Prestations de nettoyage des salles de spectacle et autres lieux de résidences artistiques

Ville de Nantes

La présente consultation concerne des prestations de nettoyage des salles de spectacles et autres lieux de résidences artistiques.
Lieux d'exécution (liste non exhaustive):
— salles de spectacles
— salles Paul Fort et Pannonica 9 rue basse porte 44000 Nantes
— salle Vasse 18 rue Colbert 44000 Nantes
— studio Théâtre 5 rue du Ballet 44300 Nantes
Autres lieux de résidences:
— hangar Cassin 70 bis avenue du bout des landes 44300 Nantes
— appartement T3 2 rue Jean Olivesi 44100 Nantes
— appartement T3 6 rue Jacques Callot 44100 Nantes
— appartement T3 8 rue Jacques Callot 44100 Nantes
— appartement T3 1 rue Jean de Crabosse 44000 Nantes
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande.
Marché réservé Ea/Esat: art. 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-25 Avis de marché
2018-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de nettoyage des salles de spectacles et autres lieux de résidences artistiques. Lieux d'exécution (liste non exhaustive): — salles de spectacles — salles Paul Fort et Pannonica 9 rue basse porte 44000 Nantes — salle Vasse 18 rue Colbert 44000 Nantes — studio Théâtre 5 rue du Ballet 44300 Nantes Autres lieux de résidences: — hangar Cassin 70 bis avenue du bout des landes 44300 Nantes — appartement T3 2 rue Jean Olivesi 44100 Nantes — appartement T3 6 rue Jacques Callot 44100 Nantes — appartement T3 8 rue Jacques Callot 44100 Nantes — appartement T3 1 rue Jean de Crabosse 44000 Nantes Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Marché réservé Ea/Esat: art. 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: Direction de la commande publique, Hôtel de ville, Service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg — 3e étage
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.cotta@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240415115 📞
Fax: +33 240415108 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-327283
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
— Renseignements administratifs: Ville de Nantes, Direction de la Commande Publique, Hôtel de ville, Service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg — 3 — Renseignements techniques: Direction développement culturel — Régie technique et sécurité pour les salles de spectacles: Philippe Henry — tél: 02 40 41 56 91 — philippe.henry @mairie-nantes.fr Pour les appartements: Réjane Herbert 02 40 41 63 10 — rejane.herbert@mairie-nantes.fr Pour le hangar Cassin: Sylvie Guillon 02 40 41 65 99 — sylvie.guillon@nantesmetropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de nettoyage des salles de spectacles et autres lieux de résidences artistiques.
Lieux d'exécution (liste non exhaustive):
— salles de spectacles
— salles Paul Fort et Pannonica 9 rue basse porte 44000 Nantes
— salle Vasse 18 rue Colbert 44000 Nantes
— studio Théâtre 5 rue du Ballet 44300 Nantes
Autres lieux de résidences:
— hangar Cassin 70 bis avenue du bout des landes 44300 Nantes
— appartement T3 2 rue Jean Olivesi 44100 Nantes
— appartement T3 6 rue Jacques Callot 44100 Nantes
— appartement T3 8 rue Jacques Callot 44100 Nantes
— appartement T3 1 rue Jean de Crabosse 44000 Nantes
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande.
Marché réservé Ea/Esat: art. 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Objet de la consultation:
Marché public réservé:
En application des dispositions de l'article 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics, le présent marché est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du Code du travail et aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des famille ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Le présent marché fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est dénué de seuil minimum mais comporte un seuil maximum. Le seuil maximum de commandes HT, sur la totalité de la durée du marché est le suivant: 400 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2019 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an.
Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.
Modalités précisées dans le règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document)
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Cotta
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Renseignements administratifs:
Ville de Nantes, Direction de la Commande Publique, Hôtel de ville, Service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg — 3
— Renseignements techniques:
Direction développement culturel — Régie technique et sécurité pour les salles de spectacles:
Philippe Henry — tél: 02 40 41 56 91 — philippe.henry @mairie-nantes.fr
Pour les appartements:
Réjane Herbert 02 40 41 63 10 — rejane.herbert@mairie-nantes.fr
Pour le hangar Cassin:
Sylvie Guillon 02 40 41 65 99 — sylvie.guillon@nantesmetropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 143-327283 (2018-07-25)
Avis d'attribution de marché (2018-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1844A001
Brève description:
Objet de la consultation: la présente consultation concerne des prestations de nettoyage des salles de spectacles et autres lieux de résidences artistiques. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Marché public réservé: en application des dispositions de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics, le présent marché est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail et aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des famille ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique.
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Valeur totale du marché: 33 871 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — Hôtel de Ville — Service des marchés publics — 29 rue de Strasbourg — 3e étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515448
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-327283
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Marché signé le 12.11.2018 et notifié le 16.11.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de nettoyage des salles de spectacles et autres lieux de résidences artistiques. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Marché public réservé: en application des dispositions de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics.
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Informations complémentaires: Marché signé le 12.11.2018 et notifié le 16.11.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Saprena
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 33 871 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2018/S 225-515448 (2018-11-20)