Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert. Il est passé avec un minimum HT de: — lot 1 : 42 000 EUR HT, — lot 2 : 3 000 EUR HT, — lot 3: sans minimum. Il n'a pas de maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot 1: nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants, — lot 2: nettoyage des vitreries des bâtiments suivants, — lot 3: nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois de manière tacite. Une visite des lieux est obligatoire: voir modalités et détails dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2018-05
Brève description:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert.
Il est passé avec un minimum HT de:
— lot 1 : 42 000 EUR HT,
— lot 2 : 3 000 EUR HT,
— lot 3: sans minimum.
Il n'a pas de maximum.
Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois de manière tacite.
Une visite des lieux est obligatoire: voir modalités et détails dans le règlement de consultation.
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert.
Il est passé avec un minimum HT de:
— lot 1 : 42 000 EUR HT,
— lot 2 : 3 000 EUR HT,
— lot 3: sans minimum.
Il n'a pas de maximum.
Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois de manière tacite.
Une visite des lieux est obligatoire: voir modalités et détails dans le règlement de consultation.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date limite de soumission: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 113-257347
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info/ — Les critères de jugement sont détaillés et précisés dans le règlement de consultation.
Le jugement des offres se fera selon 4 grands critères.
1) valeur technique de l'offre — 55 %: 4 sous-critères:
— nombre d'intervenants pour chaque site et durée de ces interventions — 15 points,
— réactivité - délais d'exécution des prestations et notamment de réalisation des prestations imprévues dans des délais courts: jugé à partir du cadre type des délais. — 15 points,
— type de matériels envisagé, site par site, afin d'effectuer les différentes prestations de nettoyage demandées au CCTP et jugement du protocole d'entretien. — 10 points,
— procédures de contrôle mise en œuvre par l'entreprise pour le respect et la qualité de l'exécution des prestations. — 15 points;
2) prix — 35 %: apprécié au vu des prix du DQE;
3) performances en matière de protection environnementale — 5 %: proportion de produits proposés éco labélisés: jugé à partir du tableau des produits utilisés pour chaque type de surface;
4) insertion Sociale — 5 %: performances de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info/ — Les critères de jugement sont détaillés et précisés dans le règlement de consultation.
Le jugement des offres se fera selon 4 grands critères.
1) valeur technique de l'offre — 55 %: 4 sous-critères:
— nombre d'intervenants pour chaque site et durée de ces interventions — 15 points,
— réactivité - délais d'exécution des prestations et notamment de réalisation des prestations imprévues dans des délais courts: jugé à partir du cadre type des délais. — 15 points,
— type de matériels envisagé, site par site, afin d'effectuer les différentes prestations de nettoyage demandées au CCTP et jugement du protocole d'entretien. — 10 points,
— procédures de contrôle mise en œuvre par l'entreprise pour le respect et la qualité de l'exécution des prestations. — 15 points;
2) prix — 35 %: apprécié au vu des prix du DQE;
3) performances en matière de protection environnementale — 5 %: proportion de produits proposés éco labélisés: jugé à partir du tableau des produits utilisés pour chaque type de surface;
4) insertion Sociale — 5 %: performances de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert.
Il est passé avec un minimum HT de:
— lot 1 : 42 000 EUR HT,
— lot 2 : 3 000 EUR HT,
— lot 3: sans minimum.
Il n'a pas de maximum.
Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois de manière tacite.
Une visite des lieux est obligatoire: voir modalités et détails dans le règlement de consultation.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants:
— château de Morchêne,
— château de La Motte (centre de loisirs),
— salle des fêtes,
— complexe sportif,
— pôle santé.
Le lot 1 est conclu avec un minimum de 42 000 EUR HT et sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. L'exécution des prestations débutera au 18.9.2018. L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière tacite.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an à chaque date d'anniversaire de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Nettoyage des vitreries des bâtiments
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: nettoyage des vitreries des bâtiments suivants:
— école maternelle Claude de Loynes,
— école élémentaire Claude de Loynes,
— restaurant élémentaire,
— mairie,
— mairie annexe,
— maison de la petite enfance,
— services techniques,
— vestiaires du stade de foot,
Le lot 2 est conclu avec un minimum de 3 000 EUR HT et sans maximum.
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres des serres de l'école de musique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: nettoyage des vitres des serres de l'école de musique au château de la Jonchère.
Le lot 3 est conclu sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
Les candidats peuvent utiliser le Document unique de marché européen (DUME), ou à défaut, le DC1 et DC2. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Pièces à fournir:
— la lettre de candidature du candidat (en cas de groupement, les candidats veilleront à compléter rigoureusement ce document compte tenu notamment de la nature des habilitations du mandataire) ou DC1,
— déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ou DC2,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur, datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration sur l'honneur, datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée selon 4 sous-critères détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 35
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info/ — Les critères de jugement sont détaillés et précisés dans le règlement de consultation.
Le jugement des offres se fera selon 4 grands critères.
