Prestations de support à l'environnement de simulation du contrôle aérien
ENAC
Prestations de support à l'environnement de simulation du contrôle aérien.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ENAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-23 | Avis de marché |
| 2018-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement spécialisé
Numéro de référence: 18S0001
Brève description:
“Prestations de support à l'environnement de simulation du contrôle aérien.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement spécialisé 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement spécialisé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035082
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec un volume minimum annuel et sans maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande avec un volume minimum annuel et sans maximum.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toulouse.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Budget propre établissement. Paiement par mandat administratif au plus tard 30 jours après réception de la facture par l'ENAC avec des intérêts moratoires...”
Afficher plus
“Sous-critère valeur technique (60 %):”
“— adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE (30 %),”
“— profil des intervenants: qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché, reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés (30 %).”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 130 bis Rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 017-035082 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement spécialisé
Numéro de référence: 18S0001
Brève description:
“Prestations de support à l'environnement de simulation du contrôle aérien.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement spécialisé 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement spécialisé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035082
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec un volume minimum annuel et sans maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande avec un volume minimum annuel et sans maximum.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toulouse.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-yMsf3Q4t0 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Budget propre établissement. Paiement par mandat administratif au plus tard 30 jours après réception de la facture par l'ENAC avec des intérêts moratoires...”
“Sous-critère valeur technique (60 %):”
Afficher plus (2)
“— adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE (30 %),”
“— profil des intervenants: qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché, reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés (30 %).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du courrier...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 130 bis Rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 017-035082 (2018-01-23)
Avis d'attribution de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 722 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235865
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-035082
Numéro JO-S: 103
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du...”
Afficher plus
“— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat,...”
Afficher plus
“— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 130 bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 103-235865 (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 722 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235865
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-035082
Numéro JO-S: 103
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du...”
“— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat,...”
Afficher plus (1)
“— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de...”
Adresse postale: 130 bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 103-235865 (2018-05-31)
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