La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pédicurie à domicile. Elle comporte plusieurs lots répartis sur les différents arrondissements de Paris. La présente consultation concerne 3 lots déclarés infructueux: les lots 1, 2 et 10. Les autres lots ont été attribués lors de la consultation initiale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B4333)
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des finances et du contrôle — cellule des marchés (B4333)
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de pédicurie à domicile
CEMA2_Prestation_pedicurie
Produits/services: Services paramédicaux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pédicurie à domicile. Elle comporte plusieurs lots répartis sur les différents...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pédicurie à domicile. Elle comporte plusieurs lots répartis sur les différents arrondissements de Paris. La présente consultation concerne 3 lots déclarés infructueux: les lots 1, 2 et 10. Les autres lots ont été attribués lors de la consultation initiale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le CAS-VP limite à 3 le nombre de lots attribués par candidat en prenant en compte la totalité des lots de la consultation initiale composée de 13 lots.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1, 2, 3 et 4 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services paramédicaux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Réalisation de prestations de pédicurie à domicile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique: les soins (60), l'organisation (40)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour une période d'1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour...”
Description des options
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour une période d'1 an
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant annuel minimum et dont le montant annuel maximal est de 20 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5, 6 et 7 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Réalisation de prestations de pédicurie à domicile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour...”
Description des options
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour une période d'1 an.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant annuel minimum (TTC) et dont le montant annuel maximal est de 25 000 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 16ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ce lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant annuel minimum et dont le montant annuel maximal est de 30 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) un formulaire DC1 (version mise à jour le 26 octobre 2016 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)...”
Liste et brève description des conditions
1) un formulaire DC1 (version mise à jour le 26 octobre 2016 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou un formulaire MPS ou DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics;
2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public;
3) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT réalisé au cours du dernier exercice disponible; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT réalisé au cours du dernier exercice disponible; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Une copie du diplôme d'État et une attestation d'inscription à l'ordre des pédicures podologues.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Une copie du diplôme d'État et une attestation d'inscription à l'ordre des pédicures podologues.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics:
— liées à l'emploi: être titulaire du diplôme d'État et d'une attestation d'inscription à l'ordre des pédicures podologues,
—- liées au RGPD: conformément à l'article 7.4 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: durée totale avec reconduction: 4 ans.” Informations complémentaires
“Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société pour chacun des lots...”
Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société pour chacun des lots auxquels il soumissionne:
1) l'acte d'engagement se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat;
2) le bordereau de prix unitaires se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat; (AE, annexe 1);
3) le cadre de mémoire technique se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat;
4) un relevé d'identité bancaire;
5) les attestations d'assurances mentionnées à l'article 12 du CCAP.
Les pièces n 2 et 3 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière. l'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre. Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre vaut engagement de leur part à signer ultérieurement l'accord-cadre au cas où ils seraient déclarés attributaires. Chaque lot est attribué séparément. Un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots; cependant, le CAS-VP limite à 3 le nombre de lots attribués par candidat en prenant en compte la totalité des lots de la consultation initiale composée de 13 lots. Dans l'hypothèse où un seul candidat remet une offre régulière sur un ou plusieurs lots, alors ce ou ces lots seront analysés et attribués en premier, sous réserve du non-cumul de plus de 3 lots. Puis, dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier sur 3 lots, l'attribution des 3 lots par le CAS-VP à ce candidat se ferait par ordre décroissant des montants estimatifs des lots portés au règlement de consultation, sous réserve du non-cumul de plus de 3 lots. Le candidat dont l'offre a été classée immédiatement après la sienne au vu des critères d'attribution se verrait attribuer le ou les lots restants, sous réserve du non-cumul de plus de 3 lots. Il sera procédé ainsi jusqu'à épuisement du nombre d'offres classées. La même règle s'applique dans les cas de non-réception des attestations fiscales et sociales par le pressenti attributaire. Dans un 1 temps, le CAS-VP ouvrira aux soumissionnaires qui auraient remis une offre irrégulière la possibilité de la régulariser dans le délai qui leur sera précisé, puis il procédera à l'analyse des offres avant négociation. Ensuite, conformément à l'article 27 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le CASVP procèdera à une négociation avec les 3 soumissionnaires dont les offres seront les mieux classées à l'issue d'une première analyse des offres effectuée selon les critères indiqués à l'article 4.2 du présent règlement de consultation. Au cas où le nombre d'offres serait inférieur à 3, le CASVP négociera avec tous les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de la consultation et qui ne sont pas anormalement basses. Dans ce cas, la négociation portera sur l'ensemble des éléments techniques et financiers relatifs à l'offre. l'offre de l'attributaire pressenti sera retenue à titre provisoire en attendant que le soumissionnaire produise les pièces prévues à l'article 3.4. du règlement de consultation. Au regard des offres reçues et de leur analyse détaillée, le CASVP se réserve également le droit d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négocier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 184-416605 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de pédicurie à domicile
2019HA0018NS
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour...”
Description des options
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour une période de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 16 arrondissement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-416605
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019HA0018NS
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de pédicurie à domicile lot 2: 5, 6 et 7 arrondissements
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: William Rollet
Adresse postale: 6 rue d'Athènes
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de pédicurie à domicile lot 1: 1, 2, 3 et 4 arrondissements
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations de pédicurie à domicile lot 10: 16 arrondissement
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à...”
Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant annuel minimal pour le lot 1 est de 3 500 EUR TTC et dont le montant annuel maximal est de 20 000 EUR TTC, le montant annuel minimal TTC du lot 2 est de 4 000 EUR et le montant annuel maximal est de 25 000 EUR, le lot 10 a un montant annuel minimal TTC de 4 000 EUR TTC et le montant annuel maximal est de 30 000 EUR TTC. Les lots 1 et 10 étant infructueux, seul le lot 2 a été attribué et notifié le 15.2.2019 pour une durée maximal de 4 ans. La TVA ne s'applique pas à ces prestations. Le présent accord-cadre peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent accord-cadre pourra être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.
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Source: OJS 2019/S 051-117776 (2019-03-08)