Prestations de nettoyage et bio-nettoyage des locaux avec obligation de résultats et nettoyage des vitres de l'hôpital prive gériatrique les Magnolias

Hôpital gériatrique les Magnolias

Prestations de nettoyage et entretien des locaux avec obligation de résultats et nettoyage des vitres, nécessaire aux besoins de l'hôpital privé gériatrique les Magnolias 91160 Ballainvilliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian
• Elior services propreté santé

Qui ?

• Hôpital gériatrique les Magnolias

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-17	Avis de marché
2018-11-05	Informations complémentaires
2021-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: HPGM2018AOO1
Brève description:

Prestations de nettoyage et entretien des locaux avec obligation de résultats et nettoyage des vitres, nécessaire aux besoins de l'hôpital privé gériatrique les Magnolias 91160 Ballainvilliers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital gériatrique les Magnolias
Adresse postale: 77 rue du Perray
Code postal: 91160
Commune postale: Ballainvilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-les-magnolias.com 🌏
Courrier électronique: marie-annick.liger@hpgm.fr 📧
Téléphone: +33 169805978 📞
URL des documents: http://www.sara-demat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.sara-demat.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-410149
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Visite des lieux obligatoire. La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. Date limite de visite: 31.10.2018 à 12:00. Questions pendant la visite: Aucune réponse orale n'est apportée pendant la visite. Les questions seront adressées via la plateforme de dématérialisation Sara-demat.com. Date limite pour toute question: 31.10.2018 à 12:00.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage et bio-nettoyage des locaux avec obligation de résultats
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage et bio-nettoyage des locaux de l'HPGM avec obligation de résultats.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des vitres
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des vitres de l'hôpital privé gériatrique les Magnolias.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

77 rue du Perray 91160 — Ballainvilliers

Hôpital privé gériatrique les Magnolias

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Constitution du dossier de candidature:

En application de l'article 48 du décret du 25.3.2016, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— le cas échéant, en complément du formulaire DC2 les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

—— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

—— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles,

— documents nécessaires pour que les candidatures puissent être acceptées en application de l'article 52 du décret de 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— certificats de qualité suivants ou équivalents: écolabels, autres certificats fondés sur des normes européennes,

— les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles,

— si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire,

— le bulletin de visite obligatoire dûment complété (conformément à l'annexe 1 du RC).

Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales. Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés.

La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature.

Capacité technique et professionnelle:

Offre technique et financière

Documents obligatoires sous peine d'élimination de l'offre

Chaque candidat formule son offre en produisant:

— l'acte d'engagement (ATTRI) complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société.

La signature de l'offre n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer.

Cependant, afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les candidats sont invités à signer leur offre avant de la déposer. A défaut, ils sont informés que le seul dépôt de l'offre vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché qui sera attribué.

— la décomposition du Prix Global Forfaitaire, dûment complétée et datée, pour chaque lot auquel le candidat répond,

— le mémoire technique répondant point par point aux exigences du CCTP,

— les annexes financières dûment complétées et signées,

— le dossier technique, composé des éléments répondant aux exigences fixées dans le CCTP et les annexes du règlement de consultation,

— le cadre de réponse technique complété et signé,

— les fiches techniques (produits d'entretien, matériels, etc.),

— documentation technique et commerciale.

Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations ou des articles désigné(e)s dans le lot.

Le candidat est tenu de respecter la présentation des grilles tarifaires définies par l'hôpital privé gériatrique les Magnolias. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat.

Dans le cas de groupement autorisé de candidats l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.

Documents complémentaires souhaités par l'HPGM:

L'état annuel des certificats reçus ou à défaut imprimé NOTI 2, délivré au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année ne correspond à l'année de publication de la présente consultation:

— si l'imprimé NOTI 2, n'est pas présenté dans le dossier de candidature, ce document doit être fourni dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé n

— pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 52 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités,

— les cahiers des clauses techniques et administratives particulières de la consultation, paraphés et signés. Seuls le CCAP et le CCTP conservés par l'Hôpital Privé Gériatrique les Magnolias font foi en cas de litige,

— une copie de la police d'assurance de responsabilité civile,

— un RIB,

— une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues). Un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de 6 mois à la date d'envoi de la candidature),

— toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail,

— le manuel qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001,

— imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires,

— les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôpital privé gériatrique les Magnolias
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (organisation de mise en œuvre)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 45 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 785165001000048
Autre type de pouvoir adjudicateur: Espic
Contact
Point de contact: Hôpital prive gériatrique les Magnolias
Adresse du profil d'acheteur: www.sara-demat.com 🌏
URL des documents: www.sara-demat.com 🌏
URL pour la participation: www.sara-demat.com 🌏
Adresse Internet: www.sara-demat.com 🌏
URL des documents: www.sara-demat.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Evry
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160767800 📞
Fax: +33 160793003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 181-410149 (2018-09-17)

Informations complémentaires (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage et entretien des locaux avec obligation de résultats et nettoyage des vitres, nécessaire aux besoins de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias 91160 Ballainvilliers.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital gériatrique Les Magnolias

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490942
Se réfère à l'avis: 2018/S 181-410149
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Report de la date limite de remise des offres au 15.11.2018 à 12:00 IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 15.11.2018 Heure locale: 14:00 Lieu: hôpital privé gériatrique Les Magnolias.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital privé gériatrique Les Magnolias
Source: OJS 2018/S 214-490942 (2018-11-05)

Avis d'attribution de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage et entretien des locaux avec obligation de résultats et nettoyage des vitres, nécessaire aux besoins de l'Hôpital privé gériatrique les Magnolias, 91160 Ballainvilliers.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-155148
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Visite des lieux obligatoire. La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. Date limite de visite: 31.10.2018 (12h00). Questions pendant la visite: aucune réponse orale n'est apportée pendant la visite. Les questions seront adressées via la plate-forme de dématérialisation Sara-demat.com. Date limite pour toute question: 31.10.2018 (12h00).

Objet
Champ d'application du marché

Brève description: Nettoyage des vitres de l'Hôpital privé gériatrique Les Magnolias.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

77 rue du Perray — 91160 Ballainvilliers.

Hôpital privé gériatrique Les Magnolias.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: Atalian
Numéro d'enregistrement national: 33971842100466
Adresse postale: 251 rue de Crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Elior Services Propreté Santé
Numéro d'enregistrement national: 30340959300520
Adresse postale: 11 allée de l'Arche
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92032
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: non@renseigne.com 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les contrats ont été signés et peuvent être consultés sur demande écrite dans le respect des secrets protégés par la loi à l'Hôpital privé gériatrique Les Magnolias, 77 rue du Perray, 91160 Ballainvilliers.

Source: OJS 2021/S 061-155148 (2021-03-24)

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