Dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles concernant: tractus digestif et métabolisme, système cardio-vasculaire, abord chirurgical, implant système urogénital, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.
Avis de marché (2018-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 335 rue Wilson
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de M. le directeur, groupement Garonne achats produits de santé
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.ch-cahors.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupement Garonne achats produis de santé
Adresse postale:
“Pour le compte de 51 adhérents, voir la liste section VI) Informations complémentaires, VI.3)”
Commune postale: Cahors Cedex
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Téléphone: +33 565205096 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_o9Gv0E-cjd&v=1&selected=0🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Groupement Garonne achats produits de santé
Adresse postale: 335 rue Wilson, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.groupement-garonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom: Groupement Garonne achats produits de santé
Adresse postale: 335 rue Wilson, BP 50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Téléphone: +33 565208478📞
Courrier électronique: garonne@ch-cahors.fr📧
Fax: +33 565205096 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.groupement-garonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.heliosweb.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de santé: fourniture de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2019 à 2021 (pour 24 mois)
AO DMIS 2019 Garonne”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles concernant: tractus digestif et métabolisme, système cardio-vasculaire, abord...”
Brève description
Dispositifs médicaux implantables et spécialisés principalement stériles concernant: tractus digestif et métabolisme, système cardio-vasculaire, abord chirurgical, implant système urogénital, prélèvement injection exploration, système musculaire et squelette, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 31 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation comporte 196 lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 00
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble de la partie Occitanie Ouest (ex-Midi-Pyrénées) région Occitanie, sur les sites de chaque établissement adhérant au groupement, voir section VI)...”
Site principal ou lieu d'exécution
Ensemble de la partie Occitanie Ouest (ex-Midi-Pyrénées) région Occitanie, sur les sites de chaque établissement adhérant au groupement, voir section VI) Renseignements complémentaires, VI.3).
Afficher plus
Description du marché:
“Les annexes 2 à 4 du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) précisent le détail complet de l'allotissement et les quantités prévisionnelles...”
Description du marché
Les annexes 2 à 4 du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) précisent le détail complet de l'allotissement et les quantités prévisionnelles totales et de chaque adhérent pour les 2 ans de marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret n 2016-260 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation...”
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66 à 68 du décret n 2016-260 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation porte sur un accord-cadre d'achat de fourniture au sens de l'article 5-II de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: accord-cadre à bons de commande en multi-attributaire (art. 78 et 80 du décret).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature ou le DC1 disponible sur economie.gouv.fr,...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature ou le DC1 disponible sur economie.gouv.fr, documents définis à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français. Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôpital de Cahors.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cours administrative d'appel
Adresse postale: 17 cours de Verdun, CS 81224
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557854242📞
Courrier électronique: greffe.caa-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 557854240 📠
URL: http://bordeaux.cour-administrative-appel.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 182-411672 (2018-09-17)