Réalisation et distribution adressée du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron — 2 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Réalisation et distribution adressée du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-25 Avis de marché
2018-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Numéro de référence: 18S0092
Brève description:
Réalisation et distribution adressée du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron — 2 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Magazines 📦
Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Service communication — place Charles de Gaulle - bP 724
Code postal: 12007
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: olivia.bengue@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565533420 📞
Fax: +33 565133292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228838
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron
Numéro du lot: 01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.
Le présent accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron: maquette, rédaction, illustration et impression.
Le titre du magazine «l'Aveyron, magazine du Conseil départemental» a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'inpi et doit être conservé.
Le magazine l'Aveyron parait tous les 2 mois, avec un premier numéro pour ce marché daté de octobre/novembre 2018.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions pour une période d'un an chacune. Le pouvoir adjudicateur prendra, à cet effet, par écrit, à la date anniversaire de la notification du marché, la décision de le reconduire et en informera le titulaire.
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Intitulé du lot: Distribution adressée du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron
Numéro du lot: 02
Brève description:
Le Conseil départemental de l'Aveyron réalise un magazine: «l'Aveyron, magazine du Conseil départemental». Ce magazine est distribué dans tous les foyers aveyronnais et fait l'objet par ailleurs d'une distribution distincte.
Le magazine est adressé, nominativement à un certain nombre de destinataires demeurant hors du Département de l'Aveyron — Distribution nationale et internationale.
Le présent marché a pour objet l'envoi d'un exemplaire nominatif du magazine du Conseil départemental de l'Aveyron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:
— obligatoirement la lettre de candidature (DC1 disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— obligatoirement la déclaration du candidat (DC2 disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. La liste des principales fournitures et prestations similaires à l'objet de la consultation et réalisées cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les réalisations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier leurs capacités professionnelles et techniques. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Créativité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Direction des services administratifs — Bureau des marchés — route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Téléphone: +33 565593420 📞
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Fax: +33 565733292 📠
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de l aveyron

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).
2) Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);
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— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16.7.2007, Société tropic travaux signalisation, req. no 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2018/S 100-228838 (2018-05-25)
Avis d'attribution de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation et distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'Aveyron — 2 lots.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service communication — place Charles de Gaulle — BP 724

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395091
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-228838
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. La valeur totale mentionnée dans le présent avis d'attribution. Les valeurs totales «Offre la plus basse et offre la plus élevée du lot 1, du lot 2 et la valeur totale de la consultation — correspondent à des montants estimés sur une année sur la base des différentes prestations mentionnées dans les documents financiers.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'Aveyron
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Le présent accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'Aveyron: maquette, rédaction, illustration et impression. Le titre du magazine «l'Aveyron, magazine du Conseil départemental» a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI et doit être conservé. Le magazine l'Aveyron parait tous les 2 mois, avec un premier numéro pour ce marché daté de Octobre/Novembre 2018.
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Intitulé du lot: Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'Aveyron
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Le Conseil Départemental de l'Aveyron réalise un magazine: «l'Aveyron, magazine du Conseil Départemental». Ce magazine est distribué dans tous les foyers aveyronnais et fait l'objet par ailleurs d'une distribution distincte. Le magazine est adressé, nominativement à un certain nombre de destinataires demeurant hors du Département de l'Aveyron — distribution nationale et internationale. Le présent marché a pour objet l'envoi d'un exemplaire nominatif du magazine du Conseil Départemental de l'Aveyron.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Nom: Burlat
Adresse postale: ZI Cantaranne — 35 rue des Métiers
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: 2LH Communication
Adresse postale: 8 cité du Centre
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Nom: Galago
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
La valeur totale mentionnée dans le présent avis d'attribution. Les valeurs totales «Offre la plus basse et offre la plus élevée du lot 1, du lot 2 et la valeur totale de la consultation — correspondent à des montants estimés sur une année sur la base des différentes prestations mentionnées dans les documents financiers.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2018/S 174-395091 (2018-09-06)
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