Réalisation d'un Serious Game traitant l'acte transfusionnel chez une patiente avant traitement de chimiothérapie et prestations de maintenance

Université Paris Descartes

Réalisation d'un Serious Game traitant l'acte transfusionnel chez une patiente avant traitement de chimiothérapie et prestations de maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-14 Avis de marché
2018-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de formation et de divertissement
Numéro de référence: 2018SECUSPE030
Brève description:
Réalisation d'un Serious Game traitant l'acte transfusionnel chez une patiente avant traitement de chimiothérapie et prestations de maintenance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de formation et de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels de formation et de divertissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176532063 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369787&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369787&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117486
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Les offres seront examinées par la Direction des Achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
La présente consultation comprend 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles comme suit:
— tranche ferme: Réalisation du simulateur (garantie incluse),
— tranche optionnelle nº 1: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée d'1 an,
— tranche optionnelle nº 2: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée d'1 an,
— tranche optionnelle nº 3: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée d'1 an
— tranche optionnelle nº 4: Maintenance évolutive bons de commande pour une durée de 2 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les offres seront examinées par la Direction des Achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public Activité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369787&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369787&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369787&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'université se réserve le droit de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-ca 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,
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— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R421-1 et suivants du CJA),
— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence « Tropic travaux signalisation » (Conseil d'Etat, 16.7.2007) et « Département du Tarn-et-Garonne » (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,
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— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 053-117486 (2018-03-14)
Avis d'attribution de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-268923
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-117486
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans l'article 4 du CCAP. La date de notification du marché au titulaire est le 20.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir Adjudicateur est le 20.6.2018. la durée de la tranche ferme prend effet à compter de sa date de notification pour s'achever à la fin de la période de garantie. La durée de la tranche optionnelle nº 1 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement. La durée de la tranche optionnelle nº 2 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement. La durée de la tranche optionnelle nº 3 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement. La durée de la tranche optionnelle nº 4 est de 2 ans et débute à la date de la décision d'affermissement. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à l'adresse suivante: achats@parisdescartes.fr à la Direction des achats de l'université Paris Descartes sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La présente consultation comprend une tranche ferme et 4 tranches optionnelles comme suit:
— Tranche ferme: Réalisation du simulateur (garantie incluse),
— Tranche optionnelle nº 1: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée de 1 an,
— Tranche optionnelle nº 2: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée de 1 an,
— Tranche optionnelle nº 3: Maintenance corrective forfaitaire pour une durée de 1 an
— Tranche optionnelle nº 4: Maintenance évolutive bons de commande pour une durée de 2 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie et de maintenance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public activité de l'enseignement supérieur et de la recherche

Référence
Informations complémentaires
La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans l'article 4 du CCAP. La date de notification du marché au titulaire est le 20.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir Adjudicateur est le 20.6.2018. la durée de la tranche ferme prend effet à compter de sa date de notification pour s'achever à la fin de la période de garantie.
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La durée de la tranche optionnelle nº 1 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement.
La durée de la tranche optionnelle nº 2 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement.
La durée de la tranche optionnelle nº 3 est de 1 an et débute à la date de la décision d'affermissement.
La durée de la tranche optionnelle nº 4 est de 2 ans et débute à la date de la décision d'affermissement.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à l'adresse suivante: achats@parisdescartes.fr à la Direction des achats de l'université Paris Descartes sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA));
— Référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat;
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— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R421-1 et suivants du Cja);
— Recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence « Tropic travaux signalisation » (Conseil d'etat, 16.7.2007) et « Département du Tarn-et-Garonne » (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat;
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— Recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.
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Source: OJS 2018/S 118-268923 (2018-06-21)
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