L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR (HT)) et maximum (50 000 EUR (HT)) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de flexibles haute pression pour véhicules, engins spéciaux et nettoyeurs haute pression — année 2019 — renouvelable en 2020 — 2021 — 2022
Ip 18-0102”
Titre
Réalisation de flexibles haute pression pour véhicules, engins spéciaux et nettoyeurs haute pression — année 2019 — renouvelable en 2020 — 2021 — 2022
Ip 18-0102
Afficher plus
Produits/services: Éléments automobiles📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR (HT)) et maximum (50 000 EUR (HT)) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR (HT)) et maximum (50 000 EUR (HT)) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Éléments automobiles📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR (HT)) et maximum (50 000 EUR (HT)) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR (HT)) et maximum (50 000 EUR (HT)) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière:
— renseignements administratifs: Isabelle Prevost, 02.43.47.43.78
— renseignements techniques:Valérie Brochard, 02.43.47.46.68
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 162-369852 (2018-08-21)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet, le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de flexibles haute pression pour véhicules, engins spéciaux et nettoyeurs haute pression
Ip 18-0102”
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR HT) et maximum (50 000 EUR HT) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR HT) et maximum (50 000 EUR HT) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 054 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR HT) et maximum (50 000 EUR HT) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
L'accord-cadre avec minimum (8 000 EUR HT) et maximum (50 000 EUR HT) annuels est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 162-369852
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonafi
Adresse postale: 18 boulevard Pierre Le Faucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 054 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 8 000 EUR HT. Et maximum annuel de 50 000 EUR HT. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois. Ainsi, la...”
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 8 000 EUR HT. Et maximum annuel de 50 000 EUR HT. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois. Ainsi, la valeur financière mentionnée est une valeur d'attribution du marché sur la base d'un détail estimatif. Critère unique du prix. Nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique (0) — autre état membre ou pays tiers (0) — publications au JOUE: 2018/S162-369852 en date du 24.8.2018 accord-cadre consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 240-548083 (2018-12-10)