Transports de patients allongés (ambulances), de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés), de patients à mobilité réduite (TPMR) pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Béarn et Soule.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports sanitaires article 80 LFSS pour le GHT Béarn et Soule
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Transports de patients allongés (ambulances), de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés), de patients à mobilité réduite (TPMR) pour...”
Brève description
Transports de patients allongés (ambulances), de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés), de patients à mobilité réduite (TPMR) pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Béarn et Soule.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients allongés (ambulances) pour le CH de Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Transports de patients allongés (ambulances) à la charge financière du CH de Pau.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois — durée des reconductions 12 mois.
Informations complémentaires:
“L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des transports à la charge des établissements, il n'a pas été possible d'estimer avec une fiabilité...”
Informations complémentaires
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des transports à la charge des établissements, il n'a pas été possible d'estimer avec une fiabilité suffisante le montant de ce lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) pour le CH de Pau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Description du marché:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) à la charge financière du CH de Pau.”
Informations complémentaires:
“Le code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés.
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des...”
Informations complémentaires
Le code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés.
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des transports à la charge des établissements, il n'a pas été possible d'estimer avec une fiabilité suffisante le montant de ce lot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le CH de Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports de patients à mobilité réduite à la charge financière du CH de Pau.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients allongés (ambulances) pour le CH d'Orthez
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports de patients allongés (ambulances) à la charge financière du CH d'Orthez.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) pour le CH d'Orthez” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) à la charge financière du CH d'Orthez.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le CH d'Orthez
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de patients à mobilité réduite à la charge financière du CH d'Orthez.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients allongés (ambulances) pour le CH d'Oloron-Sainte-Marie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports de patients allongés (ambulances) à la charge financière du CH d'Oloron-Sainte-Marie.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) pour le CH d'Oloron-Sainte-Marie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) à la charge financière du CH d'Oloron-Sainte-Marie.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le CH d'Oloron-Sainte-Marie” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports de patients à mobilité réduite à la charge financière du CH d'Oloron-Sainte-Marie.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients allongés (ambulances) pour le CH de Mauléon
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports de patients allongés (ambulances) à la charge financière du CH de Mauléon.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) pour le CH de Mauléon” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) à la charge financière du CH de Mauléon”
Informations complémentaires:
“E code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés.
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des...”
Informations complémentaires
E code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés.
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des transports à la charge des établissements, il n'a pas été possible d'estimer avec une fiabilité suffisante le montant de ce lot.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le CH de Mauléon
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports de patients à mobilité réduite à la charge financière du CH de Mauléon.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients allongés (ambulances) pour le CH des Pyrénées à Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transports de patients allongés (ambulances) à la charge financière du CH des Pyrénées à Pau.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) pour le CH des Pyrénées à Pau” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transports de patients assis professionnalisés (VSL et taxis conventionnés) à la charge financière du CH des Pyrénées à Pau.”
Informations complémentaires:
“Le code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des...”
Informations complémentaires
Le code CPV 60120000 correspond à la catégorie générale taxis: il s'agit ici de taxis conventionnés
L'article 80 de la LFSS ayant modifié le périmètre des transports à la charge des établissements, il n'a pas été possible d'estimer avec une fiabilité suffisante le montant de ce lot.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients à mobilité réduite (Tpmr) pour le CH des Pyrénées à Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transports de patients à mobilité réduite à la charge financière du CH des Pyrénées à Pau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir CCTP.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir CCTP.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Voir CCTP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-17
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'objet du marché entre dans la...”
La consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'objet du marché entre dans la catégorie des services sociaux et services spécifiques pouvant être passés selon une procédure adaptée quelle que soit la valeur estimée du besoin; la publication au JOUE se justifie par le montant supérieur à 750 000 EUR HT. (article 35 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, CS 50543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire les recours suivants:
— référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s),
— référé contractuel L. 551-13 et s,
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire les recours suivants:
— référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s),
— référé contractuel L. 551-13 et s,
— recours en contestation de validité du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, CS 50543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2018/S 232-530256 (2018-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-05-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 012 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Transports sanitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Poids des réserves
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 80 %
Champ d'application du marché
Titre: Transports de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le CH des Pyrénées à Pau
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 232-530256
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/0211
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lots 1 et 13 — transport sanitaire
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Larréché — Jussieu secours Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019/0210
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lots 1 — 2—13 et 14 — transports sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Berthoumieu — Lacaze
Commune postale: Nay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019/0209
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lots 1 — 4 — 5 et 13 — transports sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Alliance Larrouy
Commune postale: Lons
Nom: Ambulances Alliances Assistance
Nom: Ambulances Aquitaine
Nom: Ambulances Lacoste
Nom: Taxis et ambulances Denis
Commune postale: Orhez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019/0208
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lots 1 — 2 — 7 — 8 — 13 et 14 transports sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: PHS Assistance
Nom: Ambulances Taxis Guy Lopez
Commune postale: Oloron-Sainte-Marie
Nom: Sarl Olivier Parent
Commune postale: Gan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 108 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019/0205
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lots 1 — 7 et 13 — transports sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Edelweiss Ambulances
Commune postale: Louvie-Juzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019/0207
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lots 4 et 5 — transports sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Maryse SARL
Commune postale: Orthez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019/0206
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lots 4 — 5 et 6 transports sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Vallade
Commune postale: Salies-de-Béarn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“La consultation a été passée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'objet du marché entre dans la...”
La consultation a été passée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'objet du marché entre dans la catégorie des services sociaux et services spécifiques pouvant être passés selon une procédure adaptée quelle que soit la valeur estimée du besoin; la publication au JOUE se justifie par le montant supérieur à 750 000 EUR HT (article 35 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire les recours suivants:
— référé précontractuel (CJA article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel L. 551-13 et suivant;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire les recours suivants:
— référé précontractuel (CJA article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel L. 551-13 et suivant;
— recours en contestation de validité du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Source: OJS 2020/S 091-217843 (2020-05-07)