Prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa – 20 lots

Conseil départemental de la Guadeloupe

Prestations de formation professionnelle en faveur des bénéficiaires du rsa – 20 lots La consultation est lancée selon une procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics ce marché est un accord-cadre avec bons de commande au sens de l'article 78 et 80 du Décret 2016-360 relatif aux Marchés Publics, sans montant minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-18 Avis de marché
2018-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Brève description:
Prestations de formation professionnelle en faveur des bénéficiaires du rsa – 20 lots La consultation est lancée selon une procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics ce marché est un accord-cadre avec bons de commande au sens de l'article 78 et 80 du Décret 2016-360 relatif aux Marchés Publics, sans montant minimum et maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Guadeloupe
Adresse postale: Boulevard Félix Eboué
Code postal: 97100
Commune postale: Basse Terre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie-andree.jonot@cg971.fr 📧
Téléphone: +590 590806245 📞
Fax: +590 590806231 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219292
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Mapas noS 2018_011_53 A 2018_011_72 modalités de retrait du dossier de consultation: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site https://www.marches-securises.fr — ils peuvent également le retirer à l'adresse et aux heures indiquées dans le Règlement de Consultation (article 3). les réponses peuvent se faire par voie papier ou par voie électronique *voie papier: L'Enveloppe d'expédition sera cachetée et portera les mentions: marche a procédure adaptée — «prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa lot (s) no(S)..........» – «ne pas ouvrir ». Les documents à insérer dans l'enveloppe sont détaillés à l'article 4 du règlement de la Consultation Les offres doivent être remises contre récépissé, ou adressées par voie postale à l'adresse suivante: conseil départemental de la Guadeloupe — direction des Marchés Publics, — annexe Desmarais, — rez- de-chaussée, — 97100 basse-terre; Elles doivent parvenir à destination avant les date et heure limites de remise des offres, indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence. les heures de dépôt des offres sont: — Lundi, Mardi et Jeudi: De 8.30 à 12.30 et de 14.30 à 16.30 — Mercredi et Vendredi: de 8.30 à 12.30 — Jour effectif de remise des offres: avant 13.00 (heure locale du pouvoir adjudicateur). — voies électroniques: Les réponses se font sur le site https://marches.securises.fr, Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Ils doivent comporter une enveloppe contenant les renseignements relatifs à la candidature et l'offre. négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales dans le respect des critères de jugement. A l'issue du 1er classement le marché sera négocié avec les candidats dont les offres seront jugées meilleures au regard du rapport qualité /Prix Dans le cas où les offres présentées seraient déclarées irrégulières ou inacceptables à l'issue de l'analyse, des négociations seront engagées avec tous les candidats afin dans un premier de rendre régulière ou acceptable les offres remises. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Zone ngt: Lutte Contre l'illettrisme à visée d'insertion
Numéro du lot: 1
Brève description: Abymes – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: fse
Intitulé du lot: Zone ngt: Remise à niveau CFG
Numéro du lot: 2
Brève description: Abymes – pointe-a-pitre – nombre de stagiaires estimé: 15 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone ngt: Pré accompagnement VAE "Carrières Sociales"
Numéro du lot: 3
Brève description: Abymes -pointe-a-pitre - nombre de stagiaires estimé: 10 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone ngt: Approfondissement Français Langue Etrangère
Numéro du lot: 4
Brève description: Abymes-pointe-a-pitre - nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone ngt: Titre Professionnel socio-esthéticien (ne)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sgt: Lutte Contre l'illettrisme niveau 2 avec émergence de projet Session 1 et Session 2
Numéro du lot: 6
Brève description:
— «Session 1 – gosier» - nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires – «Session 2 – lE Moule» – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sgt: TP Technicien en montage et vente d'optique lunetterie
Numéro du lot: 7
Brève description: Le gosier – nombre de stagiaires estimé: 10 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sgt: TP cordonnier multi-services
Numéro du lot: 8
Brève description: Gosier / sainte-anne - nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sgt: TP Agent de propreté et d'hygiène
Numéro du lot: 9
Brève description: — le moule - nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sgt: TP Assistant de vie dépendance
Numéro du lot: 10
Brève description: Gosier / sainte-anne – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone nbt: TP Assistant de vie aux Familles
Numéro du lot: 11
Brève description: Nord-basse-terre – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Zone nbt: Baccalauréat Professionnel Gestion Administration
Numéro du lot: 12
Brève description: Nord - basse-terre - nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone nbt: Diplôme d'état accompagnant éducatif et social
Numéro du lot: 13
Brève description: Lamentin/pointe-noire/sainte-rose – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone nbt: Préparation Concours Aide-Soignant/Auxiliaire de Puériculture
Numéro du lot: 14
Brève description: Lamentin/baie-mahault/petit-bourg – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone nbt: TP vendeur Conseiller commercial
Numéro du lot: 15
Brève description: Nord basse-terre – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sbt: Lutte contre l'illettrisme secourisme
Numéro du lot: 16
Brève description: Cote sous le vent – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sbt: Français langue étrangère
Numéro du lot: 17
Brève description: Vieux-habitants – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sbt: Diplôme d'etat d'accompagnement Educatif et Social
Numéro du lot: 18
Brève description: Bouillante – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone sbt: Préparation aux concours d'entrée à l'école d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture
Numéro du lot: 19
Brève description: Capesterre belle eau – nombre de stagiaires estimé: 12 – stagiaires.
Intitulé du lot: Zone nbt: TP développeur (euse) logiciel
Numéro du lot: 20
Brève description: Baie-mahault – nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de la Guadeloupe.
Departement de la guadeloupe
Departement de la guadeloupe.
Département de la Guadeloupe..

