Brève description
Le marché est à quantités fixes et à prix forfaitaire. Il est conclu avec un seul opérateur économique. Les prix du marché sont révisables. La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour une durée de 12 mois pour la phase 3, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder 36 mois.
La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard 3 mois avant la fin du marché