Prestations et travaux lies au patrimoine arbore urbain et forestier. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes
Tours Métropole Val-de-Loire
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre sans minimum et maximum et conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 1, 4, 5 et 6 et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 2 et 3 (maximum 3).
Les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat
Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services sylvicoles
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: YGJ002018001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val-de-Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Code postal: 37206
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-298959
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 628 640 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille mécanisée d'arbres en rideau
Valeur estimée hors TVA: 50 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'1 an
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille d'arbres non mécanisée
Valeur estimée hors TVA: 174 220 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 110 630 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Taille mécanisée de haies
Valeur estimée hors TVA: 31 180 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Broyage de ligneux et travaux de sol forestier
Valeur estimée hors TVA: 20 830 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de valorisation de parcelles forestières
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: valeur technique
Lot 3: valeur technique
Lot 4: valeur technique
Lot 5: valeur technique
Lot 6: valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ballan-Miré
Adresse postale: 12 place du 11 Novembre
Commune postale: Ballan-Miré
Code postal: 37510
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambray-les-Tours
Adresse postale: BP 246
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37172
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chanceaux-sur-Choisille
Adresse postale: Mairie de Chanceaux 19 rue de la Mairie
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Riche
Adresse postale: BP 102
Commune postale: La Riche Cedex
Code postal: 37521
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Luynes
Adresse postale: Mairie
Commune postale: Luynes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Parcay-Meslay
Adresse postale: Mairie de Parcay-Meslay 58 rue de la Mairie
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rochecorbon
Adresse postale: Mairie de Rochecorbon place du 8 Mai 1945
Commune postale: Rochecorbon
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Contact
Courrier électronique: commandepublique@agglo-tours.fr 📧
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Téléphone: +33 247801124 📞
Adresse postale: Direction de la commande publique-Bureau 160 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 131-298959 (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: YGJ002018001
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre sans minimum et maximum et conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 1, 4, 5 et 6 et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 2 et 3 (maximum 3).
Les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val-de-Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Code postal: 37206
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-298959
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Précision concernant l'article IV.1.3 du présent avis: l'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 1, 4, 5 et 6 et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 2 et 3 (maximum 3)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Accord-cadre sans minimum et maximum et conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 1, 4, 5 et 6 et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 2 et 3 (maximum 3).
Les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille mécanisée d'arbres en rideau
Valeur estimée hors TVA: 50 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'1 an
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille d'arbres non mécanisée
Valeur estimée hors TVA: 174 220 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 110 630 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Taille mécanisée de haies
Valeur estimée hors TVA: 31 180 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Broyage de ligneux et travaux de sol forestier
Valeur estimée hors TVA: 20 830 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de valorisation de parcelles forestières
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou par le DUME disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles,
— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle (Qualipaysage par exemple) ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: le financement est assuré par des fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: valeur technique
Lot 3: valeur technique
Lot 4: valeur technique
Lot 5: valeur technique
Lot 6: valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ballan-Miré
Adresse postale: 12 place du 11 Novembre
Commune postale: Ballan-Miré
Code postal: 37510
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambray-les-Tours
Adresse postale: BP 246
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37172
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chanceaux-sur-Choisille
Adresse postale: Mairie de Chanceaux 19 rue de la Mairie
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Riche
Adresse postale: BP 102
Commune postale: La Riche Cedex
Code postal: 37521
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Luynes
Adresse postale: Mairie
Commune postale: Luynes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Parcay-Meslay
Adresse postale: Mairie de Parcay-Meslay 58 rue de la Mairie
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rochecorbon
Adresse postale: Mairie de Rochecorbon place du 8 Mai 1945
Commune postale: Rochecorbon
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Contact
Courrier électronique: commandepublique@agglo-tours.fr 📧
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Téléphone: +33 247801124 📞
Adresse postale: Direction de la commande publique-Bureau 160 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651 Cedex 3
Référence
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Précision concernant l'article IV.1.3 du présent avis: l'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 1, 4, 5 et 6 et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 2 et 3 (maximum 3)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais et voies de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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