic de l'ensemble immobilier a été réalisé par le maître d'œuvre CSV architecture. Les conclusions de ce diagnostic indiquent qu'un très grand nombre de menuiseries sont composées de simple vitrage, associées à l'absence de protection solaire extérieure. Un relevé exhaustif des menuiseries du site, réalisé par le cabinet d'architecture ADN, a estimé que 188 ensembles menuisés sont non conformes par rapport à la réglementation énergétique en vigueur, soit 70 % des menuiseries existantes en simple vitrage. La présente consultation s'intègre donc dans une démarche de rénovation énergétique globale.
La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole a fait l'acquisition du site de l'eerie situé sur l'Actiparc Georges Besse en mai 2016, composé d'un bâtiment d'enseignement supérieur de 9 911 mètres carrés, d'une cafeteria, de parkings et terrains sportifs. Ce site, anciennement propriété de la CCI, accueillait depuis 1998, le site Nîmois de l'école des Mines d'Alès. En janvier 2016, un diagnostic de l'ensemble immobilier a été réalisé par le maître d'œuvre CSV architecture. Les conclusions de ce diagnostic indiquent qu'un très grand nombre de menuiseries sont composées de simple vitrage, associées à l'absence de protection solaire extérieure. Un relevé exhaustif des menuiseries du site, réalisé par le cabinet d'architecture ADN, a estimé que 188 ensembles menuisés sont non conformes par rapport à la réglementation énergétique en vigueur, soit 70 % des menuiseries existantes en simple vitrage. La présente consultation s'intègre donc dans une démarche de rénovation énergétique globale.
Valeur totale du marché: 4 125 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-002708
Se réfère à l'avis: 2018/S 115-260728
Numéro JO-S: 3
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux à réaliser par l'entreprise sont essentiellement les suivants:
La pose de menuiseries extérieures aluminium;
Les ouvrages divers en aluminium.
Description des options:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Reconduction tacite.
Procédure Critères d'attribution
Prix (pondération): 0,6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Alfa SAS Melmar
Commune postale: Vendargues
Pays: France 🇫🇷 Hérault
🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Horaires douverture du lundi au vendredi: 8:30 - 12:30 / 13:30 — 17:00
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2019/S 003-002708 (2019-01-03)