Prestations de gestion de projet fonctionnelle (product owner) réalisées au sein de France Télévisions
France Télévisions
France Télévisions fait appel à des prestataires pour des prestations de gestion fonctionnelle de projets dans le cadre notamment de ses activités numériques. Il s'agira d'assurer la conception et la coordination de projets numériques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AD'Missions
- • ADNEOM
- • Agilekia
- • Amaris
- • Ametix
- • Astek
- • AXANCE
- • BEIJAFLORE France
- • Benext
- • Colombus Consulting Shift
- • Converteo
- • DAVEO
- • Davidson Consulting
- • Demain
- • EXTIA
- • Fitfy Five
- • Kalane Consulting
- • Logware
- • Maltem Consulting
- • Modis
- • Monsieur Guiz
- • Neolynk
- • Nexton Consulting
- • Nova Technology
- • OCTO Technology
- • ON ZE AIR
- • onePoint
- • Semantys
- • SFEIR
- • Solutec
- • Synchrone
- • Teaminside
- • Thinkmarket
- • Vertone
- • VISEO
- • Wemanity Paris
- • Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques › Services de conseil en gestion de projet
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-27 | Avis de marché |
| 2019-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion de projet
Numéro de référence: AC Gestion fonctionnelle de projets (PO)
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion de projet 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion de projet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.hestroffer@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282477
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région parisienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée à mission de service public
Contact
Point de contact: Stéphanie Hestroffer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie papier: France Télévisions
Point de contact: Mme Stéphanie Hestroffer
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2018/S 124-282477 (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion de projet
Numéro de référence: AC Gestion fonctionnelle de projets (PO)
Brève description:
France Télévisions fait appel à des prestataires pour des prestations de gestion fonctionnelle de projets dans le cadre notamment de ses activités numériques. Il s'agira d'assurer la conception et la coordination de projets numériques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion de projet 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion de projet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.hestroffer@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282477
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région parisienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC 1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
Afficher plus
Formulaire DC 2 dûment complété — déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée à mission de service public
Contact
Point de contact: Stéphanie Hestroffer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2cdz_YcGy3 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie papier: France Télévisions
Point de contact: Mme Stéphanie Hestroffer
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2018/S 124-282477 (2018-06-27)
Avis d'attribution de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235509
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-282477
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région parisienne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences et niveau d'expertise des profils mobilisables pour l'exécution des prestations de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des références professionnelles des profils proposés pour l'exécution de l'accord-cadre et notamment dans le secteur audiovisuel et des médias en ligne.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): RSE: qualité de la politique de recrutement des personnes en charge de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (et notamment détail du statut des profils mobilisables pour l'exécution des prest
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (sur la base du DQE pour une durée de 12 mois)
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Fitfy Five
Adresse postale: 5, 7 rue d'Athènes
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://fifty-five.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 600 000 EUR 💰
Nom: Ad'Missions
Adresse postale: 12 avenue Carnot
Commune postale: Nantes
Code postal: 44017
Adresse Internet: https://www.admissions.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Adneom
Adresse postale: 251 boulevard Pereire