1) valeur technique de l'offre — 55 %: 4 sous-critères:
— nombre d'intervenants pour chaque site et durée de ces interventions — 15 points,
— réactivité - délais d'exécution des prestations et notamment de réalisation des prestations imprévues dans des délais courts: jugé à partir du cadre type des délais. — 15 points,
— type de matériels envisagé, site par site, afin d'effectuer les différentes prestations de nettoyage demandées au CCTP et jugement du protocole d'entretien. — 10 points,
— procédures de contrôle mise en œuvre par l'entreprise pour le respect et la qualité de l'exécution des prestations. — 15 points;
2) prix — 35 %: apprécié au vu des prix du DQE;
3) performances en matière de protection environnementale — 5 %: proportion de produits proposés éco labélisés: jugé à partir du tableau des produits utilisés pour chaque type de surface;
4) insertion Sociale — 5 %: performances de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 113-257347 (2018-06-13)
Avis d'attribution de marché (2018-09-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert. Il est passé avec un minimum hors taxes de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
— lot 3: sans minimum.
Il n'a pas de maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: Nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: Nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: Nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Une visite des lieux est obligatoire.
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert. Il est passé avec un minimum hors taxes de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
— lot 3: sans minimum.
Il n'a pas de maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: Nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: Nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: Nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Une visite des lieux est obligatoire.
Valeur totale du marché: 11336.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-408506
Se réfère à l'avis: 2018/S 113-257347
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande à tranche unique, dont les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre est passé sans maximum et avec un minimum de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
— lot 3: sans minimum.
Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont issus du Devis quantitatif estimatif (DQE) et ne sont donc qu'une estimation. Pour le lot 1, il s'agit d'une estimation pour 1 mois de prestations (sans que tous les mois ne soient identiques quant au type et au nombre de prestations à réaliser). Pour les lots 2 et 3 les montants correspondent à l'intervention annuelle sur l'ensemble des sites indiqués dans les documents de la consultation (BPU, DQE, CCAP et CCTP). Les prix unitaires des prestations sont listés dans un Bordereau des prix unitaires (BPU). Pour information, voici les références des publications initiales: BOAMP nº 2018_166 — JOUE nº 2018/S 113-257347
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande à tranche unique, dont les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre est passé sans maximum et avec un minimum de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
— lot 3: sans minimum.
Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont issus du Devis quantitatif estimatif (DQE) et ne sont donc qu'une estimation. Pour le lot 1, il s'agit d'une estimation pour 1 mois de prestations (sans que tous les mois ne soient identiques quant au type et au nombre de prestations à réaliser). Pour les lots 2 et 3 les montants correspondent à l'intervention annuelle sur l'ensemble des sites indiqués dans les documents de la consultation (BPU, DQE, CCAP et CCTP). Les prix unitaires des prestations sont listés dans un Bordereau des prix unitaires (BPU). Pour information, voici les références des publications initiales: BOAMP nº 2018_166 — JOUE nº 2018/S 113-257347
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande et comporte 3 lots. Il est passé selon un appel d'offres ouvert. Il est passé avec un minimum hors taxes de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
Il n'a pas de maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: Nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 2: Nettoyage des vitreries des bâtiments suivants,
— lot 3: Nettoyage des vitres des serres de l'école de musique chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Une visite des lieux est obligatoire.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Ils peuvent candidater pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Une visite des lieux est obligatoire.
Lot 1: Nettoyage des surfaces et des vitreries des bâtiments suivants:
— Château de Morchêne,
— Château de La Motte (centre de loisirs),
— pôle santé le lot 1 est conclu avec un minimum de 42 000 EUR (HT) et sans maximum.
Lot 2: Nettoyage des vitreries des bâtiments suivants:
— École maternelle Claude de Loynes,
— École élémentaire Claude de Loynes,
— salle des Fêtes,
— pôle santé le lot 2 est conclu avec un minimum de 3 000 EUR (HT) et sans maximum.
Lot 3: Nettoyage des vitres des serres de l'école de musique au château de la Jonchère. Le lot 3 est conclu sans minimum ni maximum.
Procédure Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Onet
Adresse postale: 2a le Clos du Moine
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷 Loiret
🏙️
Valeur totale du marché: 8255.55 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 📅
Nom: Pro Net Services
Adresse postale: 40bis allée du Bois Martin
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: Cher
🏙️
Valeur totale du marché: 1 913 EUR 💰
1 168 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Référence Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande à tranche unique, dont les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre est passé sans maximum et avec un minimum de:
— lot 1: 42 000 EUR (HT),
— lot 2: 3 000 EUR (HT),
— lot 3: sans minimum.
Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont issus du Devis quantitatif estimatif (DQE) et ne sont donc qu'une estimation. Pour le lot 1, il s'agit d'une estimation pour 1 mois de prestations (sans que tous les mois ne soient identiques quant au type et au nombre de prestations à réaliser). Pour les lots 2 et 3 les montants correspondent à l'intervention annuelle sur l'ensemble des sites indiqués dans les documents de la consultation (BPU, DQE, CCAP et CCTP). Les prix unitaires des prestations sont listés dans un Bordereau des prix unitaires (BPU). Pour information, voici les références des publications initiales: BOAMP nº 2018_166 — JOUE nº 2018/S 113-257347
Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont issus du Devis quantitatif estimatif (DQE) et ne sont donc qu'une estimation. Pour le lot 1, il s'agit d'une estimation pour 1 mois de prestations (sans que tous les mois ne soient identiques quant au type et au nombre de prestations à réaliser). Pour les lots 2 et 3 les montants correspondent à l'intervention annuelle sur l'ensemble des sites indiqués dans les documents de la consultation (BPU, DQE, CCAP et CCTP). Les prix unitaires des prestations sont listés dans un Bordereau des prix unitaires (BPU). Pour information, voici les références des publications initiales: BOAMP nº 2018_166 — JOUE nº 2018/S 113-257347