Produits de santé: fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2019 à 2021 (pour 24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

Dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles concernant: tractus digestif et métabolisme, système cardio-vasculaire, abord chirurgical, implant système urogénital, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-17	Avis de marché

Avis de marché (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO DMIS 2019 Garonne
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 335 rue Wilson
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_o9Gv0E-cjd&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-411672
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La présente consultation comporte 196 lots
Numéro du lot: 00
Brève description:

Les annexes 2 à 4 du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) précisent le détail complet de l'allotissement et les quantités prévisionnelles totales et de chaque adhérent pour les 2 ans de marché.

Valeur estimée hors TVA: 31 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble de la partie Occitanie Ouest (ex-Midi-Pyrénées) région Occitanie, sur les sites de chaque établissement adhérant au groupement, voir section VI) Renseignements complémentaires, VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature ou le DC1 disponible sur economie.gouv.fr, documents définis à l'article 48 du décret n

Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français. Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôpital de Cahors.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Garonne achats produis de santé
Adresse postale: Pour le compte de 51 adhérents, voir la liste section VI) Informations complémentaires, VI.3)
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur, groupement Garonne achats produits de santé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Adresse Internet: http://www.groupement-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_o9Gv0E-cjd&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Garonne achats produits de santé
Adresse postale: 335 rue Wilson, BP 50269
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Liste des 51 adhérents du groupement Garonne (hôpital_ville_département):

— CH Albi _ Albi _ 81,

— CH Le Montaigu _ Astugue _ 65,

— CH Auch _ Auch _ 32,

— CH du Gers _ Auch _ 32,

— CH Ax _ Ax-les-Thermes _ 09,

— CH Bagnères-de-Bigorre _ Bagnères-de-Bigorre _ 65,

— Hopitaux de Luchon _ Bagnères-de-Luchon _ 31,

— CH Cahors _ Cahors _ 46,

— CHIC du Pays d'Autan _ Castres _ 81,

— CH Caussade _ Caussade _ 82,

— CH Condom _ Condom _ 32,

— CH Decazeville _ Decazeville _ 12,

— CH Espalion _ Espalion _ 12,

— CH Figeac _ Figeac _ 46,

— EPS de Lomagne _ Fleurance _ 32,

— CH Gaillac _ Gaillac _ 81,

— CH Gimont _ Gimont _ 32,

— CH Gourdon _ Gourdon _ 46,

— CH Gramat _ Gramat _ 46,

— CH Graulhet _ Graulhet _ 81,

— CH Lannemezan _ Lannemezan _ 65,

— CH Lavaur _ Lavaur _ 81,

— CH du Pays d'Olmes _ Lavelanet _ 09,

— CH Lombez _ Lombez _ 32,

— CH Lourdes _ Lourdes _ 65,

— CH Mauvezin _ Mauvezin _ 32,

— CH Millau _ Millau _ 12,

— CH Mirande _ Mirande _ 32,

— CHI Castelsarrasin Moissac _ Moissac _ 82,

— CH Montauban _ Montauban _ 82,

— Centre médical la Roseraie _ Montfaucon _ 46,

— CH Muret _ Muret _ 31,

— CH Nègrepelisse _ Nègrepelisse _ 82,

— CH Nogaro _ Nogaro _ 32,

— CH Revel _ Revel _ 31,

— CH Rodez _ Rodez _ 12,

— CH Saint-Affrique _ Saint-Affrique _ 12,

— CH Saint-Cere _ Saint-Cere _ 46,

— CH Saint-Gaudens _ Saint-Gaudens _ 31,

— CH Saint-Geniez-d'Olt _ Saint-Geniez-d'Olt _ 12,

— CH Saint-Pons-de-Thomières _ Saint-Pons-de-Thomières _ 34,

— CH Ariège Couserans _ Saint-Girons _ 09,

— CHI Val d'Ariège _ Saint-Jean-de-Verges _ 09,

— CH Le Vallon _ Salles-la-Source _ 12,

— Centre médical Fenaille _ Sévérac-le-Château _ 12,

— CH Tarascon _ Tarascon-sur-Ariège _ 09,

— CH de Bigorre _ Tarbes _ 65,

— CH Marchant _ Toulouse _ 31,

— CH Valence d'Agen _ Valence d'Agen _ 82,

— CH Vic-Fezensac _ Vic-Fezensac _ 32,

— CH Villefranche-de-Rouergue _ Villefranche-de-Rouergue _ 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cours administrative d'appel
Adresse postale: 17 cours de Verdun, CS 81224
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33074
Téléphone: +33 557854242 📞
Courrier électronique: greffe.caa-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 557854240 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.cour-administrative-appel.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 182-411672 (2018-09-17)

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