Les prestations portent notamment sur:
— les prestations de nettoyage de logements collectifs (nettoyage des parties communes, services containers et ordures ménagères, etc.),
— les prestations de nettoyage de logements individuels (nettoyage des parties communes, services containers et ordures ménagères, etc.),
— les prestations de nettoyage des bâtiments administratifs (siège social et agence décentralisée).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de nettoyage de locaux administratifs, parties communes et logements
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Les prestations portent notamment sur:
— les prestations de nettoyage de logements collectifs (nettoyage des parties communes, services containers et...”
Brève description
Les prestations portent notamment sur:
— les prestations de nettoyage de logements collectifs (nettoyage des parties communes, services containers et ordures ménagères, etc.),
— les prestations de nettoyage de logements individuels (nettoyage des parties communes, services containers et ordures ménagères, etc.),
— les prestations de nettoyage des bâtiments administratifs (siège social et agence décentralisée).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Montauban (ANOR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Promologis
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Montauban (ANOR).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence du Toulouse Minimes (AGTL)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence du Toulouse Minimes (AGTL).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Toulouse Saint-Michel (AGTR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Toulouse Saint-Michel (AGTR).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Muret (ASTL)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Muret (ASTL).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Tarbes (AGSU)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Tarbes (AGSU).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Montpellier région Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Patrimoine de l'agence de Montpellier région Ouest — département 11&34 (AGLR-O).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Montpellier région Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Montpellier région Est — département 30 (AGLR-E).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine bâtiments administratifs - Siège social
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Patrimoine bâtiments administratifs — Siège social.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Informations complémentaires:
“Lot réservé au profit de structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes.”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (Modèle Dc1 ou établie sur papier libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants avec le pouvoir de la personne...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature (Modèle Dc1 ou établie sur papier libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants avec le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement;
Dans l'éventualité où la lettre de candidature serait établie sur papier libre, le candidat devra préciser au minimum les mentions suivantes:
— se présente seul ou en groupement,
— la forme du groupement,
— le mandataire,
— si les candidatures sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires
2) la déclaration du candidat (Modèle DC2) incluant notamment:
— la déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 ou les certificats rattachés à la situation sociale et fiscale du candidat au 31.12.2017 ou l'état annuel des certificats reçus (Modèle NOTI 2) relatif à sa situation au 31.12.2017,
— la déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— la déclaration du candidat selon laquelle il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-2, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail;
3) si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;
4) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
5) copie des attestations d'assurances civiles et professionnelles;
6) confirmation du respect des obligations fiscales et sociales et de la législation en la matière.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“7) déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant uniquement les prestations objet du marché au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
7) déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant uniquement les prestations objet du marché au cours des 3 dernières années (sauf pour les entreprises nouvellement créées)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“8) une liste des principales références/expériences du candidat en référence avec l'objet du présent marché (5 au maximum) avec indication des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
8) une liste des principales références/expériences du candidat en référence avec l'objet du présent marché (5 au maximum) avec indication des principales caractéristiques notamment le pouvoir adjudicateur ou entité adjudicatrice, les missions exactes remplies, l'année d'exécution;
9) une présentation des intervenants avec leur fonction.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comprend:
— une prestation de maintenance préventive traitée sur la base d'un prix global et forfaitaire,
— une prestation curative...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché comprend:
— une prestation de maintenance préventive traitée sur la base d'un prix global et forfaitaire,
— une prestation curative traitée sur la base de prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations en découlant devront être réalisées conformément aux délais d'exécution arrêtés au bon de commande.
Pour l'accord-cadre à bons de commande:
Aucun minimum ne sera appliqué.
Pour les lots 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11: le maximum par lot est de 25,000 EUR HT par an.
Pour les lots 1 / 2 / 3 / 4 / 5: le maximum par lot est de 70,000 EUR HT par an.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Les prestations concernant les lot 9, lot 10 et lot 11 seront réservées au profit de structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés, telles que visées par les articles 36 et 37 de l'ordonnance n 015-899 du 23.7.2015 et par les articles 13 et 14 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde, BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000📞
Source: OJS 2018/S 208-474963 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Muret (ASTl).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474963
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Patrimoine de l'agence de Montauban (ANOR)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Patrimoine de l'agence du Toulouse Minimes (AGTL)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Patrimoine de l'agence de Muret (ASTL)
Source: OJS 2019/S 154-380295 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1725841.93 💰
Titre: Patrimoine de l'agence du Toulouse minimes (AGTL)
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence du Toulouse minimes (AGTL).
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine bâtiments administratifs — siège social
Description
Description du marché: Patrimoine bâtiments administratifs — siège social.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 14 bis rue d'Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403225.91 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Patrimoine de l'agence de Toulouse Saint-Michel (AGTR)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304222.3 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277442.75 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Patrimoine de l'agence de Tarbes (AGSU)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438763.05 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Patrimoine de l'agence de Montpellier région Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: PLD Méditerranée
Adresse postale: Zone commerciale Fréjorgues Est — 95 rue de Rajol
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157070.59 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Patrimoine de l'agence de Montpellier région Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71333.45 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Patrimoine bâtiments administratifs — siège social
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47663.84 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Relais
Adresse postale: 15 rue du Japon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26120.04 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 allée jules guesde, bp 7015
Source: OJS 2019/S 154-380438 (2019-08-08)