Prestations de services de nettoyage des locaux du site du Campus Gérard-Mégie du CNRS

CNRS

La présente consultation a pour objet des prestations de services de nettoyage des locaux sur le site du Campus Gérard-Mégie du CNRS (Paris 16). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR HT et montant maximum annuel: 450 000,00 EUR HT; montant minimum global: 1 000 000,00 EUR HT, montant maximum global: 1 800 000,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-15 Avis de marché
2019-02-28 Avis d'attribution de marché
2023-05-24 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CCAP18048
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de services de nettoyage des locaux sur le site du Campus Gérard-Mégie du CNRS (Paris 16
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: Service financier et comptable, secteur achats et marchés publics 3, rue Michel-Ange
Code postal: 75794
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange 🌏
Courrier électronique: dr16.sfc.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454985
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La visite du site est facultative, mais recommandée. Pour effectuer la visite, il conviendra de suivre les modalités décrites à l'article V du règlement de consultation. La remise d'échantillons est recommandée. La négociation n'est pas possible en appel d'offres ouvert. À cet égard, les candidats sont invités à remettre leur meilleure proposition à l'issue de la remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 14.1.2019, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il ne pourra être renouvelé que 3 fois, pour 1 an, par tacite reconduction sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.
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Informations complémentaires:
La visite du site est facultative, mais recommandée. Pour effectuer la visite, il conviendra de suivre les modalités décrites à l'article V du règlement de consultation. La remise d'échantillons est recommandée. La négociation n'est pas possible en appel d'offres ouvert. À cet égard, les candidats sont invités à remettre leur meilleure proposition à l'issue de la remise des offres.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Gérard-Mégie 3 rue Michel-Ange Paris 16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les conditions sont mentionnées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA.
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Source: OJS 2018/S 200-454985 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de services de nettoyage des locaux sur le site du Campus Gérard-Mégie du CNRS (Paris 16 Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR HT et montant maximum annuel: 450 000,00 EUR HT; Montant minimum global: 1 000 000,00 EUR HT, Montant maximum global: 1 800 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 1.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Service financier et comptable secteur achats 3 rue Michel-Ange

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-101247
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454985
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 27.2.2019 et notifié le 27.2.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (Conseil d'État, assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au secteur achats de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR HT et montant maximum annuel: 450 000,00 EUR HT;
Montant minimum global: 1 000 000,00 EUR HT, Montant maximum global: 1 800 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 320
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.1 — modalités d’organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 120
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2 — pertinence des plannings prévisionnels au regard des prestations
Sous-critère nº 1.3 — analyse qualitative et quantitative des moyens matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.4 — qualité environnementale des produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.5 — respect des normes environnementales et performances environnementales de l'entreprise
Prix (pondération): 140

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: Essi
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: ESSI Turquoise
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Secteur achats

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 27.2.2019 et notifié le 27.2.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (Conseil d'État, assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au secteur achats de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA.
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Source: OJS 2019/S 044-101247 (2019-02-28)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.n.r.s
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-312716
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-101247
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet des prestations de services de nettoyage des locaux sur le site du Campus Gérard-Mégie du CNRS (Paris 16ème), pour le Service Technique Informatique et Logistique (Stil) du CNRS. Elle se déroule selon les règles qui sont décrites dans l'avis d'appel public à la concurrence d'une part et dans le présent règlement de la consultation (RC no 18047 du 25/09/2018) d'autre part
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Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Nom: essi
Commune postale: Boulogne Billancourt

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901304033
Contact
Point de contact: Secteur Achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA
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Source: OJS 2023/S 101-312716 (2023-05-24)
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