Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres
180187
Produits/services: Véhicules de transport de patients📦
Brève description: Prestations de transports sanitaires terrestres.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance au départ du secteur du Marmandais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché: Transports en ambulance au départ du secteur du Marmandais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite, deux fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur du Marmandais” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur du Marmandais”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports en ambulance au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance au départ du secteur de l?agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Transports en ambulance au départ du secteur de l?agenais
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur de l?agenais” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés en véhicule sanitaire léger au départ du secteur de l?agenais”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur du Marmandais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur du Marmandais
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur du Villeneuvois-Fumelois”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur de l?agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Transports assis professionnalisés en taxi au départ du secteur de l?agenais
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre hospitalier Agen-Nérac
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Clara Averso — responsable cellules marchés et juridique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Reconduction tacite, 2 fois 12 mois
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA,
— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
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Source: OJS 2018/S 218-499509 (2018-11-09)