Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe dans le cadre d'un groupement de commandes. Accord-cadre alloti mono-attributaire. La consultation est composée de 2 lots. Il est possible de soumettre des offres pour un 2 lots. Sur l'exercice 2017: près de 500 prestations en autocars avec chauffeurs ont été réalisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CCI Paris Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 13001727000211
Adresse postale: 47-49 rue de Tocqueville
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestionnairesachats@cci-paris-idf.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.cci-paris-idf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
Adresse postale: 27 avenue de Friedland
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75008
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 820012112📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Nom: EESC ESCP Europe
Adresse postale: 79 avenue de la République
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75011
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France: direction des achats”
Adresse postale: 49 rue de Tocqueville
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gpauwels-jacquemard@cci-paris-idf.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe
0092”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe dans le cadre d'un groupement de commandes....”
Brève description
Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe dans le cadre d'un groupement de commandes. Accord-cadre alloti mono-attributaire. La consultation est composée de 2 lots. Il est possible de soumettre des offres pour un 2 lots. Sur l'exercice 2017: près de 500 prestations en autocars avec chauffeurs ont été réalisées.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour des trajets en Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles...”
Description du marché
Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles et directions de la CCIR ainsi que de l'EESC ESCP Europe pour des trajets en Île-de-France.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures prises pour assurer la qualité de service attendue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques du parc mis à disposition et mesures prises pour l'environnement”
Critère de qualité (nom): Effectif et qualité des chauffeurs mis à disposition
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Valeur HT estimée du lot 1 (reconductions incluses) 178 332 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeurs pour des trajets hors Île-de-France (en France)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles...”
Description du marché
Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles et directions de la CCIR ainsi que de l'EESC ESCP Europe pour des trajets en France (hors Île-de-France).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Effectif et qualité des chauffeurs mis à
Description
Informations complémentaires: Valeur HT estimée du lot 2 (reconductions incluses) 186 668 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats devront justifier de l'obtention de l'autorisation de transport public de personnes et/ou de cette licence. Si le candidat ne dispose pas de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats devront justifier de l'obtention de l'autorisation de transport public de personnes et/ou de cette licence. Si le candidat ne dispose pas de cette autorisation, sa candidature sera déclarée irrecevable.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-da-0092.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 240-548370 (2018-12-10)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de région paris Île-de-France
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe dans le cadre d'un groupement de...”
Brève description
Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la CCIR et de l'EESC ESCP Europe dans le cadre d'un groupement de commandes.
Accord-cadre alloti mono-attributaire. La consultation est composée de 2 lots. Il est possible de soumettre des offres pour un 2 lots.
Sur l'exercice 2017: près de 500 prestations en autocars avec chauffeurs ont été réalisées.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 336 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 240-548370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour des trajets en Île-de-France
Date de conclusion du contrat: 2019-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars James
Adresse postale: 64 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 336 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location d'autocars avec chauffeurs pour des trajets hors Île-de-France (en France)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 000 💰
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Source: OJS 2019/S 091-220035 (2019-05-09)