Code postal: 75017
Adresse Internet: https://www.adneom.com/ 🌏
Nom: Agilekia
Adresse postale: 8 rue de Chézy
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Adresse Internet: https://www.agilekia.com/ 🌏
Nom: Amaris
Adresse postale: 28-32 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Adresse Internet: https://www.amaris.com/ 🌏
Nom: Ametix
Adresse postale: 14 place Marie-Jeanne Bassot
Adresse Internet: https://ametix.com/services/ametix-consulting/ 🌏
Nom: Axance
Adresse postale: 43 boulevard Barbès
Code postal: 75018
Adresse Internet: https://www.axance.fr/ 🌏
Nom: Beijaflore France
Adresse postale: 11-13 avenue du Recteur Poincaré
Code postal: 75016
Adresse Internet: https://www.beijaflore.com/fr/ 🌏
Nom: Benext
Adresse postale: 12 rue Vivienne
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.benextcompany.com/ 🌏
Nom: Colombus Consulting Shift
Adresse postale: 138 avenue des Champs-Elysées
Code postal: 75008
Adresse Internet: http://shift.colombus-consulting.com/fr/ 🌏
Nom: Converteo
Adresse postale: 15 place de la Nation
Code postal: 75011
Adresse Internet: https://converteo.com/ 🌏
Nom: Daveo
Adresse postale: 19 ruie du Quatre Septembre
Adresse Internet: https://daveo.fr/ 🌏
Nom: Davidson Consulting
Adresse postale: 37 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://www.davidson.fr/ 🌏
Nom: Demain
Adresse postale: 6 rue Gobert
Adresse Internet: https://demainconseil.com/ 🌏
Nom: Extia
Adresse postale: 1 avenue de la Cristallerie
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Adresse Internet: https://www.extia.fr/ 🌏
Nom: Kalane Consulting
Adresse postale: 9 rue Jean Mermoz
Adresse Internet: http://www.kalane-consulting.com/ 🌏
Nom: Logware
Adresse Internet: https://www.logware.fr/ 🌏
Nom: Maltem Consulting
Adresse postale: 8 place du Marché
Adresse Internet: https://www.maltem.com/ 🌏
Nom: Modis
Adresse postale: 22 terrasse Bellini
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Adresse Internet: https://www.modisfrance.fr/ 🌏
Nom: Monsieur Guiz
Adresse postale: 5 boulevard des Bouvets
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse Internet: http://monsieurguiz.fr/ 🌏
Nom: Neolynk
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Adresse Internet: https://www.neolink.link/ 🌏
Nom: Nexton Consulting
Adresse postale: 3 rue de la Bourse
Adresse Internet: https://www.nexton-consulting.com/ 🌏
Nom: Nova Technology
Adresse postale: 40 rue de l'Est
Adresse Internet: http://www.nova-technology.fr 🌏
Nom: Octo Technology
Adresse postale: 34 avenue de l'Opéra
Adresse Internet: http://octo.com/fr 🌏
Nom: On Ze Air
Adresse postale: 6 rue Saulnier
Adresse Internet: http://onzeair.com 🌏
Nom: Onepoint
Adresse postale: 29/31 rue des Sablons
Adresse Internet: http://groupeonepoint.com 🌏
Nom: Semantys
Adresse postale: Les Patios — Bâtiment D — 77 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92773
Adresse Internet: http://semantys.com 🌏
Nom: Astek
Adresse Internet: https://astekgroup.fr/ 🌏
Nom: Sfeir
Adresse postale: 48 rue Jacques Dulud
Adresse Internet: http://sfeir.com 🌏
Nom: Solutec
Adresse postale: 86 boulevard Haussmann
Adresse Internet: http://solutec.fr/fr 🌏
Nom: Synchrone
Adresse postale: 5 rue Scribe
Adresse Internet: http://synchrone.fr 🌏
Nom: Teaminside
Adresse postale: 3 rue de Penthièvre
Adresse Internet: http://teaminside.fr 🌏
Nom: Thinkmarket
Adresse postale: 27 rue Blanche
Adresse Internet: http://thinkmarket.fr 🌏
Nom: Vertone
Adresse postale: 103 rue la Boétie
Adresse Internet: http://vertone.com 🌏
Nom: Viseo
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Adresse Internet: http://viseo.com 🌏
Nom: Wemanity Paris
Adresse postale: 17 rue Bouchardon
Code postal: 75010
Adresse Internet: http://wemanity.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 097-235509 (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235509
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-282477
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par la passation de marchés subséquents. Le montant indiqué est donc le montant estimé sur la durée totale du marché.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région parisienne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences et niveau d'expertise des profils mobilisables pour l'exécution des prestations de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des références professionnelles des profils proposés pour l'exécution de l'accord-cadre et notamment dans le secteur audiovisuel et des médias en ligne.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): RSE: qualité de la politique de recrutement des personnes en charge de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (et notamment détail du statut des profils mobilisables pour l'exécution des prest