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont éligibles les prestataires déclarés auprès de l'autorité administrative et à jour de leurs obligations légales, selon les dispositions prévues à l'article L6351-1 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices ou toute autre garantie financière. L'entreprise pourra justifier par tout moyen de sa capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle:
— Preuve de la capacité professionnelle,
— références en prestations ou travaux similaires ou équivalentes, exécutés au cours des 3 dernières années.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les candidats, organismes de formation et qui répondront à cet avis public d'appel à la concurrence devront obligatoirement être en règle par rapport au décret qualité n° 2015-790 du 30.6.2018 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les actions de formation qui sont proposées doivent viser l'acquisition de compétences et (ou) l'accès à l'emploi direct chaque fois que possible. Le retour à l'emploi durable demeure une des priorités du Conseil Départemental à travers le Programme Départemental d'insertion 2016- 2017 reconduit en 2018.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur Technique de l'offfre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délai de réalisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): connaissance des réglements européens
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
valeur technique de l'offre
connaissance des réglement européens
valeur te'chnique de l'offre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Contact
Point de contact: Mme Josette Borel-Lincertin – Presidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Guadeloupe – direction Générale Adjointe de l'insertion
Adresse postale: Palais du Département Boulevard Félix Eboue
Point de contact: Mme Véronique Magloire – Directrice de l'Insertion par l'Activité (DIA)
Téléphone: +590 59099794 📞
Courrier électronique: veronique.magloire@cg971.fr 📧
Pays: Guadeloupe 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Mapas noS 2018_011_53 A 2018_011_72 modalités de retrait du dossier de consultation: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site https://www.marches-securises.fr
— ils peuvent également le retirer à l'adresse et aux heures indiquées dans le Règlement de Consultation (article 3). les réponses peuvent se faire par voie papier ou par voie électronique *voie papier: L'Enveloppe d'expédition sera cachetée et portera les mentions: marche a procédure adaptée
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— «prestations de formation professionnelle en faveur des beneficiaires du rsa lot (s) no(S)..........» – «ne pas ouvrir ». Les documents à insérer dans l'enveloppe sont détaillés à l'article 4 du règlement de la Consultation Les offres doivent être remises contre récépissé, ou adressées par voie postale à l'adresse suivante: conseil départemental de la Guadeloupe
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— direction des Marchés Publics,
— annexe Desmarais,
— rez- de-chaussée,
— 97100 basse-terre;
Elles doivent parvenir à destination avant les date et heure limites de remise des offres, indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence. les heures de dépôt des offres sont:
— Lundi, Mardi et Jeudi: De 8.30 à 12.30 et de 14.30 à 16.30
— Mercredi et Vendredi: de 8.30 à 12.30
— Jour effectif de remise des offres: avant 13.00 (heure locale du pouvoir adjudicateur).
— voies électroniques: Les réponses se font sur le site https://marches.securises.fr, Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Ils doivent comporter une enveloppe contenant les renseignements relatifs à la candidature et l'offre. négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales dans le respect des critères de jugement. A l'issue du 1er classement le marché sera négocié avec les candidats dont les offres seront jugées meilleures au regard du rapport qualité /Prix Dans le cas où les offres présentées seraient déclarées irrégulières ou inacceptables à l'issue de l'analyse, des négociations seront engagées avec tous les candidats afin dans un premier de rendre régulière ou acceptable les offres remises. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +590 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de basse-terre
Code postal: 97100
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 096-219292 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de formation professionnelle en faveur des bénéficiaires du RSA — 20 lots. Consultation lancée selon une procédure adaptée et soumise aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics — Accord-cadre avec bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, sans montant minimum et maximum.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boulevard Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Téléphone: +33 590806245 📞
Fax: +33 590806231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 236-539874
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219292
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone NGT: lutte contre l'illettrisme à visée d'insertion
Brève description: Abymes — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fse
Intitulé du lot: Zone NGT: remise à niveau CFG
Brève description: Abymes — Pointe-à-Pitre — nombre de stagiaires estimé: 15 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NGT: pré-accompagnement VAE «carrières sociales»
Brève description: Abymes — Pointe-à-Pitre — nombre de stagiaires estimé: 10 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NGT: approfondissement français langue étrangère
Brève description: Abymes — Pointe-à-Pitre — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NGT: titre professionnel socio-esthéticien(ne)
SGT: lutte contre l'illettrisme niveau 2 avec émergence de projet Session 1 et Session 2
Brève description:
— «Session 1 — gosier» — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires,
— «Session 2 — lE Moule» — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SGT: TP technicien en montage et vente d'optique lunetterie
Brève description: Le gosier — nombre de stagiaires estimé: 10 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SGT: TP cordonnier multi-services
Brève description: Gosier/Sainte-Anne — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SGT: TP agent de propreté et d'hygiène
Brève description: — le moule — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SGT: TP assistant de vie dépendance
Zone NBT: TP assistant de vie aux familles
Brève description: Nord Basse-Terre — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NBT: baccalauréat professionnel gestion administration
Brève description: Nord Basse-Terre — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NBT: diplôme d'état accompagnant éducatif et social
Brève description: Lamentin/Pointe-Noire/Sainte-Rose — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NBT: préparation concours aide-soignant/auxiliaire de puériculture
Brève description: Lamentin/Baie-Mahault/Petit-Bourg — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NBT: TP vendeur conseiller commercial
Zone SBT: lutte contre l'illettrisme secourisme
Brève description: Côte sous le vent — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SBT: français langue étrangère
Brève description: Vieux-habitants — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SBT: diplôme d'État d'accompagnement éducatif et social
Brève description: Bouillante — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Intitulé du lot: Zone SBT: préparation aux concours d'entrée à l'école d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture
Brève description: Capesterre-Belle-Eau — nombre de stagiaires estimé: 12 — stagiaires.
Intitulé du lot: Zone NBT: TP développeur(euse) logiciel
Brève description: Baie-Mahault — nombre de stagiaires estimé: 12 stagiaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Departement de la Guadeloupe

