Prestations de formations d'anglais
ANSES
Prestation de formations d'anglais. Le marché constitue un accord-cadre qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique. Le contrat cadre individuel, s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande sans mini maxi; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif dans le cahier des charges de la volumétrie passée et prévisionnelle. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, le marché est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ANSES
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-12 | Avis de marché |
| 2018-06-22 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2018-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 18FCS004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: smp.anses@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065569
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de formation d'anglais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Organisme de formation disposant d'un numéro de déclaration d'activité actif.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 030-065569 (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 18FCS004
Brève description:
Prestation de formations d'anglais. Le marché constitue un accord-cadre qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique. Le contrat cadre individuel, s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande sans mini maxi; les candidats sont toutefois informés à titre indicatif dans le cahier des charges de la volumétrie passée et prévisionnelle. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, le marché est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: smp.anses@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065569
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de formation d'anglais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, le marché est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article 30.I.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera de 12 mois à compter de la fin du marché initial reconductible expressément 2 fois pour des périodes successives complémentaires de 12 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Organisme de formation disposant d'un numéro de déclaration d'activité actif.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362450&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le cas échéant, le marché sera renouvelé dans le courant de l'année 2020 ou 2023 dans le cadre de la signature d'un marché complémentaire pour la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 030-065569 (2018-02-12)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Maisons-Alfort Cedex
Contact
Téléphone: +33 149771350 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271542
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-065569
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de formation d'anglais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 119-271542 (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Maisons-Alfort Cedex
Contact
Téléphone: +33 149771350 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271542
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-065569
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
La décision d'attribution a été signée le 23.5.2018; le marché est en attente de signature. Son montant estimé est de 814 715,50 (montant donné à titre indicatif, le marché ne comporte pas de mini/maxi) les références des avis d'appel public à la concurrence auxquels se rattachent le présent avis ex ante volontaire sont BOAMP 18-20033 et JOUE/TED 2018/S 030-065569 du 13.2.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de formation d'anglais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 119-271542 (2018-06-22)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318390
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Telelangue
Numéro d'enregistrement national: 41487265500058
Adresse postale: 9 rue Maurice Grandcoing
Commune postale: Ivry
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.telelangue.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case Postale 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 139-318390 (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318390
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 6.7.2018 et notifié le 10.7.2018. La consultation du marché peut se faire sur demande préalable, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux coordonnées mentionnées ci-dessus. Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs (la consommation estimée sur les 3 ans du marché a toutefois été estimée à 814 715 EUR (HT)).
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article 30.i.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera de 12 mois à compter de la fin du marché initial reconductible expressément 2 fois pour des périodes successives complémentaires de 12 mois.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Telelangue
Numéro d'enregistrement national: 41487265500058
Adresse postale: 9 rue Maurice Grandcoing
Commune postale: Ivry
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.telelangue.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 814 715 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case Postale 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2018/S 139-318390 (2018-07-19)
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