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (sur la base du DQE pour une durée de 12 mois)
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Fitfy Five
Adresse postale: 5, 7 rue d'Athènes
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://fifty-five.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 600 000 EUR 💰
Nom: Ad'Missions
Adresse postale: 12 avenue Carnot
Commune postale: Nantes
Code postal: 44017
Adresse Internet: https://www.admissions.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Adneom
Adresse postale: 251 boulevard Pereire
Code postal: 75017
Adresse Internet: https://www.adneom.com/ 🌏
Nom: Agilekia
Adresse postale: 8 rue de Chézy
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Adresse Internet: https://www.agilekia.com/ 🌏
Nom: Amaris
Adresse postale: 28-32 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Adresse Internet: https://www.amaris.com/ 🌏
Nom: Ametix
Adresse postale: 14 place Marie-Jeanne Bassot
Adresse Internet: https://ametix.com/services/ametix-consulting/ 🌏
Nom: Axance
Adresse postale: 43 boulevard Barbès
Code postal: 75018
Adresse Internet: https://www.axance.fr/ 🌏
Nom: Beijaflore France
Adresse postale: 11-13 avenue du Recteur Poincaré
Code postal: 75016
Adresse Internet: https://www.beijaflore.com/fr/ 🌏
Nom: Benext
Adresse postale: 12 rue Vivienne
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.benextcompany.com/ 🌏
Nom: Colombus Consulting Shift
Adresse postale: 138 avenue des Champs-Elysées
Code postal: 75008
Adresse Internet: http://shift.colombus-consulting.com/fr/ 🌏
Nom: Converteo
Adresse postale: 15 place de la Nation
Code postal: 75011
Adresse Internet: https://converteo.com/ 🌏
Nom: Daveo
Adresse postale: 19 ruie du Quatre Septembre
Adresse Internet: https://daveo.fr/ 🌏
Nom: Davidson Consulting
Adresse postale: 37 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://www.davidson.fr/ 🌏
Nom: Demain
Adresse postale: 6 rue Gobert
Adresse Internet: https://demainconseil.com/ 🌏
Nom: Extia
Adresse postale: 1 avenue de la Cristallerie
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Adresse Internet: https://www.extia.fr/ 🌏
Nom: Kalane Consulting
Adresse postale: 9 rue Jean Mermoz
Adresse Internet: http://www.kalane-consulting.com/ 🌏
Nom: Logware
Adresse Internet: https://www.logware.fr/ 🌏
Nom: Maltem Consulting
Adresse postale: 8 place du Marché
Adresse Internet: https://www.maltem.com/ 🌏
Nom: Modis
Adresse postale: 22 terrasse Bellini
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Adresse Internet: https://www.modisfrance.fr/ 🌏
Nom: Monsieur Guiz
Adresse postale: 5 boulevard des Bouvets
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse Internet: http://monsieurguiz.fr/ 🌏
Nom: Neolynk
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Adresse Internet: https://www.neolink.link/ 🌏
Nom: Nexton Consulting
Adresse postale: 3 rue de la Bourse
Adresse Internet: https://www.nexton-consulting.com/ 🌏
Nom: Nova Technology
Adresse postale: 40 rue de l'Est
Adresse Internet: http://www.nova-technology.fr 🌏
Nom: Octo Technology
Adresse postale: 34 avenue de l'Opéra
Adresse Internet: http://octo.com/fr 🌏
Nom: On Ze Air
Adresse postale: 6 rue Saulnier
Adresse Internet: http://onzeair.com 🌏
Nom: Onepoint
Adresse postale: 29/31 rue des Sablons
Adresse Internet: http://groupeonepoint.com 🌏
Nom: Semantys
Adresse postale: Les Patios — Bâtiment D — 77 rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92773
Adresse Internet: http://semantys.com 🌏
Nom: Astek
Adresse Internet: https://astekgroup.fr/ 🌏
Nom: Sfeir
Adresse postale: 48 rue Jacques Dulud
Adresse Internet: http://sfeir.com 🌏
Nom: Solutec
Adresse postale: 86 boulevard Haussmann
Adresse Internet: http://solutec.fr/fr 🌏
Nom: Synchrone
Adresse postale: 5 rue Scribe
Adresse Internet: http://synchrone.fr 🌏
Nom: Teaminside
Adresse postale: 3 rue de Penthièvre
Adresse Internet: http://teaminside.fr 🌏
Nom: Thinkmarket
Adresse postale: 27 rue Blanche
Adresse Internet: http://thinkmarket.fr 🌏
Nom: Vertone
Adresse postale: 103 rue la Boétie
Adresse Internet: http://vertone.com 🌏
Nom: Viseo
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Adresse Internet: http://viseo.com 🌏
Nom: Wemanity Paris
Adresse postale: 17 rue Bouchardon
Code postal: 75010
Adresse Internet: http://wemanity.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
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