Prestation de nettoyage et d'entretien des écoles et accueils de loisirs de la ville de Colombes

Ville de Colombes

Le présent marché (2 lots) a pour objet le nettoyage, l'entretien, la vitrerie et l'approvisionnement en produits d'entretien et consommables des locaux des écoles et accueils de loisirs de la ville de Colombes, sur les plages horaires et les fréquences précisées et imposées dans le CCAP et le CCTP et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-05	Avis de marché
2018-04-25	Informations complémentaires
2018-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 18fs-Cp-0785-I
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: Place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: marche-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: +33 147608000 📞
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151025
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Pour le goupe Henri Barbusse, les prestations devraient commencer à compter du mois d'août 2019.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

Aucune entreprise ne pourra être attributaire des deux marchés. L'analyse des offres sera effectuée lot par lot. Aussi, à l'issue de l'analyse des offres, dès lors qu'une société serait première au classement des analyses des 2 lots, elle serait alors désignée attributaire du lot portant sur la zone possédant la surface de plancher la plus élevée, soit le lot 1.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Hoche, Langevin-Wallon, Marcellin Berthelot, Reine Henriette, Victor Hugo, Henri Barbusse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Hoche, Langevin-Wallon, Marcellin Berthelot, Reine Henriette, Victor Hugo, Henri Barbusse.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 1 an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 3 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du marché, par écrit en recommandé avec accusé de réception, la décision de ne pas reconduire le marché.

Informations complémentaires:

Pour le goupe Henri Barbusse, les prestations devraient commencer à compter du mois d'août 2019.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Anne Franck, Charles Perrault, Jean Moulin, Jules Verne, La Tour d'Auvergne, Léon Bourgeois A et B, Marcel Pagnol, Maintenon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Anne Franck, Charles Perrault, Jean Moulin, Jules Verne, La Tour d'auvergne, Léon Bourgeois A et B, Marcel Pagnol, Maintenon.

Informations complémentaires:

Pour les sites Maintenon élémentaire et maternelle, les prestations prestations devraient commencer à compter du mois d'août 2019.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics,

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015:

—— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant,

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (ou imprimés DC1 et DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1),

— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,

— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société . Un extrait Kbis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— le formulaire DC2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est concerné par la reprise du personnel (annexes CCAP 3.1 et 3.2) ainsi que par l'insertion professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 51
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Colombes: le maire
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 17:00, place de la République
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — marche public de services en appel d'offres soumis aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Une partie des prestations est exécutée à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des article 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu à prix mixtes:

— des prix unitaires pour les sites de Maintenon et de Barbusse ainsi que pour le nettoyage courant durant les petites vacances scolaires,

— des prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage des autres sites le marché prend effet à compter du 6.8.2018 pour une durée de 1 an l'offre comprend aussi la remise d'échantillons.

La fourniture des échantillons est obligatoire.le défaut de réception des échantillons ou la non remise des échantillons dans le délai imparti entraînera l'irrégularité de l'offre et de ce fait ne sera pas analysée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du tribunal administratif, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré-contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du tribunal administratif.

Source: OJS 2018/S 068-151025 (2018-04-05)

Informations complémentaires (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché (2 lots) a pour objet le nettoyage, l'entretien, la vitrerie et l'approvisionnement en produits d'entretien et consommables des locaux des écoles et accueils de loisirs de la ville de Colombes, sur les plages. Horaires et les fréquences précisées et imposées dans le CCAP et le CCTP et ses annexes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-185122
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-151025
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2018/S 082-185122 (2018-04-25)

Avis d'attribution de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 373 933 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-408608
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Pour le Goupe Henri Barbusse, les prestations devraient commencer à compter du mois d'août 2019.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Hoche, Langevin Wallon, Marcelin Berthelot, Reine Henriette, Victor Hugo, Henri Barbusse
Brève description:

Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Hoche, Langevin Wallon, Marcelin Berthelot, Reine Henriette, Victor Hugo, Henri Barbusse.

Informations complémentaires:

Pour le Goupe Henri Barbusse, les prestations devraient commencer à compter du mois d'août 2019.

Brève description:

Nettoyage et entretien des écoles et accueils de loisirs: Anne Franck, Charles Perrault, Jean Moulin, Jules Verne, La Tour d'Auvergne, Léon Bourgeois A et B, Marcel Pagnol, Maintenon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Nom: Maintenance Industrie
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 361 373 EUR 💰
Nom: SAS Euro Defense Service Labrenne Propreté
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 241 142 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
10

Référence
Informations complémentaires

Concernant le lot 1, le prix est mixte: DPGF = 361 373 EUR (HT) — Total DQE = 83 208 EUR (HT).

Concernant le lot 2, le prix est mixte: DPGF = 241 142 EUR (HT) — Total DQE = 105 588 EUR (HT).

La valeur totale du marché intègre les reconductions.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2018/S 180-408608 (2018-09-18)

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