Prestation de médecine de prévention pour la délégation Aquitaine du CNRS

CNRS — délégation Aquitaine

La délégation Aquitaine du CNRS souhaite recruter un nouveau médecin de prévention coordinateur régional à compter du 1.2.2019.
La prestation s’exécutera sur les différents sites où sont localisés des personnels CNRS rattachés à la délégation Aquitaine (hors Pau): Talence, Pessac, Bordeaux, Gradignan, Bayonne. Le médecin de prévention est installé dans les locaux de la délégation régionale Aquitaine (service médical – château de Brivazac, Pessac), et sera amené à se déplacer régulièrement dans les laboratoires de la circonscription.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-23 Avis de marché
2019-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Numéro de référence: 1815030
Brève description:
La délégation Aquitaine du CNRS souhaite recruter un nouveau médecin de prévention coordinateur régional à compter du 1.2.2019. La prestation s’exécutera sur les différents sites où sont localisés des personnels CNRS rattachés à la délégation Aquitaine (hors Pau): Talence, Pessac, Bordeaux, Gradignan, Bayonne. Le médecin de prévention est installé dans les locaux de la délégation régionale Aquitaine (service médical – château de Brivazac, Pessac), et sera amené à se déplacer régulièrement dans les laboratoires de la circonscription.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Aquitaine
Adresse postale: Esplanade des Arts et Métiers — BP 105
Code postal: 33402
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355826 📞
Fax: +33 557355801 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date limite de soumission: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-524097
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La délégation Aquitaine du CNRS souhaite recruter un nouveau médecin de prévention coordinateur régional à compter du 1.2.2019.
La prestation s’exécutera sur les différents sites où sont localisés des personnels CNRS rattachés à la délégation Aquitaine (hors Pau): Talence, Pessac, Bordeaux, Gradignan, Bayonne. Le médecin de prévention est installé dans les locaux de la délégation régionale Aquitaine (service médical – château de Brivazac, Pessac), et sera amené à se déplacer régulièrement dans les laboratoires de la circonscription.
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Conformément au décret nº 82-453 du 28.5.1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique, les missions du médecin de prévention s’articulent autour des principales activités suivantes:
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— assurer la surveillance médicale des agents du CNRS qui lui sont affectés:
—— en tant que médecin coordinateur régional, conseiller le délégué régional et les directeurs d’unité: amélioration des conditions de travail, protection des agents contre les nuisances et des risques associés à leurs activités, adaptation des postes de travail, alerte sur toute situation d’altération de l’environnement professionnel …,
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— participer aux réunions du comité régional d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ainsi qu’aux instances identiques des partenaires académiques de la délégation, et aux réunions de la cellule médico-socioprofessionnelle régionale,
— participer, en collaboration avec l’ingénieur prévention et sécurité, aux visites d’unité et aux enquêtes après accident,
— conduire la réalisation des missions du service médical de la délégation Aquitaine en s’appuyant sur l’expertise des collègues et en apportant son savoir faire,
— contribuer à la réalisation des objectifs d’amélioration continue de la délégation vis-à-vis des unités.
Durée de l'accord: 120 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1.2.2019 pour une durée de 1 an (12 mois).
Le marché est reconductible expressément 3 fois. Il s’achèvera obligatoirement le 31.1.2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: la lettre de candidature établie sur l'imprimé DC1.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Talence.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandrine Aceti
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 229-524097 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Délégation Aquitaine du CNRS souhaite recruter un nouveau médecin de prévention coordinateur régional à compter du 1.2.2019. La prestation s’exécutera sur les différents sites où sont localisés des personnels CNRS rattachés à la Délégation Aquitaine (hors Pau): Talence, Pessac, Bordeaux, Gradignan, Bayonne. Le médecin de prévention est installé dans les locaux de la délégation régionale Aquitaine (service médical – château de Brivazac, Pessac), et sera amené à se déplacer régulièrement dans les laboratoires de la circonscription.
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Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade des arts et Métiers — BP 105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-083823
Se réfère à l'avis: 2018/S 229-524097
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Délégation Aquitaine du CNRS souhaite recruter un nouveau médecin de prévention coordinateur régional à compter du 1.2.2019.
La prestation s’exécutera sur les différents sites où sont localisés des personnels CNRS rattachés à la Délégation Aquitaine (hors Pau): Talence, Pessac, Bordeaux, Gradignan, Bayonne. Le médecin de prévention est installé dans les locaux de la délégation régionale Aquitaine (service médical – château de Brivazac, Pessac), et sera amené à se déplacer régulièrement dans les laboratoires de la circonscription.
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—— en tant que médecin coordinateur régional, conseiller le délégué régional et les directeurs d’unité: amélioration des conditions de travail, protection des agents contre les nuisances et des risques associés à leurs activités, adaptation des postes de travail, alerte sur toute situation d’altération de l’environnement professionnel…
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— participer, en collaboration avec l’Ingénieur prévention et sécurité, aux visites d’unité et aux enquêtes après accident,
— conduire la réalisation des missions du service médical de la Délégation Aquitaine en s’appuyant sur l’expertise des collègues et en apportant son savoir faire,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (identification et qualification du médecin; capacité de l’entreprise à pallier les abus des médecins et à répondre aux demandes; présentation de l’organisation retenue par l’exécution prestation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Association Française de Médecine de Prévention (AFMP)
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 037-083823 (2019-02-18)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services de médecine du travail