Les prestations de formation continue attendues portent sur 14 domaines, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre:
— comptabilité et finances publiques,
— marchés publics,
— juridique,
— informatique,
— communication,
— affaires générales / services généraux,
— langues,
— ressources humaines,
— gestion de projets européens,
— propriété intellectuelle et valorisation de la recherche,
— formation de formateurs internes,
— méthodologie d'enquêtes,
— santé et sécurité,
— CHSCT dans la fonction publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation continue pour le personnel de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
AC1801RH”
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“Les prestations de formation continue attendues portent sur 14 domaines, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre:
— comptabilité et finances...”
Brève description
Les prestations de formation continue attendues portent sur 14 domaines, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre:
— comptabilité et finances publiques,
— marchés publics,
— juridique,
— informatique,
— communication,
— affaires générales / services généraux,
— langues,
— ressources humaines,
— gestion de projets européens,
— propriété intellectuelle et valorisation de la recherche,
— formation de formateurs internes,
— méthodologie d'enquêtes,
— santé et sécurité,
— CHSCT dans la fonction publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre mono attributaire distinct.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Comptabilité et finances publiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ANR — 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris (+ Paris ou région parisienne, conformément au CCTP).”
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 1 concernent le thème lié à la comptabilité et aux finances publiques répondant au cadre réglementaire...”
Description du marché
Les prestations de formation continue de ce lot nº 1 concernent le thème lié à la comptabilité et aux finances publiques répondant au cadre réglementaire instauré par la LOLF ainsi que la GBCP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Renseignements techniques: direction des ressources humaines, Mme Duygu Soy-Mitil 01 73 54 81 44 duygu.soy@agencerecherche.fr ou M. Jean François Serre 01...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marchés publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue du lot nº 2 concernent le thème lié aux marchés publics régis par l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux...”
Description du marché
Les prestations de formation continue du lot nº 2 concernent le thème lié aux marchés publics régis par l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et ses décrets d'application, notamment le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue du lot nº 3 concernent le thème lié au conseil et à l'expertise juridique, à la rédaction et/ou validation d'actes...”
Description du marché
Les prestations de formation continue du lot nº 3 concernent le thème lié au conseil et à l'expertise juridique, à la rédaction et/ou validation d'actes juridiques et à la gestion des pré-contentieux et contentieux pour le compte de l'ANR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Renseignements techniques: direction des ressources humaines Mme Duygu Soy-Mitil 01 73 54 81 44 duygu.soy@agencerecherche.fr ou M. Jean François Serre 01 78...”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 4 concernent le thème lié aux systèmes d'informations.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 5 concernent le thème lié à la communication.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Renseignements techniques: direction des ressources humaines, Mme Duygu Soy-Mitil 01 73 54 81 44 duygu.soy@agencerecherche.fr ou M. Jean François Serre 01...”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affaires générales / services généraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 6 concernent le thème lié aux services généraux de l'agence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langues
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 7 concernent le thème lié aux langues étrangères.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 8 concernent le thème lié à la gestion des ressources humaines.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion de projets européens
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 9 concernent le thème lié à la gestion des contrats européens de recherche.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Propriété intellectuelle et valorisation de la recherche
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 10 concernent le thème lié à la propriété intellectuelle dans la recherche.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation de formateurs internes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 11 concernent le thème lié à la formation des formateurs internes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méthodologie d'enquêtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 12 concernent le thème lié à l'analyse statistiques à travers la mise en place d'enquêtes...”
Description du marché
Les prestations de formation continue de ce lot nº 12 concernent le thème lié à l'analyse statistiques à travers la mise en place d'enquêtes quantitatives/qualitatives et l'analyse de données dans le cadre de l'activité impact de l'agence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Santé et sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 13 concernent le thème de la santé et de la sécurité au travail.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chsct dans la fonction publique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 14 concernent le thème lié au fonctionnement du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...”
Description du marché
Les prestations de formation continue de ce lot nº 14 concernent le thème lié au fonctionnement du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux articles 12 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est mono attributaire, il fixe...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément aux articles 12 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est mono attributaire, il fixe toutes les stipulations contractuelles et il est alloti. Il est passé selon la procédure adaptée, conformément aux articles 27 et 28 du décret mentionné supra. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret mentionné supra, sur la base des prix unitaires ou de la remise accordée sur les prix catalogue du titulaire, fixés à la proposition financière du lot considéré. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois, sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret mentionné supra. Le montant estimé (donnée NON contractuelle) de l'accord-cadre, tout lot confondu, sur sa durée globale, reconductions éventuelles comprises, est de 1 060 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-04-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la...”
Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la ville de Paris”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 049-108935 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations de formation continue attendues portent sur 14 domaines, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre:
— comptabilité et finances...”
Brève description
Les prestations de formation continue attendues portent sur 14 domaines, chacun correspondant à un lot de l'accord-cadre:
— comptabilité et finances publiques,
— marchés publics,
— juridique,
— informatique,
— communication,
— affaires générales/services généraux,
— langues,
— ressources humaines,
— gestion de projets européens,
— propriété intellectuelle et valorisation de la recherche,
— formation de formateurs internes,
— méthodologie d'enquêtes,
— santé et sécurité,
— CHSCT dans la fonction publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris (+ Paris ou région parisienne, conformément au CCTP)” Champ d'application du marché
Titre: Affaires générales/services généraux
Description
Description du marché:
“Les prestations de formation continue de ce lot nº 9 concernent le thème lié à la gestion des contrats européens.” Champ d'application du marché
Titre: CHSCT dans la fonction publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 049-108935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC1801RH
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Comptabilité et finances publiques
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ACP Formation SAS
Numéro d'enregistrement national: 400 915 583 000 43
Adresse postale: 35 rue du Louvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marchés publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lymae Formation Conseils
Numéro d'enregistrement national: 50455205000024
Adresse postale: 102 avenue des Champs Elysées
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Juridique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Informatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Orsys
Numéro d'enregistrement national: 482 761 160 00019
Adresse postale: La Grande Arche Paroi Nord
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92044
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Communication
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Langues
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Île International (Victoria English 12e) — expertise Langues SAS
Numéro d'enregistrement national: 808 972 509 00034
Adresse postale: 6 rue Legraverend
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ressources humaines
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Comundi
Numéro d'enregistrement national: 799 222 039 00031
Adresse postale: 39 boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Gestion de projets européens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: LGI Consulting SAS
Numéro d'enregistrement national: 485 241 368 00037
Adresse postale: 6 cité de l'Ameublement
Code postal: 75011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Formation de formateurs internes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Santé et sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SI2P IDF
Numéro d'enregistrement national: 489 422 956 00024
Adresse postale: 10 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: CHSCT dans la fonction publique
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SOFIS (Société de formation et d'innovation en secourisme
Numéro d'enregistrement national: 439 734 005 00036
Adresse postale: parc d'activités du Suroît — 7 rue Tog Ru — CS 81103
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Bretagne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Affaires générales/services généraux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Propriété intellectuelle et valorisation de la recherche