Prestations de nettoyage des parties communes des immeubles d'Orvitis

Orvitis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EDEN
• ESAT Mutualiste de Montbard

Qui ?

• Orvitis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-16	Avis de marché
2018-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire, BP 90104
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.orvitis.fr 🌏
Courrier électronique: carole.kehli@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
Fax: +33 380368065 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-168201
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Le dossier peut être téléchargé sur le site www.territoires-numeriques-bfc.fr (réf. 1804menagepc). Il peut être envoyé après demande par le site www.orvitis.fr ou par courrier (service marchés Orvitis) ou sera remis contre récépissé au service marchés d'Orvitis, bureau 315. Renseignements administratifs: Services marchés — Téléphone: +33 810021000 — Courriel: carole.kehli@orvitis.fr Renseignements techniques: Direction clientèle — Téléphone: +33 810021000 — Courriel: aline.chevalier@orvitis.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage des parties communes des immeubles d'Orvitis
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des parties communes des immeubles d'Orvitis
Brève description: Lot nº 3: Beaune ZUP
Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes: 480 000 EUR.Prestations occasionnelles: 70 000 EUR.

Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):

Prestations courantes: 480 000 EUR.

Prestations occasionnelles: 70 000 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 5: Semur-en-Auxois
Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes: 300 000 EUR.Prestations occasionnelles: 50 000 EUR.

Prestations courantes: 300 000 EUR.

Prestations occasionnelles: 50 000 EUR.

Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 6: Liernais, Saulieu, Toutry, Venarey-les-Laumes, Vitteaux et Rouvray
Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes:300 000 EUR.Prestations occasionnelles: 50 000 EUR.
Prestations courantes:300 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot nº 8: Fontaine française, Messigny et Vantoux, Selongey, Gemeaux, Is-sur-Tille, Asnières-les-Dijon, Mirebeau-sur-Bèze, Fontaine-les-Dijon

Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes: 380 000 EUR.Prestations occasionnelles: 70 000 EUR.
Prestations courantes: 380 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot nº 10: Montbard
Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes: 430 000 EUR.Prestations occasionnelles: 70 000 EUR.
Prestations courantes: 430 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot nº 11: Châtillon-sur-Seine, Laignes
Quantité ou étendue: Montant maximum HT (pour la durée totale du marché):Prestations courantes: 175 000 EUR.Prestations occasionnelles: 25 000 EUR.

Prestations courantes: 175 000 EUR.

Prestations occasionnelles: 25 000 EUR.

Description des options:

Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article 30-I-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Numéro de référence: 1804menagepc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — lettre de candidature incluant les déclarations sur l'honneur,
Situation économique et financière:

— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels et l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années (2017-2016-2015),

— les principaux services fournis, au cours des 3 dernières années (2017-2016-2015).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cession ou nantissement de créances possibles par le titulaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n’est imposée
Autres conditions particulières:

— une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique est incluse dans le cahier des charges en application de l'article 38 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015,

— la reprise de personnel des anciens titulaires des marchés dans le cadre de la mise en œuvre de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix total des prestations courantes et occasionnelles (au vu des factures indicatives) (60)
2. Valeur technique et qualitative de l'offre (au vu du mémoire remis à l'appui de l'offre) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numériques-bfc.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1804menagepc
Informations complémentaires

Le dossier peut être téléchargé sur le site www.territoires-numeriques-bfc.fr (réf. 1804menagepc).

Il peut être envoyé après demande par le site www.orvitis.fr ou par courrier (service marchés Orvitis) ou sera remis contre récépissé au service marchés d'Orvitis, bureau 315.

Renseignements administratifs:

Services marchés — Téléphone: +33 810021000 — Courriel: carole.kehli@orvitis.fr

Renseignements techniques:

Direction clientèle — Téléphone: +33 810021000 — Courriel: aline.chevalier@orvitis.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 075-168201 (2018-04-16)

Avis d'attribution de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-402320
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-168201
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

— lot 3: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 480 000 EUR et prestations occasionnelles: 70 000 EUR, — lot 5: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 300 000 EUR et prestations occasionnelles: 50 000 EUR, — lot 6: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 300 000 EUR et prestations occasionnelles: 50 000 EUR, Le lot 5 a été attribué au groupement ESAT de Montbard (titulaire) et ESAT de l'Auxois (cotraitant) Le lot 6 a été attribué au groupement ESAT de Montbard (titulaire) et PROMUT (co-traitant) Le lot 11 a été attribué au groupement ESAT de Montbard (titulaire) et ESAT H. Baillot (cotraitant) — lot 8: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 380 000 euros et prestations occasionnelles: 70 000 EUR, — lot 10: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 430 000 EUR et prestations occasionnelles: 70 000 EUR, — lot 11: montant maximum HT pour la durée totale du marché: prestations courantes: 175 000 EUR et prestations occasionnelles: 25 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique et qualitative de l'offre (au vu du mémoire remis) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-08-23 📅
Nom: Eden
Adresse postale: 5 rue Marguerite Yourcenar
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ESAT Mutualiste de Montbard
Adresse postale: 390 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Montbard
Code postal: 21500

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Source: OJS 2018/S 177-402320 (2018-09-12)

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