Prestations pilotage échos radar

SNA région parisienne

Le marché a pour objet la fourniture de prestations de pilotage d'échos radars sur simulateurs dans le cadre de la participation aux formations initiales et continues des contrôleurs de la navigation aérienne des différents organismes de contrôle relevant de la Direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-20 Avis de marché
2019-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle du trafic aérien
Numéro de référence: SNA-RP_2018_01
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de prestations de pilotage d'échos radars sur simulateurs dans le cadre de la participation aux formations initiales et continues des contrôleurs de la navigation aérienne des différents organismes de contrôle relevant de la Direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Contrôle du trafic aérien 📦
Code CPV supplémentaire: Simulation du contrôle du trafic aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: SNA Région Parisienne
Adresse postale: rue de l'Échelle, bâtiment CANA, BP 81007
Code postal: 95931
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: yves-lise.tanic@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 174378922 📞
Fax: +33 174378929 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366502&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366502&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-20 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080760
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prestations de pilotage d'échos radars sur simulateurs dans le cadre de la participation aux formations initiales et continues des contrôleurs de la navigation aérienne.
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements: Le présent accord-cadre est conclu pour une 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Roissy CDG.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Roissy.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366502&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction générale de l'aviation civile, services de la navigation aérienne — région parisienne, subdivision finances
Adresse postale: bâtiment 5300 CANA, rue de l'Échelle, BP 81007
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296913&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la conclusion du marché (art. L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat et suivant le délai défini à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 037-080760 (2018-02-20)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de prestations de pilotages d'échos radars sur simulateurs de contrôle aérien dans le cadre de la participation aux formations initiales et continues des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne pour les services de la navigation aérienne — région Parisienne (SNA-RP).
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Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Échelle, bâtiment Cana BP 81007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-044167
Se réfère à l'avis: 2018/S 037-080760
Numéro JO-S: 20

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Roissy CDG

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition et remplacement opérateurs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère RSE (responsabilité sociétale et environnementale)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-11 📅
Nom: Services de la navigation aérienne — Région parisienne (SNA-RP)
Adresse postale: rue de l'Échelle, bâtiment 53000, Cana, BP 81007
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95931
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169576020 📞
Courrier électronique: nizar.chaffai@aviation-civile.gouv.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 020-044167 (2019-01-24)