Avis de marché (2018-10-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EDF SA (DA-AAI Val de Loire)
Numéro d'enregistrement national: 55208131790167
Adresse postale: 8 rue de Boutteville â BP 0437
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37204
Pays: France
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Personne de contact: EDF â DA â AAI Val de Loire â Puget Philippe / Macic Mirza
Téléphone:
+33 218375191/5168 đ
Courrier Ă©lectronique:
philippe.puget@edf.fr đ§
RĂ©gion:
France
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URL:
https://www.edf.com/ đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://pha.edf.com đ
Communication
L'accĂšs aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents:
https://pha.edf.com đ
URL de participation:
https://pha.edf.com đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Parade frasil des CNPE de Golfech et du Tricastin
C4528C0300
Produits/services:
Travaux de construction complÚte ou partielle et travaux de génie civil
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BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque...â
BrĂšve description
Le marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque frasil.
Un descriptif technique des prestations Ă rĂ©aliser, intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», est disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂ©lectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation n RFx_063173.
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Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 2
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Champ d'application du marché
Titre: Parade frasil du CNPE de Golfech
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Ouvrages d'art et de génie civil
đŠ
Lieu d'exécution:
France
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Site principal ou lieu d'exécution: Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Golfech
Description du marché:
âLe marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre...â
Description du marché
Le marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂ©lectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation n RFx_063173.
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements: La durée du marché définie ci-avant comprend l'option de durée.
Informations sur les limites du nombre de candidats Ă inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
â
Informations sur les options
Options
â
Description des options: Le marché comprend une option de durée.
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Champ d'application du marché
Titre: Parade frasil du CNPE du Tricastin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Tricastin
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âLe candidat doit fournir une dĂ©claration sur l'honneur datĂ©e et signĂ©e justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...â
Liste et brĂšve description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en rÚgle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel quâun extrait K-bis, ou, Ă dĂ©faut, un document Ă©quivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est Ă fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
âLe candidat doit fournir les Ă©tats financiers (bilans et comptes de rĂ©sultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pĂ©rennitĂ©...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financiÚre.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
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Conditions de participation
âDisposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supĂ©rieur Ă 6 000 000 EUR en cas de candidature sur le lot 1 ou...â
Disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à 6 000 000 EUR en cas de candidature sur le lot 1 ou supérieur à 12 000 000 EUR en cas de candidature sur le lot 2.
Disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à 18 000 000 EUR en cas de candidature simultanée sur les lots 1 et 2.
à ce titre, les dossiers de candidature devront préciser pour quelle(s) partie(s) des prestations prévues chacun des cotraitants est envisagé par le candidat.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ le candidat doit, sous peine dâĂ©limination, satisfaire aux conditions minimales, demandĂ©es par lâentitĂ© adjudicatrice dans le paragraphe «III.1.3.)...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â le candidat doit, sous peine dâĂ©limination, satisfaire aux conditions minimales, demandĂ©es par lâentitĂ© adjudicatrice dans le paragraphe «III.1.3.) CapacitĂ© technique et professionnelle» du document intitulĂ© «D305218080865_CritĂšres d'aptitudes.pdf» disponible sur la plateforme dâachats Ă©lectronique dâĂ©lectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation n RFx_063173.
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
âFinancement sur ressources propres. Paiement Ă 60 jours Ă compter de la date d'Ă©mission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations rĂ©alisĂ©es.â
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
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Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
âEn cas de Groupement d'entreprises (GME) attributaire du marchĂ©, lâun des membres du groupement est dĂ©signĂ© comme mandataire. Celui-ci coordonne les...â
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©
En cas de Groupement d'entreprises (GME) attributaire du marchĂ©, lâun des membres du groupement est dĂ©signĂ© comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, reprĂ©sente ceux-ci auprĂšs dâEDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun dâentre eux. EDF accepte que chacun des autres membres du GME ne soit engagĂ© que pour les prestations qui lui seront attribuĂ©es (GME «conjoint»).
Sans prĂ©judice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas ĂȘtre modifiĂ©e entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marchĂ©, sauf en cas de restructuration de sociĂ©tĂ© ou si le GME apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilitĂ© d'accomplir sa tĂąche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un GME, ne pourra pas remettre d'offre Ă titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âLe candidat doit, sous peine dâĂ©limination, satisfaire aux conditions minimales, demandĂ©es par lâentitĂ© adjudicatrice dans le paragraphe «III.2.2.)...â
Conditions d'exécution du contrat
Le candidat doit, sous peine dâĂ©limination, satisfaire aux conditions minimales, demandĂ©es par lâentitĂ© adjudicatrice dans le paragraphe «III.2.2.) Conditions particuliĂšres d'exĂ©cution » du document intitulĂ© «D305218080865_CritĂšres d'aptitudes.pdf» disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂ©lectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation n RFx_063173.
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Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-12
13:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLe candidat accepte l'application des piĂšces contractuelles administratives et techniques utilisĂ©es par l'entitĂ© adjudicatrice pour ses marchĂ©s, notamment...â
Le candidat accepte l'application des piÚces contractuelles administratives et techniques utilisées par l'entité adjudicatrice pour ses marchés, notamment les documents suivants:
â Conditions gĂ©nĂ©rales dâachat (CGA),
â normes sur les systĂšmes qualitĂ©: NF EN ISO 9001 (ou Ă©quivalent), et complĂ©ments EDF (SGAQ, NTAQ07-0403, NT 85/114, ...),
â Cahiers des charges d'EDF (CSCT ou CCTP, CST, CRT, CCTG, ...).
