Prestations d'entretien, de maintenance et de réparation du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels de la ville de Saint-Leu

Commune de Saint-Leu

Les prestations de la présente consultation ont pour objet les prestations d'entretien, de maintenance et de réparation du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels de la commune de Saint-Leu et comprennent notamment l'exécution, la maintenance, la sécurité et la remise en état des installations et du réseau d'éclairage public communal, du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels sur le territoire de la commune de Saint-Leu ainsi que les protections des accessoires raccordés à ces réseaux, tels que pour les panneaux lumineux et mobiliers urbains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-19 Avis de marché
2020-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de l'éclairage public
Numéro de référence: 2018-74
Brève description:
Les prestations de la présente consultation ont pour objet les prestations d'entretien, de maintenance et de réparation du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels de la commune de Saint-Leu et comprennent notamment l'exécution, la maintenance, la sécurité et la remise en état des installations et du réseau d'éclairage public communal, du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels sur le territoire de la commune de Saint-Leu ainsi que les protections des accessoires raccordés à ces réseaux, tels que pour les panneaux lumineux et mobiliers urbains.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Leu
Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Commune postale: Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintleu.fr 📧
Téléphone: +33 262348003 📞
Fax: +33 262498724 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-512870
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Conformément à l'article 73 de la loi nº 2017-256 du 28.2.2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre mer portant autres dispositions en matière sociale et économique et de son décret d'application nº 2018-57 du 31.1.2018, pour les marchés dont le montant estimé est supérieur à 500 000 EUR HT, les soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales. Les modalités de remise de ce plan de sous-traitance sont détaillées au point 3.2 du règlement de la consultation. La valeur totale estimée indiquée au point II.1.5) correspond à la valeur pour 4 années de prestations de maintenance forfaitaire et de prestations d'entretien non programmé passées à prix unitaires. Pour la constitution du dossier de candidature, le candidat a la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) remis dans le dossier de consultation ou produire un Document unique de marché européen (DUME) accompagné néanmoins des renseignements et documents exigés à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent télécharger gratuitement et à tout moment le dossier de consultation via le site internet: http://www.achatpublic.com. Lors du retrait du dossier, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au dossier de consultation des entreprises en cours de consultation. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com est obligatoire pour le présent marché. La signature électronique n'est pas obligatoire. L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2)) correspond à l'heure locale de La Réunion alors que sur la plateforme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Brève description:
Les prestations objet du marché se décomposent comme suit:
— les prestations de maintenance forfaitaire comprenant les opérations de maintenance préventive et curative des installations d'éclairage public (inventaire du patrimoine communal, pose de l'étiquetage, mise à jour de la Gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO), fourniture de matériel, maintenance des armoires électriques, relevé des consommations, contrôle visuel des points lumineux…) ainsi que les prestations d'astreinte comprenant notamment l'organisation et la mise à disposition d'un service d'astreinte 24 h/24 qui assurera les opérations de mise en sécurité électrique et mécanique des biens à maintenir, de la mise en place des protections et des signalisations de chantier nécessaires à la sécurité des usagers, de l'allumage et de l'extinction du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels et de la mise à jour de la Gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO),
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— les prestations de maintenance du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels comprenant les opérations de maintenance, d'entretien et de contrôle des éclairements des sites sportifs et culturels (maintenance forfaitaire des points lumineux, fourniture de matériel, mise à jour de la Gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO), maintenance des armoires et coffrets de commande, contrôle des mâts de grande hauteur, rapport de conformité photométrique…),
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— les prestations d'entretien non programmé comprenant notamment les opérations de maintenance non incluses dans la prestation de maintenance forfaitaire et consistant, à la suite d'événements non prévisibles (accidents, actes de malveillance…), en la remise en état sécuritaire et au fonctionnement des matériels et équipements suite à une défaillance du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels.
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Les prestations de maintenance du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels et les prestations d'astreinte seront réglées par un prix global et forfaitaire. Les prestations d'entretien non programmé seront réglées par application des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ces prestations sont passées sans minimum et sans maximum et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur.
