Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de Vosgelis — Prestations de plomberie — Années 2019 à 2022
20181005 3070”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description: Patrimoine de Vosgelis — Prestations de plomberie — Années 2019 à 2022.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence d'Épinal (secteur 1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Agence d'Épinal (secteur 1).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence d'Épinal (secteur 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agence d'Épinal (secteur 2).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Mirecourt (secteur 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agence de Mirecourt (secteur 3).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Mirecourt (secteur 4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Agence de Mirecourt (secteur 4).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Neufchateau (secteur 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Agence de Neufchateau (secteur 5).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Neufchâteau (secteur 6)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Agence de Neufchâteau (secteur 6).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Remiremont (secteur 7)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Agence de Remiremont (secteur 7).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Remiremont (secteur 8)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Agence de Remiremont (secteur 8).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Remiremont (secteur 9)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Agence de Remiremont (secteur 9).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges (secteur 10)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Agence de Saint-Dié-des-Vosges (secteur 10).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges (secteur 11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Agence de Saint-Dié-des-Vosges (secteur 11).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que...”
Liste et brève description des conditions
Pour se voir attribuer un marché, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.9.2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 199-449834 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de Vosgelis — prestations de plomberie — années 2019 à 2022
20181005 3070”
Brève description: Patrimoine de Vosgelis — prestations de plomberie — années 2019 à 2022.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1347010.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Neufchateau (secteur 6)
Description
Description du marché: Agence de Neufchateau (secteur 6).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-449834
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20163
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpis
Adresse postale: 4 rue Christophe Denis Prolongée
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
URL: http://www.inconnu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116466.01 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20164
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur 02
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brice
Adresse postale: 10 route d'Épinal
Commune postale: Uzemain
Code postal: 88220
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 425 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20165
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur 03
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cunin
Adresse postale: 617 rue Division Leclerc — BP 50
Commune postale: Contrexéville Cedex
Code postal: 88142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143650.44 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20166
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur 04
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83901.87 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20167
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur 05
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Contrexeville Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144228.74 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20168
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur 06
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116026.74 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20169
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Secteur 07
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95736.18 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20170
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Secteur 08
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153172.28 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20171
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Secteur 09
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103580.2 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20172
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Brocard
Adresse postale: 36 rue des Ecoles
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134130.3 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20173
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur 11
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 36 rue des Écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173692.99 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 250-576808 (2018-12-28)