Prestations de nettoyage des divers locaux du groupement d'achat

Angers Loire Métropole

Prestations de nettoyage des divers locaux du groupement d'achat forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 7 000 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-16	Avis de marché
2018-03-20	Informations complémentaires
2018-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121883
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: écoles élémentaires, maternelles, crèches et ALSH secteur Est.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: écoles élémentaires, maternelles, crèches et ALSH secteur Ouest.
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 03: locaux divers, associatifs, techniques et ALSH.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 04: nettoyage en série Mairie centrale, îlot Mairie, sites ALM et CCAS.
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 05: multi-services
Numéro du lot: 5
Brève description: Multi-Services
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: Larévellière, Hugo, Brossard, Talet
Numéro du lot: 6
Brève description: Entreprise d'insertion- marché Réservé.
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 07: Dacier, Ferraro
Numéro du lot: 7
Brève description: Entreprise Adaptée — marché réservé.
Valeur estimée hors TVA: 332 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les données devront être détaillées sur le plan national puis au niveau local.;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Les données devront être détaillées sur le plan national puis au niveau local.

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les références devront se rapprocher au plus près de notre organisation et dimensionnement.

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Les données devront être détaillées sur le niveau local et non pas au niveau du groupe pour le cas échéant.;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Les prestations seront financées par autofinancement par chaque membre du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole DCP
Adresse postale: 3ème étage 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241055814 📞
Courrier électronique: nathalie.trillot@angersloiremetropole.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole adresse postale uniquement pour copie de sauvegarde
Adresse postale: 3ème étage BP 80011 Cedex 02

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'échéance du contrat.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou DUM (MPS). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB …) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les fichiers excel devront être restitués sous le meme format. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format de préférence PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Les prestations seront financées par autofinancement par chaque membre du groupement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. La remise des plis par courriel n'est pas autorisée, uniquement via le profil acheteur.

Informations complémentaires

Négociations possibles courant juin-juillet, cependant la collectivité se réserve la possibilité de ne pas négocier.

Numéro de la consultation: G18batxskponettoya.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats seront dans l'obligation de participer aux visites pour les lots auxquels ils souhaitent soumissionner. Tout manquement donnera lieu au rejet de l'offre du candidat. A titre prévisionnel, les visites auront lieu les semaines 18 et 20. Il n'y aura pas de limitation du nombre maximal de candidatures. Pouvant être admis à remettre une offre.

En cas de groupement l'analyse portera sur l'ensemble des membres du groupement.

Les annexes suivantes sont disponibles sur la plateforme marché sécurisés: https://alm.marches-securises.fr: présentation du marché, calendrier prévisionnel des visites sur sites, présentations des sites par lot avec les métrages, cadre d'analyse des candidatures. Les candidats devront réponse sur le cadre d'analyse fourni.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 055-121883 (2018-03-16)

Informations complémentaires (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des divers locaux du groupement d'achat forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 7 000 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126690
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121883
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2018/S 057-126690 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage des divers locaux du groupement d'achat.
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-558936
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Signature du marché: 19.11.2018. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne. Les montants mentionnés dans cet avis d'attribution correspondent à des montants annuels pour les prestations récurrentes ou périodiques et issues d'une simulation pour les prestations spécifiques.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ecoles élémentaires, maternelles, crèches et Alsh* secteur Est
Brève description: Prestations de nettoyage locaux
Intitulé du lot: Ecoles élémentaires, maternelles,crèches et Alsh* secteur Ouest
Locaux divers, associatifs,techniques et Alsh*
Brève description: Prestations nettoyage locaux
Intitulé du lot: Nettoyage en série Mairie centrale,ilot Mairie, sites ALM et CCAS
Lot 05: Multi-Services

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Atalian Propreté Ouest
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72021
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Nom: Onet Propreté et Services
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Atmos
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Nom: À tout métier
Commune postale: St-Barthélémy-d'Anjou
Code postal: 49124
Nom: Régie de quartier d'Angers
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 149 996 EUR 💰
Nom: Senève
Valeur totale du marché: 87 855 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, Cedex 1, BP 24111
Source: OJS 2018/S 244-558936 (2018-12-14)

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