Attribution du marché: le marché sera attribué soit à un attributaire par lot, soit à un attributaire unique pour l'ensemble des 2 lots.
Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés.
Le candidat doit remettre lâensemble des documents constituant le dossier de candidature au prĂ©sent avis sous forme Ă©lectronique (impĂ©rativement dans portail achats EDF), transmise au correspondant prĂ©cisĂ© au paragraphe I.1).
Les dossiers de candidature des entreprises intĂ©ressĂ©es devront ĂȘtre tĂ©lĂ©chargĂ©s sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂ©lectricitĂ© de France Ă travers la demande dâinformation n RFx_063173 (visible cĂŽtĂ© fournisseur dans l'onglet nommĂ© «demandes d'informations accessibles par tous», puis pour se porter candidat, le fournisseur doit cliquer sur «ajouter Ă mes demandes d'information»). Le candidat doit tĂ©lĂ©charger les dossiers de candidature des entreprises intĂ©ressĂ©es sous forme Ă©lectronique (impĂ©rativement dans portail achats EDF).
Lâentreprise intĂ©ressĂ©e souhaitant faire acte de candidature et nâĂ©tant pas inscrite Ă portail achats EDF, devra sây enregistrer.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La consultation sera lancée par le biais du portail achats de l'entité adjudicatrice:
https://pha.edf.com
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Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France
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Téléphone:
+33 144325151 đ
URL:
https://www.cours-appel.justice.fr/paris đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 144325151 đ
URL:
https://www.cours-appel.justice.fr/paris đ
Source: OJS 2018/S 212-486848 (2018-10-31)
Informations complémentaires (2018-12-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: EDF â DA â AAI Val de Loire â Puget Philippe/Macic Mirza
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque...â
BrĂšve description
Le marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque frasil.
Un descriptif technique des prestations Ă rĂ©aliser, intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», est disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173. Il est accompagnĂ© d'un dossier intitulĂ© «ComplĂ©ments techniques.zip».
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Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 212-486848
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte Ă modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque...â
Texte
Le marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque frasil.
Un descriptif technique des prestations Ă rĂ©aliser, intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», est disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173.
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Nouvelle valeur
Texte:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque...â
Texte
Le marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation dâeau chaude pour la protection des CNPE de Golfech et du Tricastin contre le risque frasil.
Un descriptif technique des prestations Ă rĂ©aliser, intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», est disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173. Il est accompagnĂ© d'un dossier intitulĂ© «ComplĂ©ments techniques.zip».
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Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte Ă modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
âLe marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre...â
Texte
Le marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173.
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Nouvelle valeur
Texte:
âLe marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre...â
Texte
Le marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», ainsi que le dossier intitulĂ© «ComplĂ©ments techniques.zip», disponibles sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173.
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Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte Ă modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
âLe marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre...â
Texte
Le marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», disponible sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173.
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Nouvelle valeur
Texte:
âLe marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre...â
Texte
Le marchĂ© comprend notamment les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation suivant le descriptif technique intitulĂ© «D305218051988_PĂ©rimĂštre technique du marchĂ©.pdf», ainsi que le dossier intitulĂ© «ComplĂ©ments techniques.zip», disponibles sur la plate-forme dâachats Ă©lectronique dâĂlectricitĂ© de France (
https://pha.edf.com) Ă travers la demande dâinformation nÂș RFx_063173.
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Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-12 đ
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-19 đ
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 235-538267 (2018-12-01)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 71 boulevard Edouard Michelin
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Personne de contact: EDF â DA â AAI Val de Loire â Belkacem Farida
Téléphone:
+33 218375107 đ
Courrier Ă©lectronique:
farida.belkacem@edf.fr đ§
URL:
www.edf.com đ
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation d'eau chaude pour la protection du CNPE de Golfech contre le risque frasil.â
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Golfech.
Description du marché:
âLe marchĂ© comprend les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation de la parade frasil pour le CNPE de Golfech.â
Informations sur les options
Description des options: Option de durée.
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-538267
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: C4528C0300
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Parade frasil du CNPE de Golfech
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 đ
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'ĂȘtre sous-traitĂ©
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Commune postale: Paris
URL:
https://www.ca-paris.justice.fr/paris đ
Source: OJS 2020/S 025-057650 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en Ćuvre de la Parade Frasil â CNPE de Tricastin
BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet la mise en place de conduites de recirculation d'eau chaude pour la protection du CNPE de Tricastin contre le risque frasil.â
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Tricastin.
Description du marché:
âLe marchĂ© comprend les prestations Ă©tudes, approvisionnements et rĂ©alisation de la parade frasil pour le CNPE de Tricastin.â
Informations sur les options
Description des options: Option de durée.
Option de pose de grilles dans les caniveaux.
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 212-486848
Attribution du marché
Numéro de contrat: C4520C0050
Titre: Parade Frasil du CNPE de Tricastin
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 đ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
URL:
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: paris
Code postal: 75859
URL:
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr đ
Source: OJS 2020/S 090-215501 (2020-05-05)