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Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché sera reconduit de manière tacite 3 fois pour 1 an dans la limite de 4 ans, période initiale comprise.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune de Saint-Leu, 97436 Saint-Leu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) dûment renseignée mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître tous les cotraitants. En cas de groupement, la candidature est présentée soit par les membres du groupement ou par le mandataire qui sera explicitement indiqué et qui justifiera qu'il a reçu les habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement,
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— un document relatif aux pouvoirs et indiquant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (Indiquez le nom, le prénom, la qualité de la personne et un justificatif prouvant l'habilitation (K-Bis ou document équivalent, délégation de pouvoir...),
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— une déclaration sur l'honneur, dûment renseignée par le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat, pour justifier:
—— qu'il ne fait l'objet d'aucunes des interdictions de soumissionner énumérées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
—— qu'il respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail,
—— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales exigibles.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les entreprises de création récente ne pouvant fournir de chiffres d'affaires doivent prouver leur capacité financière par tout autre moyen, notamment par une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations, ou à défaut une déclaration de l'opération économique. Ces attestations indiquent, l'objet, le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et les destinataires publics ou privés,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration concernant le matériel, l'outillage, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marché de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Saint-Leu
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le maire, Bruno Domen — Mairie de Saint-Leu — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 73 de la loi nº 2017-256 du 28.2.2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre mer portant autres dispositions en matière sociale et économique et de son décret d'application nº 2018-57 du 31.1.2018, pour les marchés dont le montant estimé est supérieur à 500 000 EUR HT, les soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, un plan de sous-traitance prévoyant les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales. Les modalités de remise de ce plan de sous-traitance sont détaillées au point 3.2 du règlement de la consultation.
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La valeur totale estimée indiquée au point II.1.5) correspond à la valeur pour 4 années de prestations de maintenance forfaitaire et de prestations d'entretien non programmé passées à prix unitaires. Pour la constitution du dossier de candidature, le candidat a la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) remis dans le dossier de consultation ou produire un Document unique de marché européen (DUME) accompagné néanmoins des renseignements et documents exigés à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent télécharger gratuitement et à tout moment le dossier de consultation via le site internet: http://www.achatpublic.com.
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Lors du retrait du dossier, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au dossier de consultation des entreprises en cours de consultation. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com est obligatoire pour le présent marché. La signature électronique n'est pas obligatoire. L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.2.2)) correspond à l'heure locale de La Réunion alors que sur la plateforme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris.
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Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://www.la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de La Réunion — secrétariat du Greffe
Source: OJS 2018/S 224-512870 (2018-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de la présente consultation ont pour objet les prestations d'entretien, de maintenance et de réparation du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels de la commune de Saint-Leu.
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-129044
Se réfère à l'avis: 2018/S 224-512870
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le montant de 1 320 000 EUR HT indiqué à la rubrique V.2.4) — estimation initiale du montant total du marché du marché — correspond au montant total estimé pour 4 années comprenant les prestations de maintenance forfaitaire et les prestations d'entretien non programmé passées à prix unitaires. Le montant inscrit à la rubrique V.2.4) — valeur totale du marché — correspond au montant annuel forfaitaire en EUR HT pour les prestations de maintenance du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an (12 mois) à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit de manière tacite trois fois pour un an dans la limite de quatre ans, période initiale comprise.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les prestations de maintenance forfaitaire comprenant les opérations de maintenance préventive et curative des installations d'éclairage public communal ainsi que les prestations d'astreinte comprenant l'organisation et la mise à disposition d'un service d'astreinte 24h/24;
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— les prestations de maintenance du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels comprenant les opérations de maintenance, d'entretien et de contrôle des éclairements des sites sportifs et culturels;
— les prestations d'entretien non programmé comprenant notamment les opérations de maintenance non incluses dans la prestation de maintenance forfaitaire et consistant, à la suite d'événements non prévisibles (accidents, actes de malveillance…), en la remise en état sécuritaire et au fonctionnement des matériels et équipements suite à une défaillance du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels. Les prestations de maintenance du réseau d'éclairage public communal et du réseau d'éclairage des sites sportifs et culturels et les prestations d'astreinte seront réglées par un prix global et forfaitaire. Les prestations d'entretien non programmé seront réglées par application des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ces prestations sont passées sans minimum et sans maximum et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Leu — 97 436 Saint-Leu.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: Bourbon Lumière SAS
Numéro d'enregistrement national: 31087971300074
Adresse postale: 1A avenue Charles Isautier
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262922238 📞
Courrier électronique: clement.legrand@citeos.com 📧
Pays: La Réunion 🏙️
Nom: Citeos Exploitation Loire Océans
Numéro d'enregistrement national: 41316684400048
Adresse postale: 9 rue de Grande Bretagne — CS 33 165
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44331
Téléphone: +33 240163130 📞
Courrier électronique: nantes@citeos.com 📧
Valeur totale du marché: 159 799 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Source: OJS 2020/S 054-129044 (2020-03-12)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
Bourbon Lumiere SAS Citeos Exploitation Loire Océans
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Équipement d'éclairage public Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Entretien d'installations... Services d'entretien de l'éclairage public