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation
Connaissance des règlements européens
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Connaissance des règlement européens

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Passerelle pour l'emploi
Numéro d'enregistrement national: 48024587700018
Adresse postale: rue Leranie — Castel
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97129
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Adresse postale: rue Léranie — Castel
Nom: Form'Action
Numéro d'enregistrement national: 38518253000035
Adresse postale: 41 lotissement Dugazon de Bourgogne — ZAE de Petit-Pérou
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Pays: Guadeloupe 🏙️
Nom: Centre d'études polyvalent — ONG
Numéro d'enregistrement national: 38350367900045
Adresse postale: 11 rue Hô Chi Minh — Immeuble Apro-Cab — ZI de Bergevin
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Code postal: 97110
Nom: Centre de formation renaissance
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Adresse postale: rue des Finances — Petit-Pérou
Nom: KLG Caraibes
Numéro d'enregistrement national: 51894767600020
Adresse postale: 13 quai Lefèvre
Nom: Fore Entreprise
Numéro d'enregistrement national: 44065706200020
Adresse postale: Immeuble Yerysalyd — BNP Paisbas — Moudong Sud
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Nom: Fore Alternance
Numéro d'enregistrement national: 44062052400015
Adresse postale: 604 B rue Alfred Lumière — ZI de Jarry
Nom: GRETA Grande-Terre
Numéro d'enregistrement national: 19971014600028
Adresse postale: cité scolaire de Baimbridge — BP 548
Nom: C Form Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 52422056300034
Adresse postale: 19 rue Bertrand Maréchaux
Commune postale: Anse-Bertrand
Code postal: 97121
Nom: GRETA de la Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 19971691100029
Adresse postale: Lycée Réache — rue Amédée Fengarol
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Commune postale: Le Lamentin
Nom: Fore Îles du nord
Numéro d'enregistrement national: 42302346400021
Adresse postale: 18 rue Canne à Sucre — Hope Estate
Commune postale: Saint-Martin
Code postal: 97150
Adresse postale: Lycée Gerville Réache — rue Amédée Fengarol
604 rue Alfred Lumière — ZI de Jarry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
4
6
1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Josette Borel-Lincertin — Présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Basse-Terre
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Basse-Terre
Source: OJS 2018/S 236-539874 (2018-12-04)