Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Centre hospitalier Andrée Rosemon et ses annexes

Centre hospitalier Andrée Rosemon

La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Centre hospitalier Andrée Rosemon et ses annexes.
Phase candidature — seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. Seuls les candidats retenus par le CHAR seront tenus de remettre une offre technique et financière. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période initial de 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-05.

Qui ?

• Centre hospitalier Andrée Rosemon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-05	Avis de marché
2018-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 040DG-18
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Centre hospitalier Andrée Rosemon et ses annexes. Phase candidature — seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. Seuls les candidats retenus par le CHAR seront tenus de remettre une offre technique et financière. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période initial de 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: Rue des Flamboyants — BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +594 594395348 📞
Fax: +594 594395118 📠
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://http:char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-244034
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Le Pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le Dossier de consultation des entreprises sera accessible aux seuls candidats admis. L'heure indiquée est celle de Guyane. Dans le cadre du présent marché, le CHAR organisera sur 2 journées une visite de ses locaux par lot (site madeleine + annexes). Elles se tiendront semaine 41. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr». Le Centre hospitalier accepte uniquement les fichiers: — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf), — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls), — au format Acrobat Reader (extension pdf), — au format JPEG (extension JPG) pour les images, — ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Informations complémentaires

Le Pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le Dossier de consultation des entreprises sera accessible aux seuls candidats admis.

L'heure indiquée est celle de Guyane.

Dans le cadre du présent marché, le CHAR organisera sur 2 journées une visite de ses locaux par lot (site madeleine + annexes). Elles se tiendront semaine 41. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr». Le Centre hospitalier accepte uniquement les fichiers:

— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf),

— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls),

— au format Acrobat Reader (extension pdf),

— au format JPEG (extension JPG) pour les images,

— ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers.

De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Centre hospitalier Andrée Rosemon et ses annexes.

Phase candidature — seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. Seuls les candidats retenus par le CHAR seront tenus de remettre une offre technique et financière. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période initial de 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage.

Valeur totale estimée: 949 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments MC/pharmacie/laboratoire/ accueil-urgences/ bungalows
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments MC/pharmacie/laboratoire/ accueil-urgences/ bungalows.
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Bâtiments pôle femme-enfant/stérilisation/hémodialyse
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiments pôle femme-enfant/stérilisation/hémodialyse.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administration générale — logistique et technique et psychiatrie
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments administration générale — logistique et technique et psychiatrie.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sites annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: Sites annexes.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage ponctuel
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage ponctuel.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique: annuelle.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.

Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financements: budget CHAR.

Groupement conjoint avec mandataire solidaire: se reporter au Règlement de la consultation.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: se reporter au Règlement de la consultation, se reporter au cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: rue desyants — BP 6006
Pays: Guyane 🏙️
Adresse postale: yants — BP 6006
Adresse Internet: http://http:char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine publication est prévue en 2022.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le Dossier de consultation des entreprises sera accessible aux seuls candidats admis.

L'heure indiquée est celle de Guyane.

Dans le cadre du présent marché, le CHAR organisera sur 2 journées une visite de ses locaux par lot (site madeleine + annexes). Elles se tiendront semaine 41. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr». Le Centre hospitalier accepte uniquement les fichiers:

— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf),

— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls),

— au format Acrobat Reader (extension pdf),

— au format JPEG (extension JPG) pour les images,

— ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers.

De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher, tel: +33 0594254970/71
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 107-244034 (2018-06-05)

Avis d'attribution de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du cCentre hospitalier Andrée-Rosemon et ses annexes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362718
Se réfère à l'avis: 2018/S 107-244034
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le CH de Cayenne a décidé de déclarer cette procédure sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre juridique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments M C/Pharmacie/Laboratoire/Accueil-Urgences/Bungalows
Brève description:

Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Centre hospitalier Andrée-Rosemon et ses annexes.

Description des options: Marché reconductible.
Intitulé du lot: Bâtiments Pôle Femme-Enfant/Stérilisation/Hémodialyse
Description des options: Marché reconductible
Intitulé du lot: Bâtiments administration générale — Logistique et technique et psychiatrie

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue victor Sch!lcher
Commune postale: Cayenne 05 94 25 49 70 05 94 25 49 71
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 158-362718 (2018-08